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La figure de la coopérative a le vent en poupe actuellement et essaime dans divers domaines (distribution, agriculture, finance, culture…). Pourtant, dans la matière du logement, les coopératives d’habitants (où les habitants sont actionnaires et détiennent l’essentiel du pouvoir décisionnel) demeurent relativement rares en Belgique, bien que deux exemples aient vu le jour récemment à Bruxelles. Cette formule recèle toutefois bien des vertus pour le coopérateur-habitant (à tout le moins potentiellement) : abordable financièrement, procurant une sécurité d’occupation, flexible, permettant une appropriation du bien par son occupant, associant étroitement ce dernier à la gestion collective de l’ensemble, démocratique, fiscalement avantageuse... Et, d’un point de vue plus global, la coopérative institue une stimulante logique non spéculative dans l’habitat, refusant de réduire ce bien premier qu’est le logement à une pure valeur marchande. Sans constituer non plus une panacée, la coopérative d’habitants nous semble incarner une troisième voie féconde entre la propriété individuelle et la location. Or, elle demeure (relativement) méconnue en droit. C’est l’occasion de se pencher sur cette forme particulière de société et d’apporter des éléments de réponse aux (nombreuses) questions juridiques que celle-ci soulève.

Logement coopératif --- Logement --- Coopératives --- Propriété --- Participation des citoyens --- Droit --- Right to housing --- Housing, Cooperative --- Cooperative societies --- Droit au logement --- Logement coopératif --- Law and legislation

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Logement coopératif --- Propriété --- Logement --- Coopératives --- Participation des citoyens --- Droit

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