Narrow your search

Library

ULiège (24)

KU Leuven (18)

UGent (18)

UCLouvain (17)

ULB (16)

KBR (15)

UAntwerpen (15)

UHasselt (15)

UNamur (12)

Belgian Parliament (9)

More...

Resource type

book (38)

digital (12)

article (1)


Language

French (48)


Year
From To Submit

2024 (1)

2023 (4)

2022 (5)

2021 (1)

2020 (4)

More...
Listing 1 - 10 of 48 << page
of 5
>>
Sort by

Book
Code DIP : premiers commentaires
Author:
ISBN: 9782804437190 2804437191 Year: 2010 Publisher: Bruxelles: Larcier,


Book
Code DIP : premiers commentaires
Author:
ISBN: 9782807903449 2807903444 Year: 2010 Publisher: Bruxelles: Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Code DIP : premiers commentaires
Author:
ISBN: 9782804439880 Year: 2010 Publisher: Bruxelles Larcier

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Code DIP premiers commentaires.
Author:
Year: 2010 Publisher: Bruxelles Larcier

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Book
Code dip premiers commentaires
Author:
Year: 2010

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Article
L'avantage matrimonial et le conflit de lois
Author:
Year: 2000

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Book
Code DIP : premiers commentaires
Author:
ISBN: 9782804447625 Year: 2010 Publisher: Bruxelles : Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Introduction à l'étude du droit : les institutions et les sources du droit
Authors: ---
ISBN: 2802705571 9782802705574 Year: 1992 Publisher: Bruxelles: Bruylant,


Book
Tapas de droit notarial 2017 : les donations
Authors: ---
ISSN: 22946586 ISBN: 9782807901964 2807901964 Year: 2018 Volume: 9 Publisher: Bruxelles : Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Since 2015... Le présent ouvrage rassemble les contributions présentées au colloque « Tapas » organisé le 12 décembre 2017, pour la troisième année consécutive, par le Master de spécialisation en notariat de l’UCL.Un thème est au menu de cette édition : les donations.Elles sont abordées sous toutes leurs coutures, depuis la question de leur preuve dans les relations entre époux jusqu’aux formalités administratives qu’elles impliquent en matière immobilière, sans oublier le droit civil, le droit fiscal, le droit des sociétés, le droit international privé et celui de la pratique notariale.Surtout, les donations sont au cœur de la réforme du droit successoral intervenue le 31 juillet 2017. Elles y suscitent d’intéressantes questions de droit transitoire dont le législateur a laissé aux notaires le soin de démêler l’écheveau. Les Tapas s’y arrêtent et les auteurs s’essayent à une première étude d’ensemble du régime transitoire de la réforme des successions.Les Tapas sont le fruit d’un travail en équipe, l’occasion d’un échange et d’un approfondissement de la réflexion.Le recueil qui en rassemble les travaux est conçu pour répondre aux attentes et aux besoins de la pratique.Nous formons le vœu qu'il en soit ainsi.


Book
Tapas de droit notarial 2016
Authors: ---
ISBN: 9782804496357 280449635X Year: 2017 Publisher: Bruxelles: Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le Master en notariat de l’UCL organise pour la deuxième année consécutive ses Tapas : le colloque dont le présent ouvrage reprend les travaux s’est tenu à Louvain-la-Neuve, le 20 décembre 2016, faisant suite à l’édition précédente, du 10 décembre 2015.La période de fêtes à l’approche de laquelle ce colloque prend place est propice aux sujets légers et variés.Cette édition ne dément pas la précédente.Elle est variée (depuis le droit des successions jusqu’au droit fiscal et au droit international privé).Elle est aussi légère, chaque auteur ayant eu à cœur de présenter – de manière certes approfondie, et scientifique – des sujets qu’il n’a pas voulu trop copieux, et par lesquels il a tenu, surtout, à éveiller l’intérêt et à aiguiser l’appétit de ses lecteurs.Les enseignants du Master en notariat sont heureux d’offrir ce florilège, témoin de leurs travaux et de leur attachement au droit et à la pratique notariale.Ils souhaitent que leurs lecteurs y trouvent une occasion de plaisir partagé

Listing 1 - 10 of 48 << page
of 5
>>
Sort by