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book (2)

digital (1)


Language

French (2)

Undetermined (1)


Year
From To Submit

2016 (1)

2015 (1)

1972 (1)

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Book
Le contrat
Author:
ISBN: 2897302275 9782897302276 Year: 2016 Publisher: Montréal: Blais,

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Abstract

Lors de la rédaction d'un contrat, la séquences des clauses diffère considérablement de l'ordre dans lequel se présentent les articles du Code civil. Dans de telles conditions, un rédacteur de contrat peut ne pas voir l'une de ces règles à respecter lors de la rédaction d'un contrat pour assurer sa conformité juridique. La meilleure façon de réduire ce risque d'erreur ou d'omission en matière contractuelle serait de recompiler ces règles juridiques dans une séquences qui se rapproche le plus du mode de présentation d'un contrat. C'est ce que vise cet ouvrage.

Keywords


Book
C'était un petit Homme
Authors: ---
Year: 1972 Publisher: Brussels Acuff Rose

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Abstract

Keywords

Lichte muziek --- 20e eeuw


Digital
Immunothérapie des cancers au troisième millénaire
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782759818884 Year: 2015 Publisher: Les Ulis EDP Sciences

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