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Sûretés et principes généraux du droit de poursuite des créanciers
Author:
ISBN: 2804413713 9782804413712 Year: 2004 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

ZEKERHEDEN ALGEMEEN - ZAKELIJKE ZEKERHEDEN - Pand - Pand op de handelszaak - VOORRECHTEN - Voorrechten op alle roerende goederen - Voorechten op bepaalde roerende goederen - Voorrechten op onroerende goederen - HYPOTHEEK - PERSOONLIJKE ZEKERHEDEN - Borgtocht - Abstracte garanties - Bankborgstellingen en -garanties - Passieve hoofdelijkheid - Patronaatsverklaringen (letter of intent/intentieverklaring) & algemene principes van het executierecht van de schuldeiser op de goederen van de schuldenaar - de uniforme onderworpenheid van de goederen van de schuldenaar - de gedwongen uitvoering op de goederen van de schuldenaar - de gelijkheid onder de schuldeisers & zakelijke zekerheden - algemene beschouwingen - inpandgeving - verschillende vormen van pandgeving (pand) - pand - warrant - pand zonder buitenbezitstelling - voorrecht op roerende en onroerende goederen - algemeen voorrecht op roerende goederen - bijzondere voorrecht op roerende goederen - onroerende zekerheden: hypotheek en bijzonder voorrecht op onroerende goederen & persoonlijke zekerheden - borgtocht en hoofdelijkheid - onafhankelijke waarborg (autonome garantie) - lettre de patronage / letter of intent / intentieverklaring


Book
Suretés et principes généraux du droit de poursuite des créanciers
Author:
ISBN: 280440594X 9782804405946 Year: 2000 Volume: *63 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

[2004] La première partie de l’ouvrage, consacré tant aux sûretés réelles qu'aux sûretés personnelles, suit le cheminement difficile du créancier impayé, confronté aux prétentions d’autres créanciers. La règle de l’égalité, dont le "concours" assure l’efficacité, s’impose alors. Elle se traduit, en matière commerciale, par l’organisation d'une procédure collective de liquidation : la faillite. Cette première partie conduit naturellement aux sûretés réelles, qui sont autant d’exceptions à la règle de l’égalité. Leur étude couvre aussi bien le champ des sûretés civiles (comme la plupart des privilèges, le gage, l'hypothèque, etc.) que des sûretés commerciales (comme le gage sur fonds de commerce, le warrant, etc). L’ouvrage aborde alors le domaine, très différent, des sûretés personnelles et de la plus classique : le cautionnement. Mais la pratique a créé des sûretés nouvelles : la garantie indépendante et la lettre de patronage, nées des nécessités de la grande exportation, sont aussi étudiées. Cette quatrième édition intègre les plus récentes modifications législatives et les décisions judiciaires nouvelles.


Book
Sûretés et principes généraux du droit de poursuite des créanciers
Author:
Year: 1991 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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[2004] La première partie de l’ouvrage, consacré tant aux sûretés réelles qu'aux sûretés personnelles, suit le cheminement difficile du créancier impayé, confronté aux prétentions d’autres créanciers. La règle de l’égalité, dont le "concours" assure l’efficacité, s’impose alors. Elle se traduit, en matière commerciale, par l’organisation d'une procédure collective de liquidation : la faillite. Cette première partie conduit naturellement aux sûretés réelles, qui sont autant d’exceptions à la règle de l’égalité. Leur étude couvre aussi bien le champ des sûretés civiles (comme la plupart des privilèges, le gage, l'hypothèque, etc.) que des sûretés commerciales (comme le gage sur fonds de commerce, le warrant, etc). L’ouvrage aborde alors le domaine, très différent, des sûretés personnelles et de la plus classique : le cautionnement. Mais la pratique a créé des sûretés nouvelles : la garantie indépendante et la lettre de patronage, nées des nécessités de la grande exportation, sont aussi étudiées. Cette quatrième édition intègre les plus récentes modifications législatives et les décisions judiciaires nouvelles.

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Sûretés et principes généraux du droit de poursuite des créanciers.
Author:
Year: 1991 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Sûretés et principes généraux du droit de poursuite des créanciers
Author:
Year: 1991 Publisher: Bruxelles Larcier

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Responsabilités des dirigeants et de leurs conseillers. : Va-t-on vers un accroissement des risques ? Comment se prémunir contre une mise en cause personnelle?
Author:
Year: 1998 Publisher: Bruxelles Vanham

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Le Juge et les sociétés commerciales en difficultés
Author:
Publisher: Louvain UCL

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La tenue des assemblées générales dans les sociétés anonymes : Comment assurer le bon fonctionnement de l'assemblée générale? Comment réagir aux incidents susceptibles de se produire en cours d'assemblée générale?
Author:
Year: 1997 Publisher: Bruxelles Vanham et Vanham

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Cessions d'actions, titres dématerialisés et prets de titres : les nouvelles règles en matière de circulation des titres des entreprises
Author:
Year: 1995 Publisher: Bruxelles Vanham et Vanham

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Suretes et principes generaux du droit de poursuite des creanciers.
Author:
Year: 1991 Publisher: Bruxelles Maison Larcier

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