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2016 (1)

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Droits du travail & des fonctions publiques : unité(s) du droit : influences, convergences, harmonisations : Colloque de Nanterre 30 septembre & 01 octobre 2010 /sous la responsabilité de Mathieu Touzeil-Divina, Pierre Couvrat,
Authors: ---
ISBN: 9782954118802 2954118806 Year: 2012 Publisher: Paris : Le Mans : Lextenso ; Editions L'Epitoge,

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Abstract


Dissertation
L'exigence d'égalité à l'épreuve du dialogue des juges : essai en droit social
Authors: ---
ISBN: 9782954118895 Year: 2016 Publisher: Toulouse : [Issy-les-Moulineaux] : Éditions l'Epitoge ; diff. Lextenso,

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Abstract

La 4ème de couverture indique : "L'égalité en droit social est au coeur des débats contemporains. Elle est au centre de nombreux contentieux. Les juges « suprêmes », tant internes (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) qu'européens (CJUE & CEDH) se réfèrent à différentes expressions de l'égalité, notamment le principe d'égalité ou le principe d'égalité de traitement. Ils connaissent également de différentes règles de non-discrimination, soit qu'elles prohibent le recours à un critère déterminé, soit au contraire qu'elles encadrent leur utilisation par une procédure ou une exigence de justification. Cette diversité dans l'expression de l'exigence d'égalité nécessite d'identifier et d'apprécier les identités et les différences à l'oeuvre dans chacune des jurisprudences. Le concept de dialogue des juges permet précisément d'analyser les convergences et les divergences entre les jurisprudences, tant internes qu'européennes. Par-delà les tensions entre uniformisation et préservation des différences, cette étude vise à analyser les évolutions que connaissent les concepts et techniques propres à l'exigence d'égalité sous l'influence des transferts opérés d'une jurisprudence à l'autre. Il s'agit de dévoiler ainsi la mécanique de l'égalité en droit et d'en révéler ses mécanismes et concepts propres."


Book
Le droit social, l'égalité et les discriminations

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Abstract

La 4e de couverture indique : "La mise en lumière des rapports amplifiés que le droit social entretient aujourd'hui avec l'égalité, notion complexe s'il en est et d'une grande plasticité, fait écho à une littérature déjà abondante. Mais aucune exploration d'ensemble n'avait encore été menée sur la place de l'égalité, les difficultés de mise en oeuvre et prolongements de cette exigence comme de sa négation première - les discriminations - dans des cadres juridiques très divers, relevant tous du droit social. Telle est l'ambition de cet ouvrage. Ses contributeurs ont été guidés par le souhait d'éclairer la manière dont l'exigence d'égalité et la prohibition des discriminations ont modelé le droit social contemporain dans ses multiples aspects. L'appel à l'exigence d'égalité perturbe aujourd'hui cette discipline jusque dans ses raisonnements qui semblaient les plus inébranlables, sans exclure qu'il participe de formes sophistiquées de déréglementation ou de normalisation des rapports sociaux."

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