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La chasse en droit comparé : Actes du colloque organisé au Palais de l'Europe, Strasbourg, 9-10 novembre 1995
Author:
ISBN: 2738481760 9782738481764 Year: 1999 Publisher: Paris : Harmattan,

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Book
Le contrôle des pollutions industrielles : 4e colloque de la Société française pour le droit de l'environnement, Lyon, 4, 5, 6 décembre 1979
Author:
Year: 1980 Publisher: [Trévoux, France] : Publications périodiques spécialisées,

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Le contrôle des pollutions industrielles : 4e Colloque de la Société française pour le droit de l'environnement, Lyon, 4-6 décembre 1979
Author:
Year: 1980 Publisher: Trévoux : Publications périodiques spécialisées,

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Abstract

Keywords

Pollution --- Pollution --- Droit --- Lutte contre


Book
Les futurs du droit de l'environnement
Authors: ---
ISSN: 17818435 ISBN: 9782802752042 2802752049 Year: 2016 Publisher: Bruylant

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La complexité même de l'objet du droit de l'environnement - le vivant -, son élaboration, son contenu, sa mise en oeuvre et son suivi, fédèrent les contributions regroupées dans cet ouvrage, éclairées par des études de cas.


Book
Le droit de l'environnement : 30 ans d'intégration : bilan et perspectives
Authors: --- ---
ISSN: 22690719 ISBN: 9782370322548 2370322543 Year: 2020 Volume: 109 Publisher: [Bayonne] : LGDJ - Lextenso éditions. Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie,

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Abstract

La 4e de couverture indique : "Implicitement consacré dans l'Acte unique européen en 1986, le principe d'intégration occupe aujourd'hui une place de choix dans l'ordonnancement du droit de l'Union européenne. En droit interne, si la Charte de l'environnement n'y réfère pas expressément, la rédaction de son article 6 l'admet sans équivoque. Cette intégration n'épargne pas le droit ; elle est indispensable à la prise en compte par les politiques publiques des considérations environnementales. Au regard des problématiques qu'il doit résoudre, le droit de l'environnement tend à imprégner l'ensemble des branches du droit. Le phénomène est réel et extensif. Les récentes évolutions législatives attestent de son actuel empressement. Le caractère transdisciplinaire du droit de l'environnement, parfois perçu hier comme sa principale faiblesse, en constitue désormais la force. Le droit de l'environnement, qui fut longtemps isolé, est aujourd'hui décomplexé. Les instruments de prévention des atteintes à l'environnement s'en trouvent renforcés et les instruments de réparation sont adaptés. Seuls les instruments de punition résistent, pour l'heure, à cette évolution."


Book
Le Dommage écologique en droit interne, communautaire et comparé
Authors: ---
Year: 1992 Publisher: Paris : Economica,


Book
Droit de l'environnement marin : développements récents : actes du colloque

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Book
Marché et environnement
Authors: --- --- --- ---
ISSN: 17818435 ISBN: 9782802744566 2802744569 Year: 2014 Publisher: Bruylant

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Le marché, consacrant dans sa forme pure l’individualisme et la loi du plus fort est-il compatible avec la protection internationale de l’environnement ? Cet ouvrage, publié en mémoire d’Alexandre-Charles Kiss – juriste environnementaliste de première génération et promoteur du concept de patrimoine commun de l’humanité – fournit des éléments de réponse à cette question. Si la formulation du problème est simple, la conception de l’ouvrage donnera au lecteur intéressé, qu’il s’agisse du décideur politique, du membre de la communauté universitaire ou de tout participant engagé de la société civile, des pistes de réflexion scientifiquement fondées et diversifiées. Diversifiées d’abord quant aux perspectives et positions adoptées face à la problématique. L’ouvrage réunit des études sur les marchés spécifiquement environnementaux (relatifs aux gaz à effet de serre, aux unités de compensation), sur la protection environnementale à l’intérieur de marchés intégrés (Union européenne, zone de libre-échange nord-américain, Mercosur), sur des instruments spécifiques de marché (mécanisme pour un développement propre, marché des terres), sur la régulation des marchés ainsi que sur la marchandisation des ressources des espaces maritimes (en Arctique, dans la Zone, quant aux paysages sous-marins). Ces aspects sont complétés par la prise en compte de la dimension des droits de l’homme (dignité humaine, droits de l’homme et générations suivantes, droit à l’alimentation). Diversifiées ensuite en raison du choix des disciplines prises en compte. Le lecteur trouvera non seulement des études juridiques issues de plusieurs spécialités (droit international, droit interne, droit public, droit privé), mais également issues d’autres disciplines (science politique, économie, écologie). Diversifiées enfin en raison du choix des contributeurs : auteurs de la génération fondatrice du droit (international) de l’environnement, auteurs de deuxième génération (disciples du commémoré) et auteurs de troisième génération (jeunes chercheurs). Originaires de France, de l’Europe et d’autres continents, ils sont à l’image de l’enjeu géographique de la problématique


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Les centrales nucléaires et l'environnement : 6e colloque de la Société Française pour le Droit de l'Environnement, Nanterre 24-26 mars 1982
Authors: ---
Year: 1983 Publisher: Trévoux : Publications périodiques spécialisées,

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Le droit de la forêt au XXIe siècle : aspects internationaux

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A l'aube de ce XXIe siècle, le quasi-immobilisme de la politique forestière au niveau mondial est préoccupant. Le droit national connaît au contraire une nette progression dans la protection du couvert forestier. Le phénomène est patent dans un grand nombre de pays. S'impose pourtant la conciliation des objectifs de la conservation et du développement afin de rompre le cercle vicieux du sous-développement et de la dégradation de la diversité biologique. La protection de la forêt est devenue une véritable urgence à l'échelle régionale tout comme au niveau mondial. Or l'efficacité des politiques forestières est conditionnée par la cohérence entre les droits nationaux et les grands principes du droit international de l'environnement. La difficulté d'harmoniser les législations n'est d'ailleurs pas un problème spécifique aux pays en développement, comme le montre bien l'exemple européen. Les actes réunis de ce volume colligent les textes présentés lors d'un colloque consacré à la forêt organisé par la SFDE (Société Française de Droit de l'Environnement) en collaboration avec le centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel. Dans ce volume est abordée, outre les aspects internationaux et communautaires, l'approche comparatiste avec les exemples de l'Allemagne, de l'Espagne, de la Finlande et de l'Italie.

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