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Game laws --- Chasse --- Congresses --- Droit --- Congrès --- Congrès --- Law hunting --- Game laws - Europe - Congresses.
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Environmental law --- Pollution --- Environnement --- Congresses --- Law and legislation --- Congresses --- Droit --- Congrès
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Pollution --- Pollution --- Droit --- Lutte contre
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La complexité même de l'objet du droit de l'environnement - le vivant -, son élaboration, son contenu, sa mise en oeuvre et son suivi, fédèrent les contributions regroupées dans cet ouvrage, éclairées par des études de cas.
Environmental law --- Belgium --- E-books --- Environnement --- Droit européen --- Droit international --- Droit --- European Union countries --- Congresses --- France --- EPUB-ALPHA-F EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- environnement --- droit de l'environnement --- leefmilieu --- milieurecht --- Droit européen. --- Droit international. --- Droit européen.
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La 4e de couverture indique : "Implicitement consacré dans l'Acte unique européen en 1986, le principe d'intégration occupe aujourd'hui une place de choix dans l'ordonnancement du droit de l'Union européenne. En droit interne, si la Charte de l'environnement n'y réfère pas expressément, la rédaction de son article 6 l'admet sans équivoque. Cette intégration n'épargne pas le droit ; elle est indispensable à la prise en compte par les politiques publiques des considérations environnementales. Au regard des problématiques qu'il doit résoudre, le droit de l'environnement tend à imprégner l'ensemble des branches du droit. Le phénomène est réel et extensif. Les récentes évolutions législatives attestent de son actuel empressement. Le caractère transdisciplinaire du droit de l'environnement, parfois perçu hier comme sa principale faiblesse, en constitue désormais la force. Le droit de l'environnement, qui fut longtemps isolé, est aujourd'hui décomplexé. Les instruments de prévention des atteintes à l'environnement s'en trouvent renforcés et les instruments de réparation sont adaptés. Seuls les instruments de punition résistent, pour l'heure, à cette évolution."
Environnement --- Droit --- 1990-.... --- Droit européen
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Marine pollution --- Maritime law --- Pollution marine --- Droit maritime --- Law and legislation --- Droit
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Le marché, consacrant dans sa forme pure l’individualisme et la loi du plus fort est-il compatible avec la protection internationale de l’environnement ? Cet ouvrage, publié en mémoire d’Alexandre-Charles Kiss – juriste environnementaliste de première génération et promoteur du concept de patrimoine commun de l’humanité – fournit des éléments de réponse à cette question. Si la formulation du problème est simple, la conception de l’ouvrage donnera au lecteur intéressé, qu’il s’agisse du décideur politique, du membre de la communauté universitaire ou de tout participant engagé de la société civile, des pistes de réflexion scientifiquement fondées et diversifiées. Diversifiées d’abord quant aux perspectives et positions adoptées face à la problématique. L’ouvrage réunit des études sur les marchés spécifiquement environnementaux (relatifs aux gaz à effet de serre, aux unités de compensation), sur la protection environnementale à l’intérieur de marchés intégrés (Union européenne, zone de libre-échange nord-américain, Mercosur), sur des instruments spécifiques de marché (mécanisme pour un développement propre, marché des terres), sur la régulation des marchés ainsi que sur la marchandisation des ressources des espaces maritimes (en Arctique, dans la Zone, quant aux paysages sous-marins). Ces aspects sont complétés par la prise en compte de la dimension des droits de l’homme (dignité humaine, droits de l’homme et générations suivantes, droit à l’alimentation). Diversifiées ensuite en raison du choix des disciplines prises en compte. Le lecteur trouvera non seulement des études juridiques issues de plusieurs spécialités (droit international, droit interne, droit public, droit privé), mais également issues d’autres disciplines (science politique, économie, écologie). Diversifiées enfin en raison du choix des contributeurs : auteurs de la génération fondatrice du droit (international) de l’environnement, auteurs de deuxième génération (disciples du commémoré) et auteurs de troisième génération (jeunes chercheurs). Originaires de France, de l’Europe et d’autres continents, ils sont à l’image de l’enjeu géographique de la problématique
Environmental law --- internationaal recht --- E-books --- Environnement --- Économie de marché. --- Économie de l'environnement. --- Droit international. --- Environmental protection --- Congresses --- Capitalism --- Environmental aspects --- Economic aspects --- Environmental policy --- Environmental law, International --- Commerce --- Environnement (Droit international) --- Politique gouvernementale --- Aspect économique --- Droit --- Aspect de l'environnement --- EPUB-ALPHA-M EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- milieubeleid --- handel --- politique de l'environnement --- commerce --- Environmental aspects.
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Environnement --- Environnement --- Centrales nucléaires. --- Droit. --- Protection.
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A l'aube de ce XXIe siècle, le quasi-immobilisme de la politique forestière au niveau mondial est préoccupant. Le droit national connaît au contraire une nette progression dans la protection du couvert forestier. Le phénomène est patent dans un grand nombre de pays. S'impose pourtant la conciliation des objectifs de la conservation et du développement afin de rompre le cercle vicieux du sous-développement et de la dégradation de la diversité biologique. La protection de la forêt est devenue une véritable urgence à l'échelle régionale tout comme au niveau mondial. Or l'efficacité des politiques forestières est conditionnée par la cohérence entre les droits nationaux et les grands principes du droit international de l'environnement. La difficulté d'harmoniser les législations n'est d'ailleurs pas un problème spécifique aux pays en développement, comme le montre bien l'exemple européen. Les actes réunis de ce volume colligent les textes présentés lors d'un colloque consacré à la forêt organisé par la SFDE (Société Française de Droit de l'Environnement) en collaboration avec le centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel. Dans ce volume est abordée, outre les aspects internationaux et communautaires, l'approche comparatiste avec les exemples de l'Allemagne, de l'Espagne, de la Finlande et de l'Italie.
Forestry law and legislation --- Forest policy --- Politique forestière --- Droit forestier --- Forest management --- Forêts --- Droit international et droit interne --- Gestion --- Politique forestière. --- Droit forestier. --- Droit international et droit interne. --- Gestion. --- Forestry law and legislation - Congresses --- Forest policy - Congresses --- Forest management - Congresses
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