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Au nom d’un impossible droit à la sécurité, la fuite en avant que nourrit l’idéologie sécuritaire étend sans fin le champ du pénalement répréhensible. Pourtant, loin d’améliorer l’efficacité de la réponse à la délinquance, cette escalade conduit à une paradoxale impuissance répressive. Ce livre nous donne les clés pour renverser cette imposture. Vincent Sizaire, magistrat, rappelle que le « sécuritarisme » contemporain, loin de participer d’une quelconque modernité, n’est que le dernier avatar du vieux fonds autoritaire bonapartiste. Depuis deux siècles, celui-ci résiste à la mise en œuvre du principe républicain de sûreté, posé au fondement de notre code pénal par les Constituants de 1791. L’auteur en réveille alors la puissance démocratique originelle, qui vise à protéger les droits fondamentaux des citoyens contre l’arbitraire répressif. Il montre enfin que la réaffirmation de ce principe dans notre droit pénal permettrait de remettre ce dernier à sa juste place : celle d’un puissant outil de lutte contre tous les abus de pouvoirs – notamment en matière économique et sociale –, seule manière de garantir l’efficacité bien comprise de la répression. Dans un contexte où la violence terroriste sert d’exutoire à toutes les passions répressives, il est urgent de redécouvrir ce principe révolutionnaire pour sortir enfin de l’impasse sécuritaire.

Sécurité urbaine --- Ordre public --- Sûreté de l'Etat --- Crimes et criminels --- Lutte contre --- Aspect social --- Public policy (Law) --- Internal security --- Political persecution --- Criminal law --- Répression politique --- Droit pénal --- History --- Histoire --- Sûreté de l'Etat --- Répression politique --- Droit pénal --- Sûreté de l'État --- Criminels --- Aspect social.

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Si le procès pénal devait être ramené à sa forme la plus élémentaire, mais aussi la plus stratégique, sans doute prendrait-il les traits d'une bataille de preuves. La qualification des faits, la déclaration de culpabilité, la condamnation à une peine ou la relaxe : toutes ces opérations fondamentales de la justice pénale sont avant tout fondées sur une base factuelle dont la détermination est le premier des enjeux. Juger, c'est d'abord restituer la vérité des faits. La preuve est le moyen qui permet d'établir cette vérité ou, dans une perspective plus modeste, qui permet d'emporter la conviction du juge. En dépit de sa place centrale, évidente aux yeux des praticiens, la preuve pénale en droit français ne fait pas l'objet d'ouvrages spécifiques - ni d'ailleurs d'enseignement dédié à la faculté de droit. Ce livre entend combler cette lacune, en présentant l'état du droit et des pratiques au regard des grandes mutations contemporaines du système probatoire répressif. Prouve-t-on aujourd'hui ce que l'on prouvait hier ? Prouve-t-on aujourd'hui comme l'on prouvait hier ? Le développement des sciences et technologies, l'émergence d'espaces judiciaires transnationaux, la pénétration de l'idée de précaution en droit pénal, les transformations du procès répressif bouleversent le sens et les fins de la preuve. Les progrès des techniques probatoires ne doivent pas masquer un mouvement parallèle de relativisation, voire parfois de disparition, de la preuve pénale. Réunissant les contributions d'universitaires et de praticiens renommés, issues des travaux du colloque biennal de l'Association française de droit pénal, organisé à la Cour de cassation et à l'Université Paris Nanterre, cet ouvrage propose une réflexion renouvelée sur la preuve pénale au XXIe siècle.

Procédure pénale --- Preuve (droit pénal) --- Procédure pénale. --- France