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Book
Auteur en aantasting, werk en waardigheid
Author:
ISBN: 9027135479 Year: 1992 Publisher: Zwolle : W. E. J. Tjeenk Willink,


Book
A century of Dutch copyright law : auteurswet, 1912-2012
Authors: --- ---
ISBN: 9789086920389 Year: 2013 Publisher: Place of publication unknown deLex

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Abstract

On September 23, 1912, the Dutch Copyright Act - Auteurswet - was enacted. A century after its enactment the Dutch law is one of the world's oldest 'living' acts of the author's rights tradition. While the Act has seen many small and large amendments since its adoption in 1912, it has never been thoroughly revised, so its conception and basic structure have remained essentially intact. This book celebrates the hundredth anniversary of the Dutch Act. It traces and assesses, for an international readership, the development of Dutch copyright law since its codification in 1912 until today. The book focuses on the interesting or even unique features of Dutch copyright law, with a view to the on-going harmonization of copyright law in the European Union, and possible future unification. What can Europe or the world at large learn from a century of Dutch copyright law, jurisprudence and doctrine? What solutions might inspire the European legislature or law makers elsewhere in the world? What mistakes are better to be avoided?.


Book
Les exceptions au droit d'auteur : état des lieux et perspectives dans l'Union européenne

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Abstract

La question des exceptions au droit d'auteur est une des plus controversées de la discipline. Il n'y a pas lieu de s'en étonner. Définir le périmètre du droit oblige forcément à dire ce qu'il est. Et l'on sait que le droit d'auteur est en crise. La diversité des solutions nationales dans l'Union européenne atteste que des choix sont possibles. Mais les exceptions reposent elles-mêmes sur des considérations variées qui ne sont pas toutes aussi impérieuses, ce qui impose une réflexion préalable sur leur fondement. La directive de 2001 sur la société de l'information doit également être prise en compte, même si l'harmonisation qu'elle réalise est modeste, car la Cour de justice paraît prête à prendre le relais. Quant au "triple test", dit aussi "test en trois étapes", issu de plusieurs conventions internationales, on doit se demander quelle sorte de boussole il constitue pour le législateur et pour le juge. Au-delà de ces interrogations fondamentales, le colloque s'attache à une analyse plus fouillée de la façon dont l'équilibre des intérêts peut être recherché dans trois séries d'exceptions : l'exception de copie privée, qui mérite un examen spécial compte tenu de son importance pratique et de l'incidence de l'arrêt Padawan du 21 octobre 2010, les exceptions à des fins d'information d'actualité, dont les médias sont prompts à revendiquer l'extension, et les exceptions à des fins d'enseignement et de recherche, souvent présentées comme essentielles pour assurer le développement de ce que la Commission européenne appelle la "société de la connaissance".


Book
Entre art et technique : les dynamiques du droit : mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782247206605 Year: 2022 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

"Le professeur Pierre Sirinelli est entré en droit d'auteur comme on entre en religion. Disciple d'André Françon, il a consacré sa thèse, soutenue en 1985, aux liens entre le droit moral de l'auteur et le droit commun des contrats. Il appartient à ces quelques grands noms de la propriété intellectuelle qui ont très tôt compris l'importance que les services numériques seraient amenés à prendre. Pressentant que ces techniques, qu'on appelait encore " nouvelles ", allaient bouleverser la discipline, il a participé à la création des normes qui leur sont applicables.Mais Pierre Sirinelli ne s'est pas contenté de penser le droit au travers de multiples publications scientifiques et de nombreuses responsabilités éditoriales. Il est aussi un formidable enseignant. Reçu au concours d'agrégation en 1988, professeur à l'Université de Nantes, puis à l'Université Paris-Sud (devenue Paris-Saclay), où il fut doyen de la Faculté de droit-économie-gestion, et enfin à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, il a su transmettre sa passion à des générations d'étudiants en créant et dirigeant différentes formations spécialisées. Expert reconnu, il s'est investi au plus haut niveau, par exemple auprès du ministère de la Culture, en tant que personnalité qualifiée au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, ou au sein de l'Association littéraire et artistique internationale dont il est vice-président et dont il dirige actuellement la branche française. Désormais professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Pierre Sirinelli est habité par la même passion qu'à ses débuts et son implication demeure considérable. Ardent défenseur de la culture, observateur avisé des évolutions de la société de l'information, il a contribué à construire le droit de la propriété intellectuelle contemporain, explorant ses concepts dans une approche renouvelée, sans jamais oublier de s'ouvrir à d'autres disciplines et à d'autres cultures juridiques. C'est dans cette triple perspective que ses collègues et amis ont voulu lui rendre hommage en réalisant cet ouvrage qui lui ressemble."


Book
Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782711018581 271101858X Year: 2014 Publisher: Paris : LexisNexis,

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Abstract

La 4e de couverture indique : "Le professeur André Lucas est un éminent civiliste et spécialiste incontournable de la propriété intellectuelle dont la réputation dépasse largement les frontières de la France comme en témoigne la diversité des contributions qui composent ces Mélanges. Il a édifié l'une des " oeuvres " les plus marquantes des dernières décennies en droit d'auteur. Sans dogmatisme mais toujours avec passion et pédagogie, il a défendu ses convictions et développé ses réflexions en renouvelant les analyses, construisant ainsi une véritable doctrine, notamment à travers le Traité de la propriété littéraire et artistique qui fait figure de référence dans cette discipline. Pilier de la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, il y a fondé et dirigé l'Institut de recherche en droit privé (IRDP) ainsi que le DEA - aujourd'hui Master 2 - en droit de la propriété intellectuelle. Dans cet ouvrage, collègues, amis, anciens étudiants ont souhaité rendre hommage à l'un des plus brillants représentants de la doctrine française en propriété intellectuelle. En un mot, un universitaire."

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