Narrow your search
Listing 1 - 10 of 14 << page
of 2
>>
Sort by
Le droit communautaire appliqué à l'entreprise
Authors: ---
ISBN: 2247026648 9782247026647 Year: 1998 Publisher: Paris Dalloz


Book
L'ordre public en droit international de la famille : étude comparée France/Espagne
Authors: ---
ISBN: 2747580539 9782747580533 Year: 2005 Publisher: Paris: L'Harmattan,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Incidence des règles d'UNIDROIT sur le droit des contrats en Europe
Authors: --- ---
ISBN: 9782275046181 2275046186 Year: 2015 Volume: 559 Publisher: Issy-les-Moulineaux : L.G.D.J.,


Book
Le consentement contractuel à l'épreuve des conditions générales : de l'utilité du concept de déclaration de volonté
Authors: --- ---
ISBN: 2275024727 9782275024721 Year: 2004 Volume: 412 Publisher: Paris LGDJ


Periodical
Répertoire de droit européen
Authors: --- ---
ISSN: 24262935 Year: 2014 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords

Law --- Droit --- Directories --- Répertoires


Book
Quelle architecture pour un code européen de droit international privé?
Authors: --- ---
ISBN: 129942774X 3035261369 Year: 2011 Publisher: Brussels, [Belguim] : P.I.E. Peter Lang,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La matière civile et commerciale, par la publication de plusieurs actes de droit international privé, connaît un embryon de codification. Ce mouvement appelle à la réflexion sur ce qui pourrait être l'architecture d'un code européen de droit international privé. Cette étude écarte tout a priori sur une forme particulière de codification et ne s'enferme pas sur un modèle de droit international privé. Elle se fonde sur un paradigme européen qui dépasse le cadre national ou international et qui, au-delà du marché intérieur, devrait pouvoir intégrer la construction de l'Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice. À partir de l'ensemble des règlements adoptés ou en chantier dans le domaine de la coopération judiciaire en matière civile, l'étude, sans chercher à énoncer le contenu des règles propres aux matières spéciales, porte à la fois sur la forme et l'instrument d'un tel code européen, sur ses fondements au regard des spécificités européennes et des lignes classiques de la discipline, sur son domaine tant spatial que matériel, sur sa structure et sur sa teneur, sur les éléments d'une théorie générale.


Book
La matière civile et commerciale, socle d'un code européen de droit international privé ?
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782247082650 2247082653 Year: 2009 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

À partir de l'analyse des règlements Bruxelles I, Rome I et Rome II, l'ouvrage révèle l'émergence, dans la matière civile et commerciale, d'un socle de code européen de droit international privé, entendu comme la présentation et l'organisation en système des règles de conflit de lois et de juridictions. La recherche de la cohérence du système passe par la comparaison des textes entre eux (domaines d'application respectifs, contenu des règles de conflit, mécanismes de mise en oeuvre). Elle passe également par l'analyse de leur relation aux autres textes communautaires et aux textes internationaux. L'identification des espaces de cohérence et de leurs limites dessine en creux les adaptations et corrections nécessaires, et met en lumière les grandes interrogations liées au processus de codification du droit international privé européen. Si un tel socle, certes à parfaire, est bienvenu à l'heure où foisonne une mosaïque d'actes de droit international privé, quelle en est cependant la spécificité européenne, sous l'angle du champ matériel et spatial, de l'organisation des règles et des mécanismes retenus, comme aussi des principes fondateurs ?


Book
Construire la citoyenneté
Authors: --- ---
ISSN: 20313519 ISBN: 9782875741332 2875741330 Year: 2014 Volume: 9 Publisher: Bruxelles [etc.] PIE-Peter Lang

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Issue d'un congrès de 2012, cette réflexion sur la citoyenneté européenne se construit autour de 3 grands axes : les approches, les vecteurs et les enjeux de celle-ci. Les contributions étudient la question à sa base en partant du droit, afin de réfléchir aux perspectives, tout en passant nécessairement par l'étude des principaux vecteurs utilisés pour déployer la citoyenneté. ©Electre 2015


Book
L’Europe, objet renouvelé des sciences sociales : Un état des lieux chez les géographes, les historiens et les juristes
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2810709416 2912025842 Year: 2020 Publisher: Toulouse : Presses universitaires du Midi,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le but de l’Union européenne est aujourd’hui de bâtir une société politique commune, à même de prolonger une intégration qui, de fait, ne s’est basée jusqu’ici que sur des éléments matériels. Ainsi, la thématique identitaire prend-elle de l’importance, donnant la priorité aux sciences humaines dans la réflexion sur notre avenir communautaire, mais aussi sur notre passé commun. Forts de ce constat, différents chercheurs en sciences humaines ont décidé de croiser leurs regards sur l’histoire de la construction européenne. Le but en était également de confronter différentes méthodes d’investigation, et de faite le bilan d’études parallèles qui ne demandaient qu’à s’entrecroiser au profit de toutes C’est cette première journée programmatique que nous publions ici : elle contient les principaux questionnements qui touchent les chercheurs sur l’Europe dans les spécialités du droit, de la géographie et de l’histoire. Bien entendu, les pistes lancées ne peuvent qu’être enrichies par les futures rencontres, mais elles donnent d'ores et déjà une direction à une collaboration inédite, et des réponses, bien entendu à approfondir, aux premières questions que pose cette analyse pluridimensionnelle de l’Europe.

Listing 1 - 10 of 14 << page
of 2
>>
Sort by