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La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie).
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Propriété intellectuelle --- Brevets d'invention --- Dessins et modèles --- Droit economique compare --- Droits d'auteur et droits voisins --- Marques --- Brevets d'invention --- Dessins et modèles --- Droit economique compare --- Droits d'auteur et droits voisins --- Marques
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L'essor de l'intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d'activités est de plus en plus systémique et l'engouement du marché est fort. Aux nombreuses opportunités représentées par l'IA correspondent les doutes et les risques que génèrent les nouvelles technologies employées, particulièrement pour respecter les règles de droit existantes ou en formation. Le présent ouvrage analyse au prisme des principales déclinaisons des technologies d'IA les différentes composantes du droit des affaires sur la base d'un diagnostic, suivi d'une prospective. Cette approche est destinée à proposer certaines évolutions sur l'application des règles actuelles, voire l'introduction de règles nouvelles
Artificial intelligence --- Intelligence artificielle --- Technology and law --- Technologie et droit --- Commercial law --- Droit commercial --- Law and legislation --- Droit --- Intelligence artificielle. --- Blockchains. --- Finances publiques --- Droit des affaires. --- Propriété intellectuelle. --- Droit. --- Intellectual property --- Propriété intellectuelle --- Artificial intelligence in law --- Intelligence artificielle en droit
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Book industries and trade --- Copyright --- Livres --- Droit d'auteur --- Law and legislation --- Industrie --- Droit --- Édition --- Édition juridique --- Édition
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