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1816 (2)

1814 (1)

1813 (2)

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Mémoire pour la demoiselle Cécile Peytier de Merchtem, intimée, contre Monsieur Deman d'Obruge, appelant. Pardevant la Cour impériale séant à Bruxelles, 3e chambre
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1813 Publisher: Bruxelles J. Mailly, imprimeur de l'Académie, rue Ducale, n° 11

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Mémoire pour M.me V.e Peytier de Merchten, intervenante, en cause de M.r Deman d'Obrugh, appelant d'un jugement rendu par le tribunal de première instance de Bruxelles, le [?] et de Demoiselle Cécile Peytier, intimée, devant la Cour impériale séant à Bruxelles, 3e chambre

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Mémoire pour Monsieur de Man d'Obruge, appelant au principal et incidemment intimé contre la Demoiselle Peytier, intimée au principal et incidemment appelante. 3e Chambre de la Cour impériale de Bruxelles
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1813 Publisher: Bruxelles A. J. D. Braeckenier, imprimeur au tribunal de première instance, marché-au-fomage, sect. 8, n° 322

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Pourvoi en cassation pour Mr D'Arcy et la dame son épouse née Peytier, domiciliés à Avenes, département du Nord, demandeurs en cassation d'un arrêt rendu par la Cour supérieure de justice de Bruxelles, troisième chambre, le 15 juin 1814, contre Mr Deman d'Obruge et la dame veuve Peytier, domiciliés à Bruxelles, défendeurs. Par devant la Cour supérieure de justice siégeant comme Cour de cassation
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1816 Publisher: Bruxelles Mailly, imprimeur de la faculté de droit

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Mémoire pour de Man d'Hobruge, défendeur en cassation, et incidemment demandeur, contre Monsieur Darcy et la dame son épouse née Peytier, demandeurs en cassation, incidemment défendeurs, devant la Cour supérieure de justice dans la Belgique, première et deuxième chambre réunies en Cour de cassation. Bruxelles
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1816 Publisher: Bruxelles chez la veuve de Braeckenier, imprimeur-libraire, Marché aux fromages, n° 322

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