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Cet ouvrage rassemble les travaux, dans l’ensemble actualisés, des Dixièmes journées d’études du Pôle européen Jean Monnet organisées par la Chaire Jean Monnet de l’Université Paul Verlaine-Metz. Il pose pour la première fois en lui-même le thème de la conciliation des droits et libertés dans chaque ordre juridique européen et dans les rapports entre l’Union européenne, la Convention européenne des droits de l’homme et les droits nationaux. Partant de la place du justiciable au confluent des ordres juridiques et de l’imbrication des sources normatives, il tend à saisir la singularité de la conciliation des droits et libertés dans les deux droits européens et dans leurs effets sur les droits nationaux. Il appelle des réflexions renouvelées sur les différenciations entre les titulaires des droits et libertés ainsi que sur le statut de l’Européen. Il intègre les apports du traité de Lisbonne et les perspectives de l’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’homme. Par une démarche dynamique, cette conciliation est traitée d’un point de vue matériel et formel au regard des liens et des interactions entre les droits et les jurisprudences. Elle fait l’objet d’études transversales du droit de l’Union et de la Convention ainsi que d’analyses spécifiquement centrées sur certaines politiques de l’Union et sur certains droits ou libertés. Elle permet de prendre la mesure, tant des progrès de ces derniers dans le domaine économique, social et culturel, que des variations dans leur portée jurisprudentielle. Dans une tentative de systématisation de la conciliation juridictionnelle, les travaux de ce colloque procèdent à une confrontation entre conciliation, conflit, hiérarchie ou différenciation entre les droits et libertés et pouvoir d’appréciation tenant à l’office de chaque juge. À l’aune de la conciliation, ils apportent des idées nouvelles sur le rôle des principes de primauté, de proportionnalité, d’équivalence, de subsidiarité et d’autonomie. Ils dressent un état prospectif de ces principes et des questions de conciliation que pose l’émancipation des droits et libertés de leur cadre juridique d’origine, dans l’Union et dans la Convention. Par son approche originale centrée sur la conciliation des droits et libertés, cet ouvrage alimente de façon substantielle les réflexions sur le dialogue des juges en Europe et sa contribution aux progrès du champ et de la garantie des droits et libertés dans les ordres juridiques européens et nationaux. Il en souligne les enjeux d’ordre constitutionnel les plus récents, marquant les tensions nées des relations d’identité et d’autonomie entre les ordres juridiques et entre les systèmes juridictionnels européens et nationaux.

Human rights --- E-books --- Civil rights --- International and municipal law --- Droits de l'homme --- Droit international et droit interne --- Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms --- EPUB-ALPHA-C EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- Convention européenne des droits de l'homme (1950) --- Droits de l'homme (droit européen) --- Europe --- Pays de l'Union européenne --- Conseil de l'Europe --- Droits de l'homme (droit européen) --- Droit européen et droit interne