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Précis de droit des biens - 2013
Author:
ISBN: 9782874556692 2874556696 Year: 2013 Publisher: Anthemis

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Ce Précis de droit des biens vise un public composé aussi bien de praticiens et d’académiques que d’étudiants. Sans prétendre à l’exhaustivité (doctrinale notamment), il entend offrir un point de vue synoptique sur la matière, tout en veillant à assurer une présentation aussi condensée et accessible que possible, (nombreuses) illustrations jurisprudentielles à l’appui.Entre autres spécificités de cet ouvrage, la figure de la propriété fonction sociale reçoit ici de substantiels développements. Par ailleurs, une part belle est réservée aux applications contemporaines de certains droits réels, emphytéose et superficie en tête : la ville de Louvain-la-Neuve, la commune d’Etterbeek et les montages immobiliers fondés sur les techniques de démembrement de la propriété. Riches d’enseignements pour la discipline du droit des biens, ces particularités et expériences justifient amplement l’examen approfondi qui leur est consacré, dans la septième partie de l’ouvrage, mise à jour à la suite des changements apportés par la loi du 25 avril 2014.Pour le reste, l’ouvrage s’articule autour d’une épine dorsale classique. La notion de biens sera ainsi analysée dans un premier temps, suivie de la matière de la propriété et ensuite des droits réels démembrés (usufruit, usage, habitation, superficie, emphytéose et servitude). Toutefois, parce qu’il constitue le reflet autant que l’antichambre de la propriété (et, plus largement, de tout droit réel), le concept protéiforme de possession bénéficiera d’un éclairage renforcé tout au long de ce Précis et, du reste, sera abordé en prélude du droit de propriété.Au final, ces droits réels – qu’on a sur nos biens – donnent la mesure, par leur diversité, de la complexité de notre rapport au monde qui nous entoure. Pluriels, nos besoins requièrent des mécanismes juridiques adaptés. Telle est la richesse de la matière du droit des biens.


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La norme à l'épreuve de l'habitat alternatif
Authors: ---
ISBN: 9782874033100 2874033103 Year: 2012 Publisher: die Keure / la Charte

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Si l'on voit fleurir - ou s'épanouir - aujourd'hui une série de nouvelles formules d'habitat (habitat solidaire, logement auto-construit, habitat intergénérationnel, habitat permanent en zones de loisir, habitat mobile, habitat fluvial en péniche, squat, coopérative, ...), elles rencontrent souvent des problèmes juridiques propres à compromettre leur développement (domiciliation administrative, taux des allocations sociales, normes de salubrité, règles civiles de la colocation, prescriptions urbanistiques, ...). Fatalement inadaptées, ne serait-ce que parce qu'elles n'ont à l'époque pas été élaborées avec ces expériences à l'esprit, ces lois appellent-elles aujourd'hui des adaptations (en forme d'assouplissement)? L'interrogation est piégeuse. Si, d'un côté, on plaide pour des modifications législatives, ne risque-t-on pas alors d'aboutir à des "demi-droits" que d'aucuns présenteront vite comme des "sous-habitats", avec peut-être même un effet de nivellement ou d'entraînement par le bas pour les autres types d'habitat? En sens inverse, refuser de retoucher la loi conduit à freiner (voire étouffer dans l'œuf) des formules d'habitat qui rencontrent bien un public (lequel n'a pas trouvé à se loger via les structures traditionnelles). De toute façon, on peut les "nier" juridiquement, ces habitats alternatifs n'en continueront pas moins d'exister (vu le besoin, qui croît d'ailleurs). Alors?!


Book
Histoire de l'inoculation préservative de la fièvre jaune pratiquée par ordre du gouvernement espagnol, à l'hôpital militaire de La Havane
Author:
Year: 1858 Publisher: Paris J.-B. Baillière et fils

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Table chronologique des règnes, prolongée jusqu'à la prise de Constantinople par les Turcs: apparition des fixes, de C. Ptolémée, Théon etc. et introduction de Géminus aux phénomènes célestes, ...
Author:
Year: 1819 Publisher: Paris: Bobée,

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Histoire de l'inoculation préservative de la fièvre jaune pratiquée par ordre du gouvernement espagnol a l'hôpital militaire de la Havane.
Author:
Year: 1858 Publisher: Paris : Baillière,

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Dissertation
Stilde sur la grossesse intra-uterinee.
Author:
Year: 1893 Publisher: Montpellier,

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Examen et explications des zodiaques égyptiens.
Author:
Year: 1822 Publisher: Paris Merlin

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Book
Histoire de l'inoculation préservatrice de la fièvre jaune
Author:
Year: 1858 Publisher: Paris [s.n.]

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Book
De l'éducation
Author:
Year: 1791 Publisher: Bouillon [s.n.]

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Book
De l'éducation
Author:
Year: 1791 Publisher: [Bouillon] : [S.n.],

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