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Environmental law --- Science and law. --- Environnement --- Sciences et droit --- Droit
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L'ouvrage présente les fondements du droit de l'environnement en un cours élémentaire. Simple et précis, étayé par des extraits de textes et de jurisprudence, enrichi de la doctrine française et étrangère, il aborde l'essentiel du droit de l'environnement en situant ce droit vital parvenu à maturité dans ses dimensions théorique et juridique. L'objectif premier est de le comprendre pour l'aimer.Il s'agit de donner la grammaire de cet ordre juridique, en montrant les logiques et les articulations à l'oeuvre en droit international et européen de l'environnement, comme en droit public, pénal, privé et fiscal de l'environnement. Le parti est pris d'une pédagogie démonstrative faite de méthode et d'analyses claires, renforcée par des synthèses bibliographiques sélectives, un index raisonné, une table des jurisprudences exposées et des encadrés qui mettent en lumière des points cruciaux.Le livre s'adresse d'abord aux étudiants. Il est aussi destiné aux praticiens, aux institutions et aux citoyens.
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L'ouvrage présente les fondements du droit de l'environnement en un cours élémentaire. Simple et précis, étayé par des extraits de textes et de jurisprudence, enrichi de la doctrine française et étrangère, il aborde l'essentiel du droit de l'environnement en situant ce droit vital parvenu à maturité dans ses dimensions théorique et juridique. L'objectif premier est de le comprendre pour l'aimer.Il s'agit de donner la grammaire de cet ordre juridique, en montrant les logiques et les articulations à l'oeuvre en droit international et européen de l'environnement, comme en droit public, pénal, privé et fiscal de l'environnement. Le parti est pris d'une pédagogie démonstrative faite de méthode et d'analyses claires, renforcée par des synthèses bibliographiques sélectives, un index raisonné, une table des jurisprudences exposées et des encadrés qui mettent en lumière des points cruciaux.
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L’ouvrage présente les fondements du Droit de l’environnement en un cours élémentaire. Simple et précis, étayé par des extraits de textes et de jurisprudences, enrichi de la doctrine française et étrangère, il aborde l’essentiel du droit de l’environnement en situant ce droit vital parvenu à maturité dans ses dimensions théorique et juridique. L’objectif premier est de le comprendre pour l’aimer.Il s’agit de donner la grammaire de cet ordre juridique, en montrant les logiques et les articulations à l’œuvre en droit international et européen de l’environnement, comme en droit public, pénal, privé et fiscal de l’environnement. Le parti est pris d’une pédagogie démonstrative faite de méthode et d’analyses claires, renforcée par des synthèses bibliographiques sélectives, un index raisonné, une table des jurisprudences exposées et des encadrés qui mettent en lumière des points cruciaux.
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Sources de convoitises, les ressources naturelles font parfois l'objet d’actes de prédation tels que la biopiraterie. Le phénomène, de plus en plus médiatisé, mais encore largement sous-étudié, est souvent dénoncé comme un véritable pillage des ressources naturelles. En fait, même si elle recouvre une réalité plurielle, la pratique de la biopirateriepeut être caractérisée comme un accaparement des ressources naturelles. Saisie comme telle, il est permis de comprendre comment elle est née et a évolué, ce qui est du plus grand intérêt pour son appréhension. Aussi, parce que la biopiraterie interroge les modalités de partage des ressources naturelles, elle contribue à un renforcement des dimensions solidaristes du statut juridique de ces ressources. Cependant, si des règles existent, elles ne sont pas pleinement satisfaisantes. Cette situation invite à une réflexion plus globale sur le statut juridique de l'environnement et conduisant à le considérer, juridiquement, comme un bien commun.
Biopiraterie. --- Ressources naturelles --- Droit. --- Biopiracy --- Biopiratage --- Natural resources --- Law and legislation --- Droit --- Biopiraterie --- Choses communes (droit) --- Partage des ressources (biologie) --- Patrimoine commun de l'humanité --- Patrimoine commun de l'humanité. --- Conservation of natural resources --- Ressources non-renouvelables --- International cooperation --- Natural resources - Law and legislation --- Conservation of natural resources - International cooperation --- Ressources naturelles - Droit --- Law and legislation.
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L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005.La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'État, etc.Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un « grand arrêt » du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement.L'équipe d'auteurs s'est particulièrement attachée à mettre en lumière les influences mutuelles de jurisprudences nées des ordres juridiques international, européen, de l'Union et interne, en structurant l'ensemble des commentaires autour de 10 chapitres : Notions et structure générales (1), Droits fondamentaux. Expertise (2), Environnement et économie (3), Biens, contrats, responsabilités (4), Contentieux (5), Sanctions (6), Biodiversité. Espèces (7), Biodiversité. Écosystèmes et milieux. Ressources naturelles (8), Pollutions et nuisances (9), Risques (10).
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Ces contributions proposent des pistes de réflexion originales en fédérant des initiatives malheureusement trop souvent dispersées. Les régions ultramarines de la France, caractérisées par lʹisolement et les conditions climatiques spécifiques ayant contribué au développement dʹun fort taux dʹendémisme, ont une biodiversité en péril.
Biodiversity conservation --- Environmental management --- Environmental law --- Biodiversité --- Environnement --- Conservation --- Gestion --- Droit --- Biodiversité
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La nécessité de parvenir à un « développement durable » est une exigence bien connue du droit du 21e siècle. Dans un contexte de réchauffement climatique et d’érosion rapide de la biodiversité, la quête d’une conciliation entre approches économique et environnementale est en effet essentielle et va jusqu’à imprégner les différentes branches du droit. Facteur essentiel de la croissance économique et de la mobilité humaine mais source non moins sérieuse de nuisances, le secteur des transports se trouve au cœur de l’exigence d’intégration environnementale.Fruit et prolongement naturel du colloque organisé le 16 mars 2018 à l’université Toulouse 1 Capitole dans le cadre des rencontres annuelles du Master 2 Droit des transports et de l’aéronautique, cet ouvrage se propose de donner quelques voies de réflexions pour comprendre cette notion fuyante qu’est celle de « transport durable ». À travers la recherche pionnière d’une définition de cette notion, le questionnement de la réalité de son statut et de son effectivité en passant par la proposition d’une charte du transport durable, les regards croisés de ce livre contribuent ainsi à comprendre les enjeux présents et les défis à venir du développement durable en matière de transports
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