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Un contrat dont les conditions de formation ne sont pas remplies est nul. Ce poncif du droit des obligations mérite aujourd'hui d'être nuancé. Aux côtés des sanctions traditionnellement enseignées se développent des techniques tendant à remédier à l'invalidité. La première partie de la thèse est consacrée à l'étude du développement de ces remèdes et de leurs manifestations. L'émergence des remèdes à l'invalidité contractuelle, tardive, a été justifiée par les avantages procurés par le maintien du contrat malformé. Le XXe siècle a fait preuve d'audace en la matière avec l'apparition de techniques extrêmement variées qui peuvent être mises en oeuvre par les parties ou par le juge. Ce panorama effectué, un constat est possible : la multiplication progressive et casuistique de ces techniques nouvelles a pour conséquence néfaste un véritable éclatement de la matière. Afin de pallier cet éclatement, la seconde partie de la thèse s'attache à bâtir un système nouveau. Une notion unique, associé à un régime harmonisé, peut ainsi être construite autour du dénominateur commun de l'ensemble des techniques correctives. En définitive, une théorie de la validation du contrat peut être élaborée. Elle serait le pendant utile et nécessaire de la théorie de l'invalidation. Elle offrirait un droit de correction du contrat invalide face au droit de critique dégagé depuis maintenant près un siècle.
347.4 --- 347.4 Verbintenissen. Overeenkomsten. Verbintenissenrecht. Obligaties. Contracten --- Verbintenissen. Overeenkomsten. Verbintenissenrecht. Obligaties. Contracten --- Nullity --- Effectiveness and validity of law --- Nullity - France --- Effectiveness and validity of law - France --- France
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Selon la belle image de Stendhal dans Le rouge et le noir "un roman: c'est un miroir qu'on promène le long du chemin". D'une manière plus générale, les créations artistiques constituent incontestablement un miroir de la société dans laquelle elles naissent, voire traduisent des mythes communs à toute l'humanité. Quelle(s) image(s) du juge, figure cardinale de l'application du droit, nous renvoient différentes créations artistiques ? Brosser cette fresque, à travers l'Histoire, à travers les arts, peut nous permettre de mieux comprendre le rôle du juge comme ses fonctions dans la société contemporaine, peut permettre même d'améliorer la Justice.
Juges --- Juges --- Juges --- Fictions judiciaires télévisées. --- Dans l'art. --- Dans la littérature. --- Au cinéma.
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Selon la belle image de Stendhal dans Le rouge et le noir "un roman: c'est un miroir qu'on promène le long du chemin". D'une manière plus générale, les créations artistiques constituent incontestablement un miroir de la société dans laquelle elles naissent, voire traduisent des mythes communs à toute l'humanité. Quelle(s) image(s) du juge, figure cardinale de l'application du droit, nous renvoient différentes créations artistiques ? Brosser cette fresque, à travers l'Histoire, à travers les arts, peut nous permettre de mieux comprendre le rôle du juge comme ses fonctions dans la société contemporaine, peut permettre même d'améliorer la Justice.
Juges --- Fictions judiciaires télévisées. --- Dans l'art. --- Dans la littérature. --- Au cinéma. --- Judges --- Legal television programs --- Fictions judiciaires télévisées --- In art. --- Dans l'art --- In literature. --- Dans la littérature --- In motion pictures. --- Au cinéma --- 34:316 --- 791.43 --- 347.962 --- 347.962 Zittende magistratuur. Magistratuur. Rechterlijke macht --- Zittende magistratuur. Magistratuur. Rechterlijke macht --- 791.43 Filmkunst. Films. Cinema --- Filmkunst. Films. Cinema --- 34:316 Rechtswetenschappen.-:-Sociologie --(algemeen) --- Rechtswetenschappen.-:-Sociologie --(algemeen)
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