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Maréchaussée : histoire d'une révolution judiciaire et administrative
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ISBN: 2738430619 2738430600 9782738430618 9782738430601 Year: 1994 Volume: 2 Publisher: Paris : L'Harmattan,


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Manifestations judiciaires d'une "tutelle" : les arrêts et dossiers du Grand Conseil de Malines (1465-1530) concernant les villes de la région Nord-Pas-de-Calais et Picardie

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La révolution
Authors: ---
Year: 2001 Publisher: [Lille]: Centre d'histoire judiciaire,

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Bibliographie en langue française d'histoire du droit
Authors: --- ---
Year: 1986 Publisher: Paris: Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris,

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Book
Bibliographie en langue française d'histoire du droit
Authors: --- ---
Year: 1987 Publisher: Paris: Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris,

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Book
Bibliographie en langue française d'histoire du droit
Authors: --- ---
Year: 1988 Publisher: Paris: Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris,

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Book
Justice et République(s)
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782908510126 290851012X Year: 1993 Publisher: Hellemmes: ESTER,

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La chronique judiciaire : mille ans d'histoire

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Les Parlements de province : Pouvoirs, justice et société du xve au xviie siècle
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2912025001 2810709955 9782912025005 Year: 2020 Publisher: Toulouse : Presses universitaires du Midi,

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L’existence d’une pluralité de cours suprêmes, fut, à l’Epoque moderne, une exception française en Europe. Autour du parlement de Paris, incontestablement supérieur tant par son ancienneté que par l’étendue de son ressort, la monarchie a créé, à partir du xve siècle et par vagues successives jusqu’au xviiie siècle, une constellation de cours souveraines, insérées dans le particularisme de leurs provinces et soucieuses de défendre leurs privilèges et leurs prérogatives face aux autres pouvoirs, qu’ils soient nationaux, provinciaux ou locaux. L’historiographie a longtemps un peu négligé ces institutions, moins bien connues que le parlement de Paris, leur modèle et leur rival. Les cinquante contributions, rassemblées dans cet ouvrage, présentent un état des lieux des recherches en cours, ordonné autour de trois axes. La première partie est consacrée aux circonstances dans lesquelles sont apparues les cours souveraines de province et aux conditions de mise en place de leurs structures internes. Ce sont donc des Trajectoires institutionnelles qui sont présentées ici dans leur spécificité et leurs convergences. L’examen des Pouvoirs et des compétences exercés par les parlements constitue le second axe de recherche autour duquel sont réunis les textes consacrés à leur fonction judiciaire et juridictionnelle d’une part et à leur rôle administratif d’autre part. Enfin une troisième partie aborde la Société parlementaire dans ses dimensions sociales et idéologiques.


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Mélanges en l'honneur du professeur Nicole Dockès
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782845390355 9782845390461 Year: 2014 Publisher: Paris : La mémoire du droit,

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