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Book
Le mariage
Author:
ISBN: 2247031811 Year: 1998 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

Keywords


Book
Le droit transitoire de la famille
Authors: ---
ISSN: 05234948 ISBN: 9782856231821 2856231829 Year: 2010 Volume: 45 Publisher: Paris: Defrénois,

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Abstract


Book
La réforme du divorce : entre rupture et continuité
Authors: ---
ISBN: 2711005933 9782711005932 Year: 2005 Publisher: Paris: Litec,

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Abstract

Keywords

Divorce

La condition juridique du mineur : aspects internes et internationaux, questions d'actualité
Authors: ---
ISBN: 271100340X 9782711003402 Year: 2004 Publisher: Paris: Litec,


Book
Personnes et familles du XXIe siècle : les interrogations soulevées par la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice
Authors: --- ---
ISBN: 9782353110902 2353110908 Year: 2018 Publisher: Pau: Université de Pau et des Pays de l'Adour,

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Abstract

La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle a eu pour objet d'adapter la relation entre les citoyens et la justice aux évolutions contemporaines de la famille et de la société. L'importance de la réforme n'a échappé à personne. Nul doute que son impact sera considérable dans la vie quotidienne des citoyens


Book
La réception des règlements européens en droit de la famille : regards croisés franco-espagnols
Authors: ---
ISBN: 2353110657 9782353110650 Year: 2015 Publisher: Pau: Presses universitaires de Pau,

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Abstract

Keywords

France --- Espagne


Book
Le droit, à quoi bon ? : mélanges en l'honneur d'Alain Bernard

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Abstract

"Professeur agrégé de droit privé à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, chercheur au Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie (CURAPP), puis au Centre de documentation et de recherches européennes (CDRE) de Bayonne, Alain Bernard achève sa carrière en nous invitant à jeter un regard rétrospectif sur ce que nous faisons, sur ce que fait le droit. Ses amis et collègues ont souhaité lui rendre hommage en acceptant d'essayer de répondre à son interrogation, difficile pour les juristes, mais que seul un regard trop rapide pourrait conduire à juger iconoclaste : "à quoi bon le droit ? " . Dans l'esprit qui caractérise les liber amicorum, sont passés en revue de larges pans du droit : depuis le raisonnement juridique (le syllogisme, la hiérarchie des normes, la distinction public/privé), en passant par la nature du droit (sa "main invisible", son caractère "ectoplasmique"), son effectivité (les droits fondamentaux, l'accès au juge), son utilité (la protection des données personnelles, le droit de la famille, le droit animalier, le code de commerce ou celui de justice pénale des mineurs), ses évolutions (droit de l'urbanisme, droit d'auteur et propriété intellectuelle, "l'apprentissage institutionnel" de la globalisation), jusqu'à son enseignement et aux recherches qu'il nous conduit à produire."

Keywords

Droit --- Bernard, Alain


Book
Réforme de la justice
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2247195075 Year: 2019 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage s'inscrit dans la collection Dalloz Grand Angle qui propose le meilleur des 32 revues Dalloz sur un sujet précis. Qu'elles soient opérationnelles ou doctrinales, de droit public ou privé, ces revues offrent une analyse croisée aussi riche que pertinente de l'actualité. Cet ouvrage est dédié à la réforme de la justice issue de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022. Elle prévoit une augmentation de 24 % du budget du ministère de la justice durant cette période, avec notamment la création de 6 500 emplois et 530 millions d'euros consacrés à la transformation numérique du ministère. Le texte s'articule autour de six axes : simplification de la procédure civile, allègement de la charge des juridictions administratives et renforcement de l'efficacité de la justice administrative, simplification et renforcement de l'efficacité de la procédure pénale, efficacité et sens de la peine, diversification du mode de prise en charge des mineurs délinquants et renforcement de l'efficacité de l'organisation judiciaire, adaptation du fonctionnement des juridictions. L'approche retenue est pluridisciplinaire et transversale"

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