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French (2)


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2020 (2)

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Book
La propriété intellectuelle en partage

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Abstract

Présentation de l'éditeur : "La révolution numérique a engendré de nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives qui opèrent selon un mode à la fois cumulatif et itératif, réticulaire et ouvert. L'organisation du colloque est née de la volonté de comprendre si et comment le droit de la propriété intellectuelle peut appréhender ces pratiques d'un nouveau genre, qu'il s'agisse de la conception des créations elles-mêmes (création de logiciels en mode agile par exemple) et de l'organisation contractuelle de leur exploitation (pool de brevets, licences libres, etc.), ou encore de la régulation normative des pratiques et usages et de la gestion collective des droits (traçage numérique des œuvres). Lorsqu'elle est pertinente - ce qui n'est pas le cas pour les données brutes par exemple -, la question d'une propriété intellectuelle partagée se pose. Il s'agit alors de s'interroger sur l'encadrement juridique de la création et de l'exploitation économique des créations intellectuelles, et d'une manière générale, sur les modes de gouvernance des innovations issues de l'économie numérique"


Book
La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes

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Présentation de l'éditeur : "Depuis quelques années, le numérique bouleverse la plupart des domaines du droit, dont la propriété intellectuelle : elle est affectée dans toutes ses branches et à tous les niveaux. Le numérique engendre en effet de nouveaux objets et les droits de propriété intellectuelle sont sollicités pour leur offrir une protection adaptée. De manière sous-jacente, l'intelligence artificielle éprouve aussi les mécanismes de titularité. Les mutations sont tout autant perceptibles sur le terrain de l'exploitation. Nourrissant le flux et le reflux de la propriété intellectuelle, le numérique engendre à la fois de nouveaux droits (comme le droit voisin de l'éditeur de presse), de nouvelles limites (telle que l'Open access) et de nouveaux modes d'exploitation (avec la blockchain). Enfin, le numérique oblige à repenser les territoires des monopoles et les moyens de lutte contre la contrefaçon. C'est donc bien la propriété intellectuelle toute entière qui est aujourd'hui renouvelée par le numérique. Le présent ouvrage, qui reprend les actes du colloque du CRJ/CUERPI du 22 novembre 2019, rend compte de ces différentes mutations en envisageant successivement les nouveaux objets, les nouvelles prérogatives et les nouvelles contrefaçons. Il s'adresse aux praticiens du droit de la propriété intellectuelle (avocats, conseils en propriété industrielle, juristes d'entreprise, magistrats), universitaires, étudiants de Master et doctorants"

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