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Un code pour la Nation : la codification du droit pénal au XIXe siècle (France, Belgique, Angleterre)
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782910114251 2910114252 Year: 2010 Publisher: Lille: Centre d'histoire judiciaire,

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Esclavage et droit : Du Code noir à nos jours
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2848324880 2848321245 9782848321240 Year: 2021 Publisher: Arras : Artois Presses Université,

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Dans la pensée contemporaine, l’esclavage est considéré comme un crime contre l’humanité, parce qu’il nie des droits universellement reconnus (la liberté, l’égalité), en faisant de l’être humain une propriété, un objet. Pourtant, l’affirmation de l’homme en tant qu’être juridique porteur de droits subjectifs est historiquement et culturellement marquée. Il a pu exister, même en droit français, un droit objectif de l’esclavage. Cette réalité conduit à s’interroger sur la logique de légitimation de l’esclavage, et à l’inverse sur l’émergence d’une définition juridique de l’homme comme sujet de droit. Le centre « Éthique et procédures » et la faculté de droit Alexis de Tocqueville (Université d’Artois), à l’initiative de Manuel Carius et de Tanguy Le Marc’hadour, ont invité juristes de droit public ou de droit privé et historiens du droit à réfléchir sur les rapports du droit et de l’esclavage. Leurs contributions, limitées à l’espace juridique français, mais étudiant des époques et des lieux variés, analysent le code noir et ses évolutions, ou le droit international contemporain, en passant par le droit du protectorat marocain ou le statut de l’indigène en Algérie. Le droit de l’esclavage ayant longtemps cohabité avec son interdiction, on constate un relativisme juridique qui lui donne des contours imprécis, sur deux points : il fait de l’esclave un être juridique hybride, à la fois chose et homme, dont le statut varie avec le temps, et il désigne aussi « l’autre humanité », susceptible d’être mise en esclavage, et « l’autre lieu », l’ailleurs où existera l’esclavage. Il crée alors une altérité mouvante qui prend des formes différentes selon les époques et les lieux. Les contributeurs du colloque présentent ainsi une réflexion sur un droit pris entre exigence morale et intérêts économiques ou sécuritaires.

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