Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

L'actualité européenne s'est révélée particulièrement riche en 2017 et en ce début 2018 avec des élections nationales dans plusieurs pays phares de l'Union (l'Allemagne, la France, l'Italie) mais aussi des référendums, notamment au Royaume-Uni et en Catalogne. Ces scrutins témoignent d'une évolution dans le rapport des citoyens à l'Union européenne. L'existence de celle-ci semble de plus en plus remise en cause par un mouvement de repli sur le national. C'est ce « retour » des nations que se propose d'analyser cet ouvrage, du point de vue de l'Europe sociale. Celle-ci, à travers le socle européen des droits sociaux présenté au printemps par la Commission européenne, connaît en effet un renouveau. Comment ces deux tendances se croisent-elles, voire s'articulent-elles ? Les contributions réunies par Jean-Claude Barbier et Aurore Lambert s'inscrivent dans différentes disciplines pour répondre à cette question. Elles abordent successivement la question de l'intégration politique (du jeu entre la vie politique nationale et l'échelle supranationale) puis celle du droit, de la solidarité et d'une future coordination économique de l'Union.

Droit européen --- Brexit --- Europe --- Unité --- Droit européen. --- Brexit. --- Unité.

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Le 31 mai 2023, le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont adopté le règlement sur les marchés de crypto-actifs, dit règlement « MiCA » (« Markets in Crypto-Assets »), qui ambitionne de réglementer l’une des principales applications de la blockchain, à savoir les crypto-actifs, plus souvent qualifiés – dans le langage courant – de cryptomonnaies.Le présent ouvrage propose une étude détaillée de cet acte de droit dérivé, en analysant successivement la réglementation des émetteurs de jetons, des prestataires de services sur crypto-actifs et des abus de marché dans ce secteur spécifique.Sont ensuite abordées différentes problématiques juridiques, qui n’avaient pas pu être traitées dans le premier volume. La technologie blockchain et ses applications sont ici étudiées à l’aune du droit pénal matériel et procédural (plus spécifiquement en matière de blanchiment), du droit de la consommation, du droit de l’Union économique et monétaire, du droit de la concurrence et, enfin, du droit médical – l’objectif étant de compléter le premier volume afin d’offrir un panorama relativement complet des questions juridiques que suscite cette technologie.L’ouvrage s’adresse tant aux praticiens du droit qu’aux chercheurs dans le domaine ainsi que, plus généralement, à toute personne intéressée par la régulation de la blockchain et de ses utilisations. À la différence du premier volume, une importance particulière est accordée au droit européen, même si certains aspects de droit interne sont également examinés.

blockchain --- intellectueel eigendomsrecht --- burgerlijk recht --- erfrecht --- fiscaal recht --- contracten --- Belgium --- Blockchains (Databases) --- Cryptocurrencies --- Electronic funds transfers --- Chaînes de blocs --- Cryptomonnaie --- Monnaie électronique --- Law and legislation --- Droit --- Blockchains --- Contrats. --- Protection de l'information (informatique) --- Effets des innovations technologiques. --- Impôts. --- Droit.

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)