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La violence
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ISBN: 9782849345757 Year: 2021 Publisher: Paris : Mare & Martin,

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Book
La césure interprétative entre le juge et la doctrine à la lumière de l'expérience constitutionnelle française
Authors: ---
ISBN: 9782849344958 Year: 2020 Publisher: Paris : Mare & Martin,

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Abstract

La 4e de couverture indique : "Au croisement de la théorie du droit et du droit constitutionnel, cette thèse propose de dépasser la vision binaire de l’interprétation juridique. L’opposition entre l’interprétation descriptive de la doctrine et l’interprétation normative du juge mérite d’être discutée. Par le choix d’une méthode interdisciplinaire, cette étude met en avant une autre représentation du phénomène juridique. Il existe une communauté des interprètes du droit montrant que tout discours juridique est nécessairement dialogique. Surtout, la doctrine est également une actrice qui participe à la normativité juridique. Elle émet de la "pending law", que l’on pourrait traduire par "droit en attente", nouveau concept qui déstabilise l’idée d’une césure interprétative."

Le président du Sénat depuis 1875
Authors: ---
ISBN: 2747561968 Year: 2004 Publisher: Paris L'Harmattan

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Book
Laïcite et pluralisme religieux : actes du colloque de l’école de droit de l’université d’auvergne - 6 octobre 2016
Authors: --- ---
ISBN: 9782731410938 2731410930 Year: 2018 Publisher: Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille,

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La République est la chose de tous, vouée au vivre-ensemble, capable de rassembler les sentiments identitaires pluriels de ses membres en les fondant sur la cohésion sociale. Celle-ci, fondée sur les valeurs démocratiques, ne peut qu’en appeler à un projet pluraliste, y compris en matière religieuse. Aussi se construit-elle dans le dialogue, la tolérance, le respect et une liberté authentique de pratiquer ou non toutes les religions. Quand elle ne se fait pas faction ou fanatisme, la religion est capable d’associer, dans le respect de cette norme de régulation et de convergence qu’est la laïcité, capable de fonder des sociétés de pluralisme religieux. À l’heure de la multiconfessionnalité comme de l’agnosticisme, la République française doit apprendre à gérer la pluralité des formes de croyances et de non-croyances et elle en appelle à la laïcité, que la loi du 9 décembre 1905 ne saurait résumer. Par quelle alchimie la République française a t-elle consacré ce concept de laïcité pour abriter le pluralisme religieux dans le respect de tous et le privilège d’aucun ? Par ailleurs, que peut apporter la laïcité dans un contexte de demande de religieux et de revendications identitaires ?La France est aujourd’hui plurielle par ses populations et leurs croyances. Gérer les sociétés plurielles, c’est être capable de valoriser nos différences tout en étant liés par la cohésion sociale, ce ciment obtenu par l’adhésion éminente aux valeurs communes en dépit de tous éléments de différenciation. Cela est plus compliqué que la cohésion en société moniste, mais ces nécessaires solutions complexes sont celles de sociétés riches de leur diversité. C’est ce à quoi contribue la laïcité en tension permanente entre ces deux logiques : intégratrice et différentialiste.

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Book
Territoire(s) : la réforme permanente ?
Authors: --- ---
ISBN: 2275046569 9782275046563 Year: 2015 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Book
Histoire constitutionnelle
Authors: --- ---
ISBN: 2130567835 9782130567837 Year: 2008 Publisher: Paris: PUF,

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Justice, responsabilité et contrôle de la décision publique : Leçons de la crise sanitaire

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La crise sanitaire que nous traversons, sans doute encore davantage que les autres crises sanitaires avant elle, au-delà des adaptations en droit qu’elle a imposées, a mis et met encore à l’épreuve ce que le droit prévoit en matière de contrôle de la décision publique. Elle en souligne les potentialités mais aussi les limites et invite, peut-être, à repenser les mécanismes qui le caractérisent ou les concepts qui le sous-tendent. Il s’agira ainsi de tirer les leçons de la crise sanitaire en envisageant, en droit, la question de la responsabilité et le contrôle de la décision publique (son objet comme ses modalités) par les citoyens et tous ceux qui s’expriment en leur nom, qu’il s’agisse des parlements ou de la justice.


Book
Hommes de droit : liber amicorum Philippe Guillemin

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Une approche renouvelée des Humanités : mélanges en l'honneur du doyen Didier Guével
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782275072463 2275072462 Year: 2021 Publisher: Paris La Défense : LGDJ,

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L'humanité : voilà probablement le mot qui caractérise le mieux le doyen Didier Guével, au singulier comme au pluriel.Au pluriel, car Didier Guével a consacré toute sa carrière à naviguer dans ces humanités, comme les marins naviguaient dans la mer de la Bretagne de son enfance. En premier lieu par la voie du droit bien évidemment, dont il a une connaissance intime et générale. À cet égard, Didier Guével est un juriste à l'ancienne, un juriste complet, ayant enseigné et écrit dans toutes les branches du droit civil mais également dans toutes celles du droit commercial. Un juriste à l'ancienne, mais également un juriste de son temps, qui s'est toujours intéressé aux thèmes d'actualité, aux thèmes exotiques, aux nouveautés, comme en témoigne plus récemment son appétence pour les robots et l'intelligence artificielle. Un juriste curieux, en somme, ce qui l'a conduit, au-delà du droit, à s'intéresser à l'ensemble du champ des sciences humaines et sociales, à l'ensemble de ces humanités que traversent - au sein des Lettres, de l'Histoire, de la philosophie, et de l'Art (notamment contemporain, qu'il affectionne tant) - les mêmes tensions que celles qui animent la matière juridique, avec une érudition peu commune. Didier Guével est un intellectuel complet.Humanité également au singulier. Car cette curiosité, cette érudition, cette technique, ne seraient rien sans ce supplément d'âme dont parlait Bergson, et qui caractérise si bien Didier Guével. Plus encore que ses écrits, que ses monographies et manuels, que son petit lexique ou que ses innombrables articles et notes de jurisprudence, ce sont ses étudiants et ses collègues qui racontent le mieux l'homme qu'est Didier Guével. Ayant dévoué toute sa carrière à l'Université - presque exclusivement à l'Université Paris 13 hormis quatre années mémorables au Havre - il a été un pédagogue hors pair, formant des générations d'étudiants, qui en gardent un souvenir vivace et ému.Mais ce sont surtout ses collègues, c'est-à-dire ses amis, qui gardent de lui le souvenir d'un être délicieux, délicat, franc, amusant, spirituel, avec lequel ils ont noué, au fil des ans, et par-delà les mers et les océans, des liens inébranlables.Ce sont autant de témoignages que représentent les contributions réunies dans cet ouvrage, comme une ode à cette et ces humanité(s), réunissant ses collègues et amis de toutes origines et tous horizons


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Les grandes affaires climatiques

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Cet ouvrage est inédit dans sa démarche. En s’inscrivant dans la tradition juridique des célèbres « Grands arrêts », cette publication collective émanant de plus d’une trentaine d’auteurs a pour ambition de mettre en exergue les principaux contours de la « Justice climatique ». L’ouvrage rassemble un échantillon représentatif d’affaires contentieuses rendues ou encore en instance dans le monde sur des questions climatiques très variées (demande indemnitaire de « victimes climatiques », contestation de projets jugés « climaticides », manque d’ambition climatique des États, non-respect des trajectoires de réduction des gaz à effet de serre, demande de désinvestissements dans les énergies fossiles, poursuites d’activistes, etc.). Offrant un panorama sur une progressive métamorphose de la responsabilité des États et des entreprises, cet ouvrage permet de mieux cerner les arguments juridiques soulevés devant des « juges » très différents (juridiction nationale, tribunal régional, quasi-juridiction nationale ou internationale, mécanisme non juridictionnel, etc.). Ainsi dévoilées « côté à côte », ces affaires climatiques mettent en perspective autant les obstacles particulièrement importants que rencontrent les requérants que les « fenêtres » parfois semblables qu’ouvrent certains juges dans des systèmes juridiques pourtant très différents. Dès lors, les cruciales questions ayant trait à l’évolution de la responsabilité, à la justiciabilité en matière climatique, à l’intérêt à agir, à l’établissement du lien de causalité et à la délicate répartition de la « part » de responsabilité des nombreux émetteurs de gaz à effets de serre, y seront exposées. Sont également retracés les points communs entre les affaires (réception de l’Accord de Paris, invocation des droits fondamentaux, contrôle des actes réglementaires, injonction réparatrice, etc.). En définitive, cet ouvrage constitue un outil à la fois pratique et théorique à destination des universitaires, des avocats, des…

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