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Droit processuel.
Author:
ISBN: 9782275030289 227503028X Year: 2007 Publisher: Paris LGDJ

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Book
Droit processuel général
Author:
ISSN: 07674309 ISBN: 9782707617453 2707617458 Year: 2012 Publisher: Paris: Montchrestien,

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Le droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe, consistait à l'origine à comparer les seules procédures civile, pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et d'autres modes de résolution des conflits ont été créés et se sont développés (les cours européennes, le Conseil constitutionnel, les autorités administratives indépendantes et les médiations), si bien que le champ des procédures à comparer s'est beaucoup élargi.Par ailleurs, les principes fondamentaux de la procédure ont pris leur envol. Il importe donc de prendre de la hauteur en proposant une théorie d'ensemble du droit du procès. L'angle choisi dans cet ouvrage est de concevoir le procès comme un rapport interhumain, le lien procédural, qui permet de créer ou de modifier un ou plusieurs rapports de droit substantiels. En ce sens, le critère du droit processuel n'est pas le litige mais la prétention conduisant à l'établissement d'un rapport de droit procédural puis substantiel à l'aide d'un tiers désintéressé.Deux grandes tendances se font jour parallèlement et conjointement : la fondamentalisation et la managérialisation. Il semble qu'à l'acquisition des droits procéduraux par les parties, répondent un contrôle plus étroit du processus judiciaire et des charges plus grandes pour les parties. Ainsi, l'exigence de délai raisonnable s'accompagne de calendriers de procédure de plus en plus rigides.Cette "industrialisation" de la justice se produit à un plan européen et mondial au moyen notamment des nouvelles technologies. Les spécificités de la mission de justice doivent imposer ses propres règles de fonctionnement tout en prenant en considération les exigences du bon management, celui qui respecte les liens procéduraux et institutionnels. Cet ouvrage défend, dès lors, non pas seulement un humanisme processuel qui fait la part belle aux droits de l'homme mais ce que l'on pourrait nommer "un interhumanisme processuel".Il vise à donner du sens à un flot d'informations et de mécanismes procéduraux en formulant une théorie juridique générale inspirée d'une approche transdisciplinaire des relations humaines. A jour des principales réformes des différents contentieux, il est destiné aux étudiants de licence, master et doctorat.

Keywords

France


Book
Droit processuel général
Author:
ISBN: 9782275041483 Year: 2014 Publisher: Paris : L.G.D.J.,

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Book
Théorie relationiste du droit : de la French Theory à une pensée européenne des rapports de droit
Author:
ISBN: 9782275047133 2275047131 Year: 2016 Publisher: Issy-les-Moulineaux : L.G.D.J.,

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Le projet de cet ouvrage est de dégager une théorie relationiste du droit à partir de la French Theory pour être en mesure de penser certaines transformations juridiques contemporaines, notamment au plan européen. Ce que l'on appelle aux États-Unis la French Theory réunit des auteurs français tels que Derrida, Lacan, Foucault ou encore Deleuze, ayant écrit entre 1966 et 2000. S'ils ont fait l'objet de nombreuses critiques souvent justifiées, ils font cependant partie d'un héritage intellectuel que l'on ne peut ignorer et dont il importe de faire l'inventaire pour le droit. Leurs pensées ont eu un fort impact sur les mouvements américains tels que les Critical Legal Studies. Or, elles n'ont pas eu paradoxalement de conséquences importantes sur la théorie du droit en Europe et en France en particulier. L'hypothèse générale de ce livre est que la French Theory qui met l'accent sur la relation plutôt que sur la norme et la loi peut contribuer à mettre à jour une théorie du droit renouvelée. L'approche n'est pas philosophique, mais juridique. À partir de la French Theory et de ses grandes caractéristiques telles que la déconstruction, le recours à la fiction, la recherche des différences et une critique de l'état du droit et de la société, le lien de droit peut être envisagé plutôt comme une juste distance entre deux parties que comme une chaîne légale. Il apparaît de plus qu'un rapport juridique (tel que le lien de nationalité, d'obligation ou de filiation) implique un processus de symbolisation générant un espace-temps sous l'égide d'un tiers. Un tel processus peut cesser de produire des effets et conduire à des phases de désymbolisation telles que l'on peut les observer aujourd'hui sous les coups de boutoir des régulations économiques, managériales et techniques. Une resymbolisation peut néanmoins être envisagée en appliquant à l'espace judiciaire français et européen la théorie relationiste du droit dont l'existence - souvent discrète - est avérée dans la plupart des pays européens. Utilisant le fil rouge d'une coïncidence entre deux événements dans le prolongement de la French Theory, l'auteur tente de montrer qu'une théorie du droit fondée sur le concept central de rapport juridique est possible et peut conduire avec d'autres concepts à dégager une approche juridique du monde, autrement dit une cosmologie du droit

Keywords

Droit --- Philosophie --- Philosophie.


Book
Droit processuel général.
Author:
ISBN: 9782275045016 Year: 2018 Publisher: Issy-les-Moulineaux LGDJ

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La justice des émotions : essai-fiction
Author:
ISBN: 9782850020407 Year: 2020 Publisher: Paris : IRJS Éditions,

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La 4e de couv. indique : "La justice des émotions confine au populisme lorsqu'elle ignore la raison. À l'inverse, l'émotion est nécessaire à la raison pour parvenir à un bon jugement. Afin d'approfondir ce paradoxe et le présenter de manière pédagogique, il convient d'utiliser la forme privilégiée d'expression de l'émotion qu'est la narration. Dans cet essai-fiction les approches rationnelles, relationnelles et émotionnelles sont mêlées. Ce texte est issu d'un atelier nommé Oudropo, (Ouvroir de Droit Potentiel) qui entend imaginer du droit à partir de contraintes en s'inspirant de l'Ouvroir de Littérature Potentielle créé en 1960 par Queneau et Le Lionnais. Deux histoires et une série de conférences en résonnance peuvent être lues indépendamment les unes des autres. Une étude a montré que le composant d'un pesticide appelé l'Oudrozine est responsable d'une des formes de la maladie d'Almer. Un recours collectif est intenté par une association de victimes contre le distributeur de cette molécule. L'auditeur de cette société est également le petit-fils d'une femme atteinte de la maladie. Parallèlement, un conférencier tente de comprendre la justice des émotions pendant qu'une magistrate souffre d'angoisse et de frustration."


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Gestion du tribunal : pour un principe de coordination en matière de gestion du tribunal = Court Management : for a principle of coordination in court management
Author:
ISBN: 9782850020322 Year: 2020 Publisher: Paris : IRJS Éditions,

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La 4e de couverture indique : "La gestion du tribunal peut être définie comme l'administration à l'intérieur et à l'extérieur du tribunal. Nous verrons cependant que le concept n'est pas complètement établi dans les pays étudiés. Il se situe à l'intérieur des tribunaux, de sorte que la gestion des tribunaux ne concerne pas l'administration générale de la justice (qui est du ressort du ministère de la Justice, des conseils de la magistrature, etc.) Il ne s'agit pas non plus de la gestion d'une affaire, de sorte que l'administration judiciaire ne s'occupe pas de la mise en état (case management). Il existe un intérêt croissant pour la question de la gestion du tribunal. Cela fait partie des efforts pour éviter les arriérés d'affaires et les durées déraisonnables, aussi est-ce une question d'accès à la justice. Il y a aussi des enjeux constitutionnels relatifs à l'indépendance des juges et à la séparation des pouvoirs. Dans une approche descriptive, on peut dire que la gestion des tribunaux traite du leadership à l'intérieur d'un tribunal, de la relation entre les juges et le personnel judiciaire, de la répartition des affaires, de l'évaluation des juges et du personnel judiciaire, du budget du tribunal, des biens immobiliers, de l'entretien et de la sécurité des immeubles, des nouvelles technologies, des ressources humaines et de la communication judiciaire. Les tribunaux peuvent-ils être gérés de la même façon qu'une entreprise ? Dans l'affirmative, le juge et le personnel pourraient alors renvoyer toutes leurs activités à certaines analyses de rentabilité et mesurer précisément le coût de chaque affaire. Existe-t-il un risque pour l'État de droit et le principe de légalité ? La partie générale de ce livre est basée sur quinze rapports nationaux, dont cinq sont publiés dans la partie spéciale de cet ouvrage. Après le modèle exécutif et le modèle managérial, cet ouvrage propose un modèle relationnel et coordonné de la gestion du tribunal."


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Droit processuel général.
Author:
ISBN: 9782275090382 Year: 2022 Publisher: Paris LGDJ

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Book
Introduction to French business litigation
Author:
ISBN: 2306000549 9782306000540 Year: 2016 Publisher: Issy-les-Moulineaux: Joly,

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Ce manuel est une introduction au contentieux français des affaires. Il traite de la procédure interne française mais aussi de la procédure de la concurrence et du contentieux international et européen afin d'offrir au juriste étranger une vue complète du sujet. Puisque le droit européen fait partie du droit français, il est étudié en tant que tel (en particulier les arrêts français appliquant les règlements européens). Après une présentation générale du système judiciaire français, ce manuel traite de la compétence, de la preuve, de l'action, de l'instance, des jugements et des voies de recours. Il peut aider un juriste de civil law à expliquer le système français à un juriste de common law. Il peut aussi permettre à un juriste de common law de se faire une idée générale du système judiciaire français.

Keywords

France


Book
Theories of legal relations
Author:
ISBN: 9781803924892 Year: 2023 Publisher: Cheltenham ; Northampton : Edward Elgar Publishing,

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Abstract

"Theories of Legal Relations is an astute examination of existing legal systems that explores the notion of legal relationships and frameworks, using various analytical approaches to legal theory including subjectivist, objectivist, psychological and empirical. Emmanuel Jeuland defends the logical anteriority of relationships in law and their universality (e.g. in the new Chinese Civil Code), addressing new issues such as the possibility of legal relationships with natural and artificial entities. He delves into the consequences of these potential relationships in terms of theory of law, legal reasoning and theory of justice. Chapters discuss legal relationships within legal systems globally, including the intention to create a legal relationship in the UK, declaratory judgments in the US, relationship of courtesy in Germany, and the commercial relationship in France. Providing a well-rounded analytical investigation into legal relations involving relational autonomy, this timely book will be an ideal read for both legal and interdisciplinary scholars interested in legal philosophy, society and culture. Other academics concerned with relationships with natural or artificial entities will also find this book to be a stimulating read"

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