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Book
Le licenciement.
Author:
ISBN: 2247014895 9782247014897 Year: 1993 Publisher: Paris : Dalloz,


Article
La condition du travailleur dans l'ordre concurrentiel
Author:
Year: 2003

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Abstract

Keywords


Book
Le principe de libre exercice d'une activité professionnelle
Authors: ---
ISSN: 05200180 ISBN: 9782275062518 2275062513 Year: 2018 Volume: 74 Publisher: Issy-les-Moulineaux : LGDJ,

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Abstract


Book
La proportionnalité dans les relations du travail : de l'exigence au principe
Authors: ---
ISBN: 2247100082 Year: 2009 Publisher: Paris : Dalloz,

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Book
Les produits juridiques de l'appareil judiciaire comme objet sociologique
Authors: ---
Year: 1993 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Keywords


Book
Le droit et l'économie : quelles rencontres? : MRASH 28 et 29 septembre 1998 : colloque international
Authors: ---
Year: 1998 Publisher: Lyon : Maison Rhöne Alpes des Sciences de l'Homme,

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Abstract

Droit du travail, démocratie et crise en Europe occidentale et en Amérique
Authors: ---
ISBN: 2868691048 9782868691040 Year: 1986 Publisher: Arles : Actes Sud-Papiers,

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Abstract


Book
Pourquoi j'ai peur des juges : l'interprétation du droit et les principes juridiques
Authors: ---
ISBN: 9782841746682 2841746682 Year: 2014 Publisher: Paris : Éditions Kimé,

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Abstract

Comment se développe l'interprétation du droit par les juges ? La question est centrale pour la démocratie, car les juges prennent en compte non seulement les textes normatifs, mais aussi la réalité. Ils transforment une expression (le texte), dans une autre (la norme). Si le processus législatif réside dans l'édiction des textes normatifs, ceux qui produisent les normes juridiques, à partir de ces textes, sont les juges. Dans ce sens-là, ils produisent, créent du lien. Le droit cherche à installer un ordre, la sécurité et la paix dans les relations sociales. Mais sa fin est en danger lorsque les juges décident en s'écartant des textes, autrement dit, en marge de la légalité et du droit positif, en fondant ses décisions sur des valeurs ou des principes. D'où la peur qu'ils peuvent inspirer aux citoyens d'une démocratie, crainte que l'auteur analyse à partir de son expérience de juge de la plus haute instance judiciaire du Brésil, le Suprême Tribunal Fédéral, qui réunit l'équivalent des pouvoirs de la Cour de cassation, le Conseil d’État et le Conseil constitutionnel français, sous le modèle de la Cour suprême fédérale des États-Unis d'Amérique. Une perspective inédite en France, où le débat sur l'interprétation reste souvent abordé dans une perspective exclusivement académique.


Book
Pourquoi j'ai peur des juges : l'interprétation du droit et les principes juridiques
Authors: ---
Year: 2014 Publisher: Paris : Éditions Kimé,

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Abstract

Comment se développe l'interprétation du droit par les juges ? La question est centrale pour la démocratie, car les juges prennent en compte non seulement les textes normatifs, mais aussi la réalité. Ils transforment une expression (le texte), dans une autre (la norme). Si le processus législatif réside dans l'édiction des textes normatifs, ceux qui produisent les normes juridiques, à partir de ces textes, sont les juges. Dans ce sens-là, ils produisent, créent du droit. Le droit cherche à installer un ordre, la sécurité et la paix dans les relations sociales. Mais sa fin est en danger lorsque les juges décident en s'écartant des textes, autrement dit, en marge de la légalité et du droit positif, en fondant ses décisions sur des valeurs ou des principes. D'où la peur qu'ils peuvent inspirer aux citoyens d'une démocratie, crainte que l'auteur analyse à partir de son expérience de juge de la plus haute instance judiciaire du Brésil, le Suprême Tribunal Fédéral, qui réunit l'équivalent des pouvoirs de la Cour de cassation, le Conseil d'Etat et le Conseil constitutionnel français, sous le modèle de la Cour suprême fédérale des Etats-Unis d'Amérique. Une perspective inédite en France, où le débat sur l'interprétation reste souvent abordé dans une perspective exclusivement académique.

Keywords

Law --- Philosophy.

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