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Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe S.) : de la mer à la terre
Authors: ---
ISBN: 9782275108391 2275108394 Year: 2023 Publisher: Paris: LGDJ,

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Abstract

L'objet de cette thèse, outre l'idée d'étudier le passage du contrat d'assurance de la mer à la terre, a aussi été de voir la transformation d'un contrat d'affaire où l'assuré est en position de force en un contrat de consommation où l'assuré-consommateur s'affaiblit continuellement jusqu'à ce que la loi de 1930 - première loi sur le contrat d'assurance terrestre et première véritable loi de consommation - ne tente de rétablir une espèce d'équilibre entre les contractants. Il s'agit là sans réel a priori d'étudier l'histoire longue du contrat d'assurance d'un point de vue juridique (car si d'autres travaux s'intéressent à l'histoire de l'assurance ce n'est que sur une durée plus réduite, sur une branche ou une espèce d'assurance en particulier ou encore d'un point de vue économique ou plus littéraire). Surtout et enfin, l'écriture de cette histoire juridique - porteuse de nombreux héritages - autour de ces grandes mutations a eu pour objectif d'aider à comprendre un certain nombre de dynamiques actuelles ainsi que de mécanismes et de dispositions toujours actuelles en droit des assurances.Prix de l'École doctorale de l'Université de Montpellier 2017Prix Pierre-Paul Viard 2017, prix de thèse de l'Académie françaisePrix Ourliac 2017, prix de thèse de l'Académie de législation de Toulouse2nde mention au prix de thèse 2017 de l'Association des Historiens des Facultés de droitTrophée K2 – Droit des assurances 2018, prix du Cercle K2Prix de thèse de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA) France 2021.


Book
Les rapports entre arbitrage et justice étatique. : perspectives historiques.
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2910114155 Year: 2007 Publisher: Lille Centre d'histoire judiciaire Lille II

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Abstract

Keywords


Book
Pour une histoire européenne du droit des affaires : comparaisons méthodologiques et bilans historiographiques
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2379281084 2361702185 Year: 2021 Publisher: Toulouse : Presses de l’Université Toulouse Capitole,

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Abstract

Le projet « PHEDRA – Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires » entend s’interroger sur la construction du droit des affaires dans le cadre européen conçu comme un « écosystème juridique » à part entière. Pour dépasser la pure approche comparative, il fallait nécessairement dresser un bilan de celle-ci : c’est l’objet du présent ouvrage. Ce premier volume d’une série destinée à concrétiser le projet PHEDRA, s’appuie encore – pour mieux l’abandonner dans les ouvrages suivants – sur une division de l’Europe par aires géographiques, permettant à la fois de dégager des lignes méthodologiques communes aux recherches européennes en histoire du droit des affaires et de constituer une base de travail partagée entre les chercheurs réunis au sein du projet. Pour cela, les meilleurs spécialistes européens de la question livrent leur lecture des principaux travaux consacrés à l’histoire juridique du commerce pour l’Allemagne, le Benelux, l’Espagne, la France, l’Italie et le Royaume-Uni.


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Justement traduire : Les enjeux de la traduction juridique (histoire du droit, droit comparé)

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Abstract

Le droit a son propre langage, et même plusieurs. La circulation des droits d’un pays à un autre, d’une époque à l’autre, suppose la possibilité de pouvoir saisir ce droit voyageur. Pour traverser les frontières et les âges, il doit être traduit. Mais que traduit-on lorsqu’on traduit le droit ? La différence fondamentale formulée par Ferdinand de Saussure – entre sens (contenu intrinsèque du terme) et valeur (contenu du terme tel qu’il résulte des relations qu’il entretient avec d’autres termes relevant d’un même système linguistique) d’un mot – prend une dimension toute particulière dans le domaine juridique : ce qui y distingue le sens de la valeur n’est pas seulement l’intégration du mot dans un système linguistique donné, mais aussi et surtout dans un système juridique spécifique. La question de la traduction juridique s’entend donc en réalité à plusieurs niveaux. Il n’y est pas seulement question de traduire les mots du droit ; s’y mêlent aussi la question de la possibilité de traduire la distance qu’entretient la langue juridique avec la langue commune au sein de chaque système linguistique, et celle de la capacité à transcrire les réalités juridiques inhérentes à un système juridique dans des langues par lesquelles se pensent et se formulent des règles auxquels ces réalités sont étrangères. Historiens du droit et comparatistes sont sans cesse confrontés à cette passionnante mais redoutable difficulté. L’ambition du colloque était de questionner les pratiques multiples de la traduction juridique, à la fois dans leur épaisseur historique et dans leur amplitude transfrontalière. Asseoir l’autorité, établir le dialogue et diffuser le savoir ont été les trois temps autour desquels se sont articulés les interventions académiques et retours d’expérience multiples.


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Liber amicorum en l'honneur du Professeur Didier Ferrier
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782711036080 Year: 2021 Publisher: Paris : LexisNexis : Dalloz,

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Abstract

Le nom de Didier Ferrier est associé au Droit de la distribution. Les thèmes des contributions rassemblées dans le Liber amicorum en attestent. Les meilleurs spécialistes de la matière qui sont souvent les élèves du Professeur Didier Ferrier ont souhaité rendre hommage à celui qui a mis en lumière les créations, les tensions et les équilibres de cette discipline. Les amateurs des contrats de la distribution retrouveront ainsi notamment sous la plume de ses collègues les notions de "réseaux" ou d'"agréation" auxquelles il a donné leurs lettres de noblesse juridique. Mais le Professeur Didier Ferrier n'était pas que l'homme du Droit de la distribution. C'est un deuxième mérite de l'ouvrage à paraître que d'inviter à retrouver un juriste dont le message s'étend au-delà. Le dédicataire a aussi proposé une pensée originale de Droit des contrats attentive à ses sources de Droit civil et à son environnement économique. L'ouvrage aujourd'hui proposé est ainsi riche de plusieurs études civilistes attentives aux enjeux contemporains que posent les relations contractuelles en Droit de la concurrence, de la propriété intellectuelle, de l'arbitrage, des sociétés. Et comme le Professeur Didier Ferrier n'était pas qu'un juriste de Droit étatique, surgissent dans ce Liber amicorum ce qui le rendait si original : son goût pour l'international, l'histoire, la théorie, la pratique et l'enseignement du Droit. Le lecteur découvrira ou devinera alors Didier Ferrier.

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