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L'incrimination de génocide : étude comparée du droit de la Cour pénale internationale et du droit français
Authors: ---
ISBN: 9782916606620 2916606629 Year: 2012 Publisher: Clermont-Ferrand : Paris : Fondation Varenne ; L.G.D.J.,


Book
Humanisme et justice : mélanges en l'honneur de Geneviève Giudicelli-Delage
Authors: --- --- ---
ISBN: 2247165923 Year: 2016 Publisher: Paris : Dalloz,


Book
Les transformations de la preuve pénale : XXIIIe colloque de l'AFDP organisé par le Centre de droit pénal et de criminologie de l'Université Paris Nanterre les 9 et 10 novembre 2017 avec le concours de la Cour de cassation et la Mission de recherche droit et justice
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782275061016 2275061010 Year: 2018 Publisher: Issy-les-Moulineaux : L.G.D.J., une marque de Lextenso,

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Abstract

Si le procès pénal devait être ramené à sa forme la plus élémentaire, mais aussi la plus stratégique, sans doute prendrait-il les traits d'une bataille de preuves. La qualification des faits, la déclaration de culpabilité, la condamnation à une peine ou la relaxe : toutes ces opérations fondamentales de la justice pénale sont avant tout fondées sur une base factuelle dont la détermination est le premier des enjeux. Juger, c'est d'abord restituer la vérité des faits. La preuve est le moyen qui permet d'établir cette vérité ou, dans une perspective plus modeste, qui permet d'emporter la conviction du juge. En dépit de sa place centrale, évidente aux yeux des praticiens, la preuve pénale en droit français ne fait pas l'objet d'ouvrages spécifiques - ni d'ailleurs d'enseignement dédié à la faculté de droit. Ce livre entend combler cette lacune, en présentant l'état du droit et des pratiques au regard des grandes mutations contemporaines du système probatoire répressif. Prouve-t-on aujourd'hui ce que l'on prouvait hier ? Prouve-t-on aujourd'hui comme l'on prouvait hier ? Le développement des sciences et technologies, l'émergence d'espaces judiciaires transnationaux, la pénétration de l'idée de précaution en droit pénal, les transformations du procès répressif bouleversent le sens et les fins de la preuve. Les progrès des techniques probatoires ne doivent pas masquer un mouvement parallèle de relativisation, voire parfois de disparition, de la preuve pénale. Réunissant les contributions d'universitaires et de praticiens renommés, issues des travaux du colloque biennal de l'Association française de droit pénal, organisé à la Cour de cassation et à l'Université Paris Nanterre, cet ouvrage propose une réflexion renouvelée sur la preuve pénale au XXIe siècle.


Book
Humanisme et justice : mélanges en l'honneur de Geneviève Giudicelli-Delage.
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782247159642 Year: 2016 Publisher: Paris : Dalloz,

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