Narrow your search

Library

UHasselt (4)

KU Leuven (3)

UAntwerpen (3)

UCLouvain (3)

ULiège (3)

UNamur (3)

FOD Finances (2)

UGent (2)

ULB (2)

KBR (1)

More...

Resource type

book (7)

digital (3)


Language

French (9)


Year
From To Submit

2024 (2)

2023 (1)

2022 (3)

2021 (1)

2020 (1)

More...
Listing 1 - 9 of 9
Sort by

Book
Le dépôt
Author:
Year: 2019 Publisher: Liège: Wolters Kluwer,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Book
La solidarité
Author:
ISBN: 9782807936256 2807936253 Year: 2022 Publisher: Bruxelles: Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Book
Actualités jurisprudentielles en droit des contrats spéciaux
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782807212336 2807212336 Year: 2024 Publisher: Limal: Anthemis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Vices cachés en matière de vente, contrat de mandat et contrat d’intermédiation immobilière Le droit des obligations contractuelles donne lieu à un important contentieux. Celui-ci touche notamment les contrats de vente et de mandat. Il affecte souvent les consommateurs, par exemple lorsque ceux-ci font appel à un agent immobilier pour la vente ou la location d’un immeuble. Quant à l’acheteur confronté à un vice caché, il dispose d’une action dont les conditions et sanctions sont décrites dans les dispositions afférentes aux contrats spéciaux de l’ancien Code civil, non encore réformées.Le présent ouvrage étudie la jurisprudence récente relative à ces différents contrats en se focalisant sur des questions particulières.

Keywords


Multi
Actualités jurisprudentielles en droit des contrats spéciaux
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782807212336 2807212336 Year: 2024 Publisher: Limal : Anthemis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le droit des obligations contractuelles donne lieu à un important contentieux. Celui-ci touche notamment les contrats de vente et de mandat. Il affecte souvent les consommateurs, par exemple lorsque ceux-ci font appel à un agent immobilier pour la vente ou la location d’un immeuble. Quant à l’acheteur confronté à un vice caché, il dispose d’une action dont les conditions et sanctions sont décrites dans les dispositions afférentes aux contrats spéciaux de l’ancien Code civil, non encore réformées. Le présent ouvrage étudie la jurisprudence récente relative à ces différents contrats en se focalisant sur des questions particulières.


Book
Droit des contrats spéciaux : ouvrage à l'attention des étudiants du programme de bachelier en droit
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9789403023663 Year: 2022 Publisher: Liège : Wolters Kluwer,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords

Contrats --- Vente --- Baux. --- Dépôt (droit) --- Mandat. --- Droit. --- Belgique. --- Contracts


Book
Les nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782807939943 2807939945 Year: 2023 Publisher: Bruxelles Larcier

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le Code civil a connu dernièrement d’importants changements. Bien éloigné, dans sa lettre, des réalités sociales du XXIe siècle, il devait être réformé. De 2019 à 2022, pas moins de six livres ont été transformés, bouleversés, reconfigurés. Afin de vous accompagner au mieux dans votre pratique professionnelle, nous vous proposons ici un recueil des principaux commentaires des livres 2.3, 3, 4 et 8 parus dans les revues publiées sous la marque Larcier mais pas que. Ce florilège vous permettra de vous y retrouver au quotidien dans les méandres de ce « nouveau » Code Civil.


Book
Droit des contrats spéciaux : ouvrage à l'attention des étudiants du programme de bachelier en droit
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 940302366X Year: 2022 Publisher: Luik Wolters Kluwer Belgium

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Digital
Les rapports entre responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782807206618 Year: 2020 Publisher: Liège Anthemis

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Digital
Les grands arrêts du droit du bail d’habitation

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Listing 1 - 9 of 9
Sort by