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2018 (1)

2012 (1)

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Book
L'animal, un homme comme les autres?
Authors: --- ---
ISBN: 9782802737193 Year: 2012 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Abstract

L'animal, un homme comme les autres?" a été le thème du Colloque pluridisciplinaire initié par le Doyen Pierre Sanz de Alba et qui s'est tenu à Toulon les 18 et 19 novembre 2010. La qualité des contributions, l'intérêt qu'a suscité le thème, les débats fructueux auxquels il a donné lieu ont conduit naturellement les directeurs du CDPC JEAN-CLAUDE ESCARRAS et de BABEL, unités de recherche de l'université du Sud Toulon-Var, à publier les quinze contributions axées sur l'animal-objet, miroir de l'homme et l'animal-sujet, le paradoxe de l'homme. Cet ouvrage s'agit de la troisième publication de travaux pluridisciplinaires menés sur les civilisations et les sociétés euro-méditerranéennes et comparées par des unités de recherche de l'université du Sud Toulon-Var en Droit, économie, Gestion, Lettres, Sciences de l'Information et de la communication.


Book
La personnalité juridique de l'animal : l'animal de compagnie
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782711030477 9782711031993 2711031993 Year: 2018 Publisher: Paris : LexisNexis,

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Abstract

La loi du 16 février 2015 a défi ni les animaux comme des " êtres vivants doués de sensibilité ", marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ni d'un régime juridique nouveau, les animaux demeurent néanmoins soumis, sous réserve des lois qui les protègent, au régime des biens. Face à cette incohérence, les auteurs suggèrent de refondre la catégorie des personnes, au sens juridique, pour y intégrer l'animal. Le droit différencie les personnes physiques et les personnes morales. L'ouvrage propose d'intégrer les animaux dans la catégorie des personnes physiques, en distinguant précisément les personnes humaines et les personnes non-humaines. Cette proposition doctrinale permettrait de doter les animaux, forts d'une personnalité juridique nouvelle, d'un statut cohérent et efficace. Elle ouvre également la voie à la création d'un droit du vivant autonome. Le premier ouvrage concernait l'animal de compagnie. Il s'agit désormais de s'intéresser aux animaux liés à un fonds lato sensu, c'est-à-dire les animaux de rente, de divertissement et d'expérimentation. Ce deuxième ouvrage vise à démontrer que le droit, dans une certaine mesure, doit s'adapter à l'évolution des connaissances scientifiques sur les animaux. Ce volume contient la Déclaration sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019, dite Déclaration de Toulon. A vocation internationale, elle est déjà fortement reprise en Amérique latine et en Amérique centrale ainsi qu'en Inde. S'appuyant sur l'avancée des sciences, elle constitue le prolongement juridique de la Déclaration prononcée le 7 juillet 2012 à Cambridge reconnaissant une forme de conscience aux animaux.

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