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Book
Justice royale et contrebande au siècle des lumières : la Commission de Reims (1740-1789)
Authors: ---
ISBN: 9782336450575 Year: 2024 Publisher: Paris : L'Harmattan,

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Abstract

"La contrebande appartient à l’imaginaire fiscal de tous les régimes politiques. Elle s’inscrit comme une contradiction violente de l’État, car les contribuables refusent le système qu’on cherche à leur imposer. Au milieu du XVIIIe siècle, la France de Louis XV traverse une crise fiscale grave, ce qui la conduit à augmenter sensiblement les taxes sur le tabac, le sel, les étoffes. L’accroissement du prix de vente qui en est l’effet produit des conséquences néfastes : émerge une criminalité individuelle ou en bande organisée, qui s’efforce d’acheter à vil prix pour espérer revendre ces produits en fraude. S’ensuivent des affrontements médiatiques – dont l’affaire Mandrin est restée la plus célèbre – qui mettent aux prises forces du fisc et contrebandiers. Est aussi évoquée la mise en cause des agents du fisc, considérés à la fois comme malhonnêtes et incompétents. La monarchie réagit par l’émergence de juridictions de choc, appelées d’exception et dont la commission de Reims est l’avatar le plus étonnant. Cette commission existe entre 1740 et 1789 ; elle rend des milliers de décisions et juge près de six mille personnes. Cet ouvrage revient sur les raisons de sa création, de sa vie et de sa fin."


Book
Douanes, États et Frontières dans l’Est des Pyrénées de l’Antiquité à nos jours

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Abstract

La partie orientale des Pyrénées est un des secteurs du continent européen où s'est fixée le plus précocement une frontière. Ceci lui confère le privilège de montrer combien frontières, États, fiscalité et contrôles douaniers vont de pair. Un prélèvement douanier exista sous l'Empire romain. Vinrent ensuite à partir du XIIIe siècle les leudes seigneuriales, les droits de la Généralité de Catalogne, les taxes exigées par les États qui triomphent au XIXe et dans la première moitié du XXe siècle. L'heure, actuellement, est à une redéfinition de la douane, non à sa disparition car elle retrouve une dynamique à mesure que les frontières terrestres internes de l'Europe perdent de leur consistance. Les relations entre les frontières, les États, la Douane, sont ainsi retracées concrètement sur près de deux millénaires avec une richesse de réflexion rarement égalée.

Keywords

History --- douane --- État --- frontière --- Pyrénées --- histoire

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