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1824 (2)

1823 (4)

1783 (1)

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Procédure contre l'Institut et les constitutions des Jésuites, suivie au parlement de Paris, sur láppel comme dábus interjeté par le procureur-géneŕal du roi
Author:
Year: 1823 Publisher: Paris : Ponthieu,

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Nouvelles pièces pour servir de complément à la procédure contre les Jésuites
Author:
Year: 1824 Publisher: Paris : Chez l'éditeur, et à la Librairie Française et étrangère..,

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Book
Nouvelles pièces pour servir de complément à la procédure contre les jésuites
Author:
Year: 1824 Publisher: [Paris] A Paris : chez l'éditeur,

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Varia : volume factice

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Procédure contre l'institut et les constitutions des jésuites, suivie au parlement de Paris, sur l'appel comme d'abus interjeté par le procureur-général du roi; recueillie par un membre du parlement
Author:
Year: 1823 Publisher: [Paris] Paris : Chez Ponthieu,

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Book
Procédure contre l'institut et les constitutions des Jésuites, suivie au Parlement de Paris, sur l'appel comme d'abus interjeté par le Procureur-Général du Roi
Authors: ---
Year: 1823 Publisher: Paris: chez Ponthieu,

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Procédure contre l'institut et les constitutions des Jésuites, suivie au Parlement de Paris, sur l'appel comme d'abus interjeté par le procureur-général du Roi ; recueillie par un membre du Parlement, et publiée par M. Gilbert de Voisins, membre de la Chambre des députés.
Authors: ---
Year: 1823 Publisher: [Paris] Paris : Chez Ponthieu,

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Jésuites --- Procès


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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, mise dans un nouvel ordre , corrigée & augmentée par MM. Camus & Bayard [...] Tome premier [- neuvième] ; [Ibid.] donnée par Me Denisart [...] huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard; continuée par M.L. Calenge [...] dédiée a son excellence le grand juge, ministre de la justice. Tome dixième [- treizième] [...] ; Table alphabétique et raisonnée du Recueil général des lois et arrêts en matière civile, criminelle et commerciale; ou Notices décennales de législation et de jurisprudence, depuis l'avènement de Napoléon (1800-1810) Par J.-B. Sitey [...]

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