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Justice numérique
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ISBN: 2247193099 Year: 2021 Publisher: [Paris] : Dalloz,

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Book
Causalité, responsabilité et contribution à la dette
Authors: ---
ISBN: 9782802752844 2802752847 Year: 2017 Volume: 10 Publisher: Bruxelles Bruylant

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1. La causalité juridique, la logique et la science - 2. Causalité, incertitude et probabilités - 3. Causalité et contribution : concepts économiques et modélisations - Bibliographie générale


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Causalité, responsabilité et contribution à la dette
Authors: ---
Year: 2018 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Digital
Causalité, responsabilité et contribution à la dette
Authors: ---
ISBN: 9782802752844 Year: 2018 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Causalité, responsabilité et contribution à la dette
Authors: ---
ISBN: 9782802752844 Year: 2017 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Condition essentielle de la responsabilité civile, la notion de causalité reste aujourd'hui difficile à saisir et sujette à nombreuses discussions. Les contributions présentées dans cet ouvrage abordent la question à nouveaux frais, en adoptant un point de vue résolument interdisciplinaire mêlant philosophie, droit et économie. Sont envisagées successivement des difficultés que le contentieux de la causalité met régulièrement en évidence. Ainsi, la difficile articulation entre causalité juridique et causalité scientifique conduit à s'interroger sur le rôle de la science : doit-elle guider le droit ou faut-il considérer que la causalité en droit n'est qu'un "construit" juridique dégagé de toute perspective scientifique ? Sont également évoquées les diverses tentatives de formalisation analytique de la causalité comme l'analyse contrefactuelle, le critère NESS et les définitions probabilistes de la causalité, ainsi que leur capacité à répondre aux questions redoutables suscitées par la présence de co-auteurs multiples ou d'hypothèses de "surdétermination causale". Ces réflexions fondamentales ouvrent alors sur les autres aspects clefs de la causalité en droit et en économie comme la preuve et le rôle du raisonnement probabiliste, ou les modalités de la contribution à la dette de réparation en présence d'une pluralité de co-auteurs. Est alors mis en évidence l'apport des sciences économiques, qui permet de classer les différentes techniques d'attribution de la responsabilité et de discuter des propriétés économiques des règles de répartition de la charge de la dette de réparation.


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La protection du secret des affaires : état des lieux en droit civil français et projet européen = : Protection of trade secrets : French civil law and European project
Authors: ---
ISBN: 9782359711455 2359711458 Year: 2015 Publisher: Paris : Lextenso éditions,

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Loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite loi Macron
Authors: --- ---
Year: 2015 Publisher: Paris: LexisNexis,

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France


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Le Big Data et le droit
Authors: --- --- ---
ISBN: 2247193080 Year: 2020 Publisher: Paris : Dalloz,

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Sur l'écran d'accueil : "Ce qu'il est convenu d'appeler le "Big Data" repousse les frontières du droit et de la théorie juridique. De nombreuses activités humaines vont, de plus en plus, être assurées par des machines, le plus souvent à partir de plateformes internet largement dérégulées et fonctionnant de manière très différente des activités réglementées traditionnelles. Comment le droit doit-il traiter cette profonde mutation? Comment le Big Data change-t-il le droit, qu'il s'agisse de la production normative, de l'activité de juger, du conseil juridique? Cet ouvrage traite de la manière dont les technologies du Big Data sont en train de modifier la nature profonde du droit, de l'activité juridique, du droit des contrats et des activités régulées par le droit. Il envisage le rôle du droit dans la régulation des activités fondées sur l'analyse de données et les éventuelles justifications d'une réglementation en la matière."


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Code de l'avocat
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 2247115772 Year: 2011 Publisher: Paris : Dalloz,

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Code de l'avocat
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2247169600 Year: 2016 Publisher: Paris : Dalloz,

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