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Droit des assurances.
Author:
ISBN: 2804402754 9782804402754 Year: 1996 Volume: *58 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle. Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes.


Book
Droit des assurances
Author:
ISBN: 9782804441739 2804441733 Year: 2010 Volume: *72 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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Abstract

Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle. Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes.


Book
Droit des assurances
Author:
ISBN: 9782804486556 2804486559 Year: 2016 Volume: *79 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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Abstract

Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle. Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes.

Keywords

02.01.B --- 347.764 <493> --- verzekeringsrecht --- droit des contrats --- BPB1610 --- STRADALEX --- 347.764 <493> Verzekeringsrecht. Verzekeringen--België --- Verzekeringsrecht. Verzekeringen--België --- Verzekeringswezen ; Algemeen ; België --- droit des assurances --- verbintenissenrecht --- Droit des assurances --- kindlustusõigus --- zavarovalno pravo --- poistné právo --- draudimo teisė --- dlí árachais --- право на осигурување --- liġi tal-assigurazzjoni --- pravo osiguranja --- Versicherungsrecht --- biztosítási jog --- e drejta e sigurimeve --- ασφαλιστικό δίκαιο --- dreptul asigurărilor --- insurance law --- diritto assicurativo --- застрахователно право --- försäkringslagstiftning --- direito dos seguros --- prawo ubezpieczeniowe --- Derecho de los seguros --- pojistné právo --- apdrošināšanas likums --- vakuutuslainsäädäntö --- forsikringsret --- право осигурања --- tiesību akti apdrošināšanas jomā --- права од осигурување во случај на невработеност --- pojistná legislativa --- diritto delle assicurazioni --- pravo na osiguranje --- zákon o pojišťovnictví --- права од задолжително здравствено осигурување --- Juridische aspecten : Burgerlijk wetboek --- Aspects juridiques : Code civil --- Assurance --- Droit. --- Belgique --- Insurance law --- Droit --- EPUB-ALPHA-D EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- Belgium


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Mélanges offerts à Marcel Fontaine
Author:
ISBN: 2804410838 9782804410834 Year: 2003 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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À l'occasion de l'éméritat du professeur Marcel Fontaine, ses collègues du Centre de droit des obligations ont pris l'initiative de rassembler ces Mélanges. Trente-trois spécialistes belges et étrangers ont accepté de faire part de leurs réflexions sur des thèmes qui sont chers à Marcel Fontaine : le Code civil (état et perspectives) le Ius commune et le droit privé européen la couverture des risques aggravés et des risques majeurs en droit des assurances.


Book
Droit des assurances
Author:
ISBN: 2804420795 9782804420796 Year: 2006 Volume: *66 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle. Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes.

Les effets du contrat à l'égard des tiers : comparaisons franco-belges
Author:
ISBN: 2275005536 9782275005539 Year: 1992 Volume: 227 Publisher: Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence,

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Book
Formation of contracts and precontractual liability
Author:
ISBN: 9284201071 9789284201075 Year: 1990 Volume: 440/9 Publisher: Paris : ICC,

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Keywords


Book
Verzekeringsrech
Author:
ISBN: 9782807910560 2807910564 Year: 2017 Publisher: Gent: Larcier,

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Abstract

Dit handboek is de Nederlandse versie van het boek 'Droit des Assurances' (reeks Précis de la Faculté de Droit de l'Université catholique de Louvain, uitgave 2016). De eerste Nederlandstalige versie van dit standaardwerk verscheen in 1999. Uiterst grondige analyse van het Belgisch en Europees verzekeringsrecht. De auteur zet achtereenvolgens de gemeenschappelijke bepalingen betreffende alle verzekeringsovereenkomsten, de bepalingen eigen aan de verzekeringen tot vergoeding van schade en tot uitkering van een vast bedrag, aan de schadeverzekeringen en aan de personenverzekeringen uiteen. Verder wordt aandacht besteed aan medeverzekering en herverzekering, aan de verzekeringsbemiddelaars. Daarnaast geeft het werk overzichten van het Europese verzekeringsrecht en de controleregelgeving.Volledig geactualiseerd en bijgewerkt met belangrijke rechtspraak en rechtsleer. Het houdt niet alleen rekening met de vele leerstellige en jurisprudentiële ontwikkelingen die het verzekeringsovereenkomstrecht nog heeft gekend, maar ook met de recente wet- en regelgeving.

La rédaction de la sentence
Author:
Year: 1994 Publisher: Louvain-la-Neuve UCL, Faculté de droit

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Keywords

Insurance law

Life insurance in relation to pensions both state and private
Author:
Year: 1994 Publisher: Louvain-la-Neuve UCL, Faculté de droit

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