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Le présent ouvrage a pour objectif de croiser l'environnement, désormais placé au coeur des préoccupations et espérances humaines, et le contrat, ce merveilleux instrument des relations sociales, au visage multimillénaire mais toujours renouvelé. Il est animé d'une double direction. D'abord, et d'une manière qu'on pourrait qualifier de traditionnelle, il perçoit l'environnement comme une source potentielle de risques, parfois subis de manière imprévue, parfois provoqués par l'inconséquence des acteurs économiques, et dans cette optique, il envisage la manière dont le droit des contrats peut soit assurer une protection du consentement des contractants soit permettre à ceux-ci de gérer conventionnellement une éventuelle concrétisation de ces risques. Ensuite, et de façon résolument plus positive, il voit dans l'environnement la source de valeurs, et révèle comment le droit des contrats a lui-même vocation à accompagner cette opportunité en facilitant la prise en compte par les parties d'une politique de développement durable et en veillant à les voir respecter un véritable devoir de protéger l'environnement dans le cadre de l'exécution de leur accord.
Contrats. --- Environnement --- Responsabilité sociétale. --- Protection. --- Droit. --- Évaluation du risque. --- Contracts --- Contrats --- Environmental protection --- Environmental law --- Environmental risk assessment --- Social responsibility of business --- Entreprises --- Protection --- Droit --- Évaluation du risque --- Responsabilité sociale --- Responsabilité sociétale
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Les travaux publiés dans cet ouvrage sont le fruit de recherches collectives menées en France, à travers l’ensemble des ordres juridiques (constitutionnel, administratif, judiciaire) mais aussi au Japon et au Québec. Il s’agit de porter un regard comparatiste sur les actions en justice en matière de protection de l’environnement, sous le prisme de la stratégie contentieuse. Sont appréhendés tout à la fois les spécificités de tel ou tel type d’action, les difficultés juridiques propres aux actions formées par des associations, les stratégies que celles-ci doivent privilégier ainsi que les risques auxquels elles s’exposent en agissant en justice, les potentialités de l’action de groupe, mais aussi celle de l’octroi de droits à la nature elle-même.
Law (General) --- procès --- climat --- ordres juridiques --- juridictions --- droit comparé --- droit de l’environnement
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