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2023 (2)

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Le droit contre le harcèlement au travail : les forces, les faiblesses, les enjeux : Théorie et pratique
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2807211461 9782807211469 Year: 2023 Publisher: Limal Anthemis

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Abstract

Le harcèlement au travail ne cesse de faire couler de l’encre, qu’il s’agisse de celle des auteurs de doctrine, de celle des conseillers en prévention aspects psychosociaux ou encore de celle du juge du travail. Mais même si une certaine violence est inéluctable dans les relations de travail, ce sont aussi malheureusement les larmes de ses victimes qui coulent encore de manière trop abondante. À pratiquement dix ans du renforcement des mécanismes légaux de prévention et de protection des risques psychosociaux au travail datant de septembre 2014, il s’est donc imposé de faire un bilan ciblé de l’efficacité du dispositif légal sur les problématiques essentielles récurrentes liées au harcèlement moral et sexuel au travail. C’est l’objet de cet ouvrage qui se compose de deux parties. Dans un premier temps, les auteurs tentent d’apporter des solutions ou des réponses là où la loi laisse place à des doutes et interprétations ou, le cas échéant, témoigne davantage de ses limites. Les thèmes abordés sont alors : Le rôle du conseiller en prévention aspects psychosociaux. Son intervention est-elle une réelle obligation avant d’envisager d’autres actions ? ; La situation de la personne mise en cause qui ne semble pas avoir de statut faisant l’objet d’un encadrement particulier ; Les cas dans lesquels le harcèlement se recoupe avec des comportements discriminants au sens des lois anti-discrimination ; La problématique de la charge psychosociale dans un cadre institutionnel, notamment lorsqu’une politique managériale a des conséquences sur l’ensemble des travailleurs ; La question du harcèlement sexuel : la notion de comportement non désiré a-t-elle évolué dans la société ? La seconde partie de l’ouvrage est la confrontation directe des systèmes qui ont été mis en œuvre à la critique des praticiens.


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Le droit contre le harcèlement au travail : les forces, les faiblesses, les enjeux: théorie et pratique

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Quinze années d'application des lois anti-discrimination : actes du colloque du 12 mai 2022

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Analyses juridique, psychologique et sociologique de questions très actuelles dans la relation de travailLe principe d'égalité et de non-discrimination est inscrit dans le Traité de Rome de 1957 et constitue un des fondements de l'Union européenne. C'est donc très logiquement au cœur du dispositif normatif européen qu'il s'est progressivement imposé, pour figurer aujourd'hui au rang des incontournables de l'ordre juridique des différentes États membres de l'Union. En matière d'emploi et de travail, la Belgique a transposé la directive 2000/43/CE (égalité raciale), la directive-cadre 2000/78/CE (conviction religieuse, orientation sexuelle, handicap et âge) ainsi que les trois directives relatives au respect du principe d'égalité hommes-femmes par l'adoption de plusieurs lois, décrets et ordonnances désignés comme les « lois anti-discrimination ».Le principal objectif de cet ouvrage est de pouvoir faire le point sur les grandes tendances jurisprudentielles belges et européennes dégagées au cours de ces quinze années d'application des lois anti-discrimination, ainsi que sur la manière dont doctrine et jurisprudence ont, au fil du temps, affiné les contours de certaines notions-clés. Les différentes contributions sont également l'occasion d'éclairer certaines pratiques, d'ouvrir de nouvelles pistes d'action et de réflexion, et de remplacer au centre de l'attention certains concepts, mécanismes ou procédures parfois peu ou mal appréhendés.L'examen de quatre domaines d'actualité - convictions religieuses, handicap et aménagements raisonnables, discriminations de genre et racisme - ainsi que l'ouverture à la dimension psychosociale de la discrimination offrent un point de vue certes inhabituel mais essentiel pour convaincre de l'importance de la lutte contre les discriminations et de la nécessité de l'assortir d'une réparation juste et adéquate.

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