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Les libéralités et les successions : précis de droit civil.
Author:
ISBN: 2804414019 9782804414016 Year: 2004 Volume: *4 Publisher: Bruxelles De Boeck et Larcier

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Schenking - Begrip schenking - Soorten - Handgift - Onrechtstreekse - Notariële - Testament - Soorten en vormen testament - Eigenhandig geschreven testament - Notarieel testament - Internationale testamentERFENISSEN - Openvallen nalatenschap & Liberaliteiten (schenking) - het begrip liberaliteit - obstakels - liberaliteiten ten gunste van de famillie & Erfenissen - openvallen nalatenschap - het domein van de erfenis (voorwerp fysisch persoon) - de reden om tot de nalatenschap geroepen te zijn - aard van de erfenis - grondslag van de devolutie erfopvolging - organisatie van de devolutie erfopvolging


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Eléments de méthodologie juridique. : 1. Méthodologie de l'interprétation juridique : 2. Méthodologie de l'application du droit.
Author:
ISBN: 280441986X 9782804419868 Year: 2005 Volume: *9 Publisher: Bruxelles Larcier


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Les libéralités et les successions : précis de droit civil.
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ISBN: 9782804400101 2804400107 Year: 2010 Publisher: Bruxelles De Boeck et Larcier

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[6e éd.] Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D´abord, d´un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d´un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l´origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés. La complexité de ce régime est toutefois telle qu´elle en décourage souvent plus d´un d´en entreprendre ou d´en reprendre l´étude. Le présent ouvrage dessine l´économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu´inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir. L´ouvrage, à jour au 1er septembre 2018, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d´approfondir la matière

Les liberalités et les successions : précis de droit civil
Author:
ISBN: 2804422224 9782804422226 Year: 2006 Publisher: Bruxelles Larcier

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[6e éd.] Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D´abord, d´un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d´un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l´origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés. La complexité de ce régime est toutefois telle qu´elle en décourage souvent plus d´un d´en entreprendre ou d´en reprendre l´étude. Le présent ouvrage dessine l´économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu´inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir. L´ouvrage, à jour au 1er septembre 2018, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d´approfondir la matière


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Eléments de méthodologie juridique.
Author:
ISBN: 2804400557 9782804400552 2804423409 9782804423407 Year: 2008 Publisher: Bruxelles Larcier

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Comment un juriste - magistrat, avocat, notaire, juriste d'entreprise,... - procède-t-il pour résoudre les problèmes juridiques qui lui sont soumis ? C'est à cette question que répond la méthodologie juridique, objet de la troisième édition du présent manuel. L'auteur commence par analyser la nature du droit au point de vue de la méthodologie juridique. Dans livre Ier, il examine la méthodologie de l'interprétation juridique. Sont étudiées les conceptions, les sources et les méthodes d'interprétation, ainsi que les principes d'interprétation les plus usités, les instruments et les résultats de l'interprétation juridique. Le deuxième livre est consacré à la méthodologie de l'application du droit, plus particulièrement celle des deux facettes de l'application du droit qui consiste à dégager les conséquences attachées par le droit à des faits ou à des comportements réalisés ou projetés. On y voit la manière d'établir les faits, la technique de recherche d'une règle possible et l'examen de sa juridicité et enfin, l'application proprement dite de cette règle.

Keywords

droit familial --- droit social --- belgique --- familierecht --- sociaal recht --- belgie --- 340 --- Méthodologie juridique --- Rechtsbeginselen. Juridische methodologie. --- Rechtsmethodiek --- 340 Rechtsbeginselen. Juridische methodologie. --- droit --- BPB0903 --- recht --- Lawyers --- Practice of law --- BPB0702 --- methodologie --- ouvrages de reference --- 340.0 --- BE / Belgium - België - Belgique --- N16 - Théorie du droit - Rechtstheorie --- Law --- Law practice --- Advocates --- Attorneys --- Bar --- Barristers --- Jurists --- Legal profession --- Solicitors --- Representation in administrative proceedings --- naslagwerken --- Recht: algemene werken en handboeken --- Rechtsbeginselen. Juridische methodologie --- Practice --- Legal status, laws, etc. --- Legal theory and methods. Philosophy of law --- Droit --- Interpretation and construction --- Methodology --- Interprétation --- Méthodologie --- Belgium --- právna metodológia --- juridiskā metodoloģija --- metodologija prava --- juridisk metode --- metodologia giuridica --- metodologie práva --- юридическа методология --- metodologie juridică --- metodologia jurídica --- metodología jurídica --- правна методологија --- metodologia prawoznawstwa --- pravna metodologija --- juridisk metod --- μεθοδολογία του δικαίου --- juristische Methodologie --- rechtsmethodiek --- teisės metodai --- õigusteaduse metodoloogia --- metodologji ligjore --- методологија права --- legal methodology --- oikeustieteen metodologia --- metodoloġija ġuridika --- jogi metodológia --- методологија на правото --- Rechtsmethodik --- teisiniai metodai --- právní metodologie --- jogi módszertan --- juridische methodologie --- Persons --- modheolaíocht dhlíthiúil --- Méthodologie. --- Recherche documentaire. --- Practice of law - Belgium. --- Lawyers - Belgium. --- Méthodologie juridique --- Théorie du droit --- Interprétation du droit --- Application du droit --- Règle de droit. --- Interprétation.


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Eléments de méthodologie juridique : recueil de textes.
Author:
ISBN: 2804420884 Year: 2005 Publisher: Bruxelles Larcier

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Les successibles : 1. Ouverture de la succession légale et qualités requises pour succéder
Author:
ISBN: 9782807925847 2807925847 Year: 2020 Volume: 1 Publisher: Bruxelles Larcier

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Keywords


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La succession légale
Author:
ISBN: 9782804429317 2804429318 Year: 2010 Volume: 78 Publisher: Larcier

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Abstract

La précédente chronique de jurisprudence en matière de successions légales ( Les Dossiers du Journal des Tribunaux, 18, Larcier, Bruxelles, 1999, 206 p.) portait sur les décisions rendues et publiées depuis 1988 jusqu’en 1997. La présente chronique de jurisprudence, consacrée elle aussi à la matière de la succession légale, couvre la période allant de 1997 à 2009. Elle porte sur des décisions rendues en 1996 et 1997, mais dont la publication est postérieure à celle de la chronique 1988-1997. Le relevé des décisions publiées a été arrêté au 30 juin 2010. Un exposé en deux parties L’abondance des décisions a toutefois amené son auteur à devoir scinder l’exposé en deux parties. La première partie — celle qui figure dans le présent volume — est consacrée à la détermination des successeurs et de la quotité de leurs droits. La deuxième partie — qui fera l’objet d’un autre Dossier du Journal des Tribunaux — sera consacrée à la composition de la masse héréditaire et au règlement de la succession. Deux manières de consulter cette chronique Pour consulter efficacement cette chronique, on procédera d’une des deux manières suivantes : • si on connaît la date de la décision dont on veut connaître le commentaire, on aura recours à la table chronologique des décisions citées. De la sorte, on aura l’indication, sous forme de mots-clés, des questions qu’elle concerne, ainsi que celle du ou des numéros de l’ouvrage sous lesquels elle est analysée ;• si on connaît la matière à propos de laquelle on cherche la jurisprudence, on aura recours à la table des matières. De la sorte, on aura l’indication des numéros de l’ouvrage sous lesquels cette matière est envisagée et, sous forme de mots-clés, les questions particulières de cette matière qui ont fait l’objet de décisions ; en outre, sous chaque numéro à l’intérieur de l’ouvrage, on trouvera la référence aux décisions analysées qui portent sur ces questions.

Keywords

Family law. Inheritance law --- Belgium --- E-books --- BPB1012 --- 347.65 <493> --- Droit successoral --- Jurisprudence --- BE / Belgium - België - Belgique --- 347.60 --- 336.223 --- V57 Droit des successions - Erfrecht --- 347.65 --- 347.65 Erfrecht. Erfopvolging. Nalatenschap --- Erfrecht. Erfopvolging. Nalatenschap --- cásdlí --- sodna praksa --- судска пракса --- case-law --- giurisprudenza --- jurisprudență --- съдебна практика --- судска практика --- każistika --- jurisprudência --- soudcovské právo --- Rechtsprechung --- prípadové právo --- pretsedendiõigus --- retspraksis --- jurisprudentie --- νομολογία --- orzecznictwo --- praktikë gjyqësore --- sudska praksa --- esetjog --- rättspraxis --- teismų praktika --- oikeuskäytäntö --- jurisprudencia --- tiesu prakse --- teismų teisė --- case law --- преседан --- precedents --- ítélkezési gyakorlat --- jurisprudencija --- diritto successorio --- derecho sucesorio --- pärimisõigus --- perintöoikeus --- dedno pravo --- prawo spadkowe --- ligji i trashëgimisë --- paveldėjimo teisė --- наследно право --- öröklési jog --- lagstiftning om arvsrätt --- dlí an chomharbais --- direito sucessório --- arveret --- law of succession --- nasljedno pravo --- dedičské právo --- наследствено право --- mantojuma tiesības --- κληρονομικό δικαίωμα --- liġi tas-suċċessjoni --- dreptul succesiunilor --- dědické právo --- erfrecht --- Erbrecht --- pravo nasljeđivanja --- Закон за наследување --- тестаментално наследување --- dědění ze zákona --- įpėdinystės teisė --- граѓанско применето право --- законско наследување --- sukcese --- dědění ze závěti --- 347.65 <493> Erfrecht. Erfopvolging. Nalatenschap--België --- Erfrecht. Erfopvolging. Nalatenschap--België --- Familierecht.Erfopvolgingen (algemeenheden) --- Erfenisrechten --- Inheritance and succession --- Usufruct --- Successions et héritages --- Usufruit --- EPUB-ALPHA-S EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- Belgique --- Successions et héritages -- Belgique


Book
Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Author:
ISBN: 2804467309 2804456412 2804463079 Year: 2013 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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