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L'histoire du droit social et l'histoire sociale de manière plus générale sont intimement liées à la réglementation du temps de travail. Cet ouvrage rassemble les études de spécialistes - issus de milieux aussi différents que la consultance, l'entreprise, l'université, le barreau et la magistrature - qui se sont penchés sur l'évolution de la loi du 16 mars 1971, dite « loi sur le travail », depuis son entrée en vigueur jusqu'à nos jours. Il comprend une large réflexion thématique, élaborée autour de questions classiques et novatrices, qui illustre le travail mené par l'association des juristes praticiens du droit social. Des sujets aussi divers que les nombreux aspects de la règlementation de la durée du travail, en ce compris l'impact des évolutions technologiques sur cette notion, y sont notamment abordés. Ce livre s'adresse à tous les juristes pratiquant le droit social et à toutes les personnes travaillant dans les départements de ressources humaines d'entreprises.

Belgique

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Law of civil procedure --- Social law. Labour law --- Belgium

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Social law. Labour law --- Belgium

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Le statut du dirigeant d’entreprise est à l’évidence un thème idéal pour ce premier colloque du Centre de recherche interdisciplinaire « Droit-Entreprise & Société » (CRIDES-Jean Renauld), qui a pour objet d’analyser, d’une part, le rôle du droit dans l’entreprise et son environnement et, d’autre part, la fonction de l’entreprise dans la société. L’actualité récente a, au demeurant, confirmé l’opportunité d’une recherche approfondie sur ce sujet passionnant et complexe, qui traverse l’histoire et les crises des sociétés commerciales et qui mobilise le droit des sociétés, le droit fiscal, le droit social, l’analyse économique du droit et les sciences de gestion.Le programme du colloque témoigne de la richesse et du foisonnement des problématiques liées au dirigeant d’entreprise, personnage à multiples facettes. Après un portrait contrasté du dirigeant, l’analyse portera sur les conditions et les procédures de sa nomination et de sa révocation ainsi que sur ses pouvoirs et ses devoirs. La responsabilité des dirigeants a également retenu l’attention, qu’il s’agisse de leur responsabilité propre, en droit des sociétés, en droit fiscal et en droit social, ou de celle qu’ils assument à travers la responsabilité sociétale de l’entreprise. Les relations entre les dirigeants et les commissaires – harmonieuses ou conflictuelles selon les cas – seront également examinées. La rémunération des dirigeants, sujet très sensible, sera enfin traitée en prélude à l’exposé minutieux de leurs statuts social et fiscal. La discussion se poursuivra au sein d’un panel composé de dirigeants et de juristes d’entreprise.

Company law. Associations --- Belgium --- Directors of corporations --- Administrateurs de sociétés --- Legal status, laws, etc. --- Congresses --- Droit --- Congrès --- Executives --- Legal status, laws, etc --- Chefs d'entreprise --- Sécurité sociale --- Statut juridique --- BPB0911 --- Directeur d'entreprise --- 347.72 --- U35 - Droit des personnes morales - Algemeen rechtspersonenrecht --- Ondernemingsdirecteur --- Handelsvennootschappen: statuut, aandeelhouder, patrimonium, inbreng, winst en verlies, algemene vergadering, raad van beheer, toezicht. Vennootschaprecht --- Conferences - Meetings --- 347.72 Handelsvennootschappen: statuut, aandeelhouder, patrimonium, inbreng, winst en verlies, algemene vergadering, raad van beheer, toezicht. Vennootschaprecht --- Administrateurs de sociétés --- Congrès --- Business executives --- Company officers --- Corporate officers --- Corporation executives --- Managers --- Management --- Unternehmensleiter --- director de întreprindere --- rīkotājdirektors --- výkonný riaditeľ --- diretor de empresa --- generalni direktor --- dyrektor przedsiębiorstwa --- генерален директор --- директор друштва --- ředitel podniku --- direktor družbe --- verkställande direktör --- administrator --- direttur maniġerjali --- διευθυντής επιχείρησης --- director de empresa --- ръководител на предприятие --- toimitusjohtaja --- tegevdirektor --- ondernemingsdirecteur --- generalinis direktorius --- direktør for virksomhed --- ügyvezető igazgató --- direttore di impresa --- managing director --- rukovoditelj poduzeća --- vállalatigazgató --- gerente de una empresa --- dirigente di impresa --- ügyvezető --- bestuurder van een onderneming --- dirigeant d'entreprise --- företagsledare --- generální ředitel --- virksomhedsleder --- директор на претпријатие --- ředitel akciové společnosti --- administrador de empresa --- vezérigazgató --- раководител на претпријатие --- Direktor eines Unternehmens --- glavni direktor --- μάνατζερ --- director gerente --- извршен директор --- Geschäftsführer --- Leiter eines Unternehmens --- stiúrthóir bainistíochta --- E-books --- Belgique

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Cet ouvrage aborde de manière concrète et détaillée la problématique du coût salarial de l’entreprise sous un angle social et fiscal. L’ouvrage ne se limite pas à la question de l’évitement licite des charges sociales, mais constitue une réflexion globale sur l’organisation de l’entreprise.

Social law. Labour law --- Belgium --- Wages --- Salaires --- Law and legislation --- Taxation --- Droit --- Impôts --- E-books --- Salaires. --- Main-d'oeuvre --- Entreprises --- Sécurité sociale --- Coût --- Cotisations --- Belgique