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Gravité et droit pénal sont intimement, consubstantiellement liés. La gravité est même au fronton du code pénal : « Les infractions sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions » (article 111-1). La légitimité du droit pénal repose sur la gravité du comportement commis ou de ses conséquences qui justifient que l'État recoure à cet outil extraordinaire qu'est le droit pénal, droit grave parmi les droits, expression ultime du monopole étatique de la violence. Travailler sur la gravité, c'est en effet accéder à toute la subjectivité du droit pénal. L'ouvrage se penche sur les liens qu'entretiennent le droit pénal et la gravité et s'attache à tenter de définir les contours de la notion de gravité, les indicateurs qui permettent de repérer les effets qu'elle produit sur le droit, tout autant que ces effets eux-mêmes, tant substantiels que processuels.

Droit pénal. --- Responsabilité pénale --- Sanctions (droit) --- Crime --- Classification des crimes --- Sanctions (Law) --- Sanctions (Droit) --- Criminal liability --- Responsabilité pénale --- Criminal law --- Droit pénal --- Classification. --- Philosophy --- Philosophie

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Un sujet d'actualité, de compliance : éthique ou droit pénal ? La notion d'" éthique " est connue voire reconnue par plusieurs branches, dont le droit des affaires ou le droit de la santé. Cette notion est utilisée par les universitaires comme les praticiens alors même qu'il n'existe aucune définition claire et précise, encore moins uniforme entre les disciplines. Celle-ci pose alors question, de même que le fait que le droit pénal et ses spécialistes, autant universitaires que praticiens, n'y recourent pas, en soi, pour caractériser, expliquer ou encore justifier un comportement au motif qu'il serait éthique. Cela viendrait-il de la notion même d'" éthique ", incompatible avec le droit pénal ? L'enjeu de cet ouvrage est d'identifier les rapports entre droit pénal et éthique, de les comprendre, de porter une appréciation sur ces derniers et d'identifier de manière plus précise le contenu de l'éthique dans ses interactions avec le droit pénal et les tensions qui se jouent autour de ces rapports.

Droit pénal --- Éthique appliquée. --- Droit et morale. --- Aspect moral. --- Éthique appliquée --- Droit et morale --- Aspect moral --- Criminal law --- Applied ethics --- Law and ethics. --- Moral and ethical aspects

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Présentation de l'éditeur : "Ce colloque propose de revenir sur les fondements du droit pénal àtravers la notion de valeur sociale protégée. En effet, la raison d'être du droit pénal réside dans la sanction de l'atteinte portée à des intérêts jugés prédominants tels que la vie,la dignité, la santé ou la propriété, qui constituent autant de valeurs sociales protégées. Ce colloque a pour objet d'apporter un regard à la fois contemporain et prospectif sur les intérêts protégés afin de mettre en évidence les liens tissés entre la société et le droit. Cette démarche permettra de prendre de la hauteur sur cette discipline en vue de dépasser la théorie pour analyser l'aspect pratique des choix de politique criminelle qui transparaissent derrière les valeurs sociales protégées"

Criminal law --- Social values --- Law and ethics

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Si le procès pénal devait être ramené à sa forme la plus élémentaire, mais aussi la plus stratégique, sans doute prendrait-il les traits d'une bataille de preuves. La qualification des faits, la déclaration de culpabilité, la condamnation à une peine ou la relaxe : toutes ces opérations fondamentales de la justice pénale sont avant tout fondées sur une base factuelle dont la détermination est le premier des enjeux. Juger, c'est d'abord restituer la vérité des faits. La preuve est le moyen qui permet d'établir cette vérité ou, dans une perspective plus modeste, qui permet d'emporter la conviction du juge. En dépit de sa place centrale, évidente aux yeux des praticiens, la preuve pénale en droit français ne fait pas l'objet d'ouvrages spécifiques - ni d'ailleurs d'enseignement dédié à la faculté de droit. Ce livre entend combler cette lacune, en présentant l'état du droit et des pratiques au regard des grandes mutations contemporaines du système probatoire répressif. Prouve-t-on aujourd'hui ce que l'on prouvait hier ? Prouve-t-on aujourd'hui comme l'on prouvait hier ? Le développement des sciences et technologies, l'émergence d'espaces judiciaires transnationaux, la pénétration de l'idée de précaution en droit pénal, les transformations du procès répressif bouleversent le sens et les fins de la preuve. Les progrès des techniques probatoires ne doivent pas masquer un mouvement parallèle de relativisation, voire parfois de disparition, de la preuve pénale. Réunissant les contributions d'universitaires et de praticiens renommés, issues des travaux du colloque biennal de l'Association française de droit pénal, organisé à la Cour de cassation et à l'Université Paris Nanterre, cet ouvrage propose une réflexion renouvelée sur la preuve pénale au XXIe siècle.

Procédure pénale --- Preuve (droit pénal) --- Procédure pénale. --- France