Union Catalogue of Belgian Libraries
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Traité de la preuve par témoins en matière civile()
Author:
Danty., N.
Year: 1769
Publisher: Paris [s.n.]
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Traité de la preuve par témoins en matière civile
Author:
Danty., N.
Year: 1697
Publisher: Paris [s.n.]
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Traité de la preuve par témoins en matière civile : contenant le commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, [...] sur l'article LIV de l'ordonnance de Moulins; avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célébres jurisconsultes [...]
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Traité des droits honorifiques des seigneurs dans les églises
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Traité de la preuve par témoins en matière civile : contenant le commentaire de Me. Jean Boiceau [...] sur l'article 54. de l'ordonnance de Moulins [...]
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Traité des preuves par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau Sieur de la Borderie : sur l'art. 54(...) M.Danty.
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Traité des droits honorifiques des seigneurs dans les églises. Par feu M. Mareschal ... Avec un Traité du droit de patronage, de la présentation aux bénéfices, &c. Arrêtez servans de décisions pour les droits honorifiques, & un Traité des dixmes. Par M. Simon. Augmenté de nouvelles observations, & de plusieurs nouveaux arrêts & réglemens, concernant lesdites matières. Par M. Danty
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Traité de la preuve par temoins en matiere civile ... avec le Traité de la preuve par comparaison d'ecritures
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Traité de la preuve par témoins en matiere civile
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Traité des droits honorifiques des seigneurs dans les églises. Par feu M. Mareschal, avocat. Et un Traité du droit de patronage, de la présentation aux bénéfices, &c. Arrêtez servans de décisions pour les droits honorifiques, & un Traité des dixmes. Par M. Simon. Avec de nouvelles observations, & plusieurs nouveaux arrêts & reglemens, concernant lesdites matieres. Par Monsieur Danty, avocat.
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