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Book
Nouveau tableau indicatif de la magistrature
Authors: --- --- ---
Year: 2009 Publisher: Louvain-la-Neuve Anthemis

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Book
Assurances de la construction et responsabilités
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782874557644 2874557641 Year: 2014 Volume: *36 Publisher: Anthemis

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La construction ou la rénovation d’un bâtiment requiert la participation de multiples intervenants et peut être la source de nombreuses difficultés en cas de malfaçon ou d’accident. Les professionnels du métier et les maîtres d’œuvre ont la possibilité et parfois l’obligation de souscrire des assurances susceptibles de couvrir tant l’édifice que leurs responsabilités respectives. Ces contrats doivent être adaptés aux besoins de chacun et des extensions temporaires de couverture sont parfois envisagées. Les auteurs de cet ouvrage donnent un aperçu général et actualisé du régime des responsabilités des entrepreneurs, architectes et maîtres d’ouvrage. Les différentes assurances incontournables sont abordées : RC professionnelle, RC exploitation, Tous Risques Chantier et responsabilité décennale. Le rôle du coordinateur de sécurité et les obligations légales relatives à ses missions sont également détaillés. L’ouvrage intéressera tant les professionnels du secteur (entrepreneurs et architectes) que les avocats et assureurs (intermédiaires et compagnies)


Digital
L'assurance incendie
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782874553578 Year: 2011 Publisher: Limal Anthemis

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Abstract

Keywords

Insurance law --- Belgium


Book
L'assurance incendie
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782874553578 2874553573 Year: 2011 Volume: *22 Publisher: Anthemis

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Une très bonne vue d’ensemble du cadre juridique actuel L’assurance incendie constitue l’une des plus anciennes couvertures offertes sur le marché. Bien qu’elle ne constitue pas une assurance obligatoire, il y est fréquemment recouru, tant par les particuliers que par les entreprises. Sa souscription emporte, dans son sillage, la couverture de nombreux risques, tels que les dommages provoqués par un conflit du travail ou un attentat, les dégâts consécutifs à une tempête voire à un tremblement de terre. La distinction entre risques simples et risques spéciaux, la multitude de couvertures, les responsabilités éventuellement impliquées ainsi que le règlement de l’indemnité en cas de sinistre sont des questions essentielles pour le praticien. Ces thématiques sont examinées dans le cadre du présent ouvrage : - Jérôme Dandoy présente les principes fondamentaux de l’assurance incendie ; - Frédéric de Decker et Bisimwa Voglet détaillent l’assurance incendie risques simples ; - Hélène de Rode étudie l’assurance incendie risques spéciaux ; - Cédric Eyben s’intéresse au règlement de l’indemnité ; - Catherine Mélotte analyse enfin l’assurance incendie au confluent de la responsabilité civile et pénale. Cet ouvrage s’adresse à un large public : juristes d’entreprise et intermédiaires d’assurance, avocats, mais aussi gestionnaires de sinistres.


Digital
Assurances vie, décès et revenu garanti : aspects juridiques et fiscaux
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782874556173 Year: 2013 Publisher: Limal Anthemis

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Abstract

Keywords

Insurance law --- Belgium


Digital
Assurances de la construction et responsabilités
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782874557644 Year: 2014 Publisher: Place of publication unknown Anthemis

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