Union Catalogue of Belgian Libraries
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Liste des jurés près les tribunaux du Département de la Lys, pour le quatrème trimestre de l'an V de la république ...
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Elections des juges de paix de l'an X : registre.
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Républicque française. Bruges le 28 nivôse, l'an cinquième de la république française, une et indivisible. L'administration centrale du département de la Lys, aux administrations municipales. Citoyens administrateurs, le gouvernement française ... est obligé de continuer une guerre terrible que ses cruels ennemis, par leurs prétentions exagerées ...
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Garde nationale. Le préfet du département de la Lys, vu la lettre de S.E. le ministre de l'intérieur, en date du 4 décembre 1806, portant qu'il sera fourni par les départemens du nord, du Pas-de-Calais et de la Lys, un supplément de contingent de 1200 hommes de gardes nationales ...
Author:
Département de la Lys
Year: 1806
Publisher: [place of publication not identified] [publisher not identified]
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République française. Extrait des registres aux arrêtés de l'administration centrale du département de la Lys ... Considérant qu'il importe de déterminer d'une manière positive, l'ordre de marche et le rang qu'occuperont chacune des autorités et fonctionnaires, qui composeront le cortège à la fête du 1 vendémiaire prochain.
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République française. Extrait des registres aux arrêtés de l'administration central du départment de la Lys ... Vu la loi du 26 vendémiaire dernier, relative à une aliénation de domaines nationaux jusqu'à concurrence de 125 millions ... Considérant qu'il importe à ses administrés de connoître les dispotitions de ces lois ... Fait en séance à Bruges le 22 frimaire an 7 de la république.
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Periodical
Recueil des arrêtés, décisions, lettres et autres actes de la Préfecture du Département de la Lys
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République française. Bruges ce 23 prairial l'an 5me. de la république française, une et indivisible. l'Administration centrale du departement de la Lys, aux administrations municipales de Cantons, en retard dans l'envoi des états de citoyens assuhettis au droit de patente.
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Periodical
Précis de la séance publique de la Société d'agriculture du Département de la Lys.
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Periodical
Procès-verbal de la séance publique de la Société d'agriculture du Département de la Lys.
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