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Book
Recueil ou manuel des arrêtés, décisions, lettres et autres actes, tant du préfet que du Conseil de la préfecture du Département de l'Escaut.
Author:
Year: 1800 Publisher: Á Gand : chez A. B. Stéven,

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Book
Recueil des arrêtés des commissaires du gouvernement français, dans les pays réunis à la République, par la loi du 9 vendémiaire quatrième année, et des lois de la République française, dont la publication a été par eux ordonnée dans lesdits pays; à commencer de l'époque de la réunion de ces pays à la République française
Author:
Year: 1795 Publisher: Gand : Stéven,

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Law --- Belgium --- History --- Sources


Book
Département de l'Escaut. Droits-réunis. Avis. Le préfet [...] prévient tous les marchands en gros [...] de déclarer [...] au plus prochain bureau de la régie des droits réunis, les quantités et qualités de baissons qu'ils possèdes [...].
Author:
Year: 1806 Publisher: A Gand : chez A. B. Stéven [...],

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Book
Préfecture du Département de l'Escaut. Extrait du registre aux arrêtes du préfet du Département de l'Escaut. [...] ordonnant diverses mesures pour prévenir que dorénavant aucun individu n'expose plus dans les foires & marchés, des plants d'arbres forestiers, enlevés furtivement dans les forêts domaniales [...].
Author:
Year: 1810 Publisher: A Gand : chez A. B. Stéven [...],

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Book
Préfecture du Département de l'Escaut. Avis. Le préfet [...] donne avis aux propriétaires de bois, qu'ils peuvent remettre à l'inspecteur général [...] les déclarations qu'ils sont tenus de faire au conservateur des forêts [...].
Author:
Year: 1804 Publisher: A Gand : chez A. B. Stéven [...],

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Book
Extrait du registre aux arrêtés du préfet du Departement de l'Escaut ... informé que malgré les ordres positifs de Monsieur De la Bruë ... S.r Van Hemme ... a refusé de conduire ses élèves aux offices divins ...
Author:
Year: 1813 Publisher: A Gand : chez la veuve A. B. Stéven ...,

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Book
Octroi municipal. Préfecture du Département de l'Escaut. Extrait du registre des arrêtés du préfet du Département de l'Escaut.
Author:
Year: 1805 Publisher: A Gand : chez C. J. Fernand,

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Book
Préfecture du Département de l'Escaut. Extrait du registre aux arrêtés ...
Author:
Year: 1808 Publisher: A Gand : chez C. J. Fernand,

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Book
Préfecture du Département de l'Escaut. Bornage des communes. Adjudication primitive des bornes nécessaires pour la délimitation des communes.
Author:
Year: 1805 Publisher: A Gand : chez A. E. Stéven [...],

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Book
La rentrée de l'Ecole centrale 1 Brumaire an 6, programme
Author:
Year: 1797 Publisher: A Gand : chez P. F. de Goesin-Verhaeghe ...,

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