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2018 (1)

2016 (3)

2000 (1)

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Book
Sport et insertion
Author:
ISBN: 2912321786 Year: 2000 Publisher: Voiron (Isère) : Presses universitaires du Sport,

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Abstract


Book
Droit européen de l'environnement.
Authors: ---
ISBN: 9782804489953 2804489957 Year: 2016 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

Qu'est-ce qu'un déchet ? Quelles conséquences doit-on tirer du principe de précaution ? A quelles conditions peut-on construire un projet dans un site protégé au titre de Natura 2000 ? C'est à ces questions que le juge doit répondre en matière d'environnement. Et ces réponses reposent aujourdh'ui sur une approche commmune à 27 Etats membres : le droit communautaire de l'environnement qui représente 200 directives constituant 80% des droits nationaux des pays de l'Union Européenne. Les arrêts de la Cour de Justice permettent de bien comprendre les enjeux concrets de ce droit. L'ouvrage offre tant au praticien (magistrats, avocats, juristes d'entreprise) qu'aux acteurs de ce droit (législateur, organisations non-gouvernementales) un accès direct à ces textes et une mise en perspective dans un souci de pédagogie qui inclut les développements les plus récents de la jurisprudence. Il s'agit de permettre au lecteur de se repérer dans un droit qui depuis trente ans représente une des réalisations les plus remarquables de la construction européenne dont on ne peut saisir l'originalité et la portée exacte par la seule étude des directives. C'est en effet seulement en analysant les conséquences que le juge tire des textes que l'on saura répondre à cette question : quels sont les droits et les devoirs qu'impose le droit communautaire de l'environnement ?


Book
Droit européen de l'environnement : jurisprudence commentée
Authors: ---
ISBN: 2804495337 2804489957 9782804489953 Year: 2016 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Qu'est-ce qu'un déchet ? Quelles conséquences doit-on tirer du principe de précaution ? A quelles conditions peut-on construire un projet dans un site protégé au titre de Natura 2000 ? C'est à ces questions que le juge doit répondre en matière d'environnement. Et ces réponses reposent aujourdh'ui sur une approche commmune à 27 Etats membres : le droit communautaire de l'environnement qui représente 200 directives constituant 80% des droits nationaux des pays de l'Union Européenne. Les arrêts de la Cour de Justice permettent de bien comprendre les enjeux concrets de ce droit. L'ouvrage offre tant au praticien (magistrats, avocats, juristes d'entreprise) qu'aux acteurs de ce droit (législateur, organisations non-gouvernementales) un accès direct à ces textes et une mise en perspective dans un souci de pédagogie qui inclut les développements les plus récents de la jurisprudence. Il s'agit de permettre au lecteur de se repérer dans un droit qui depuis trente ans représente une des réalisations les plus remarquables de la construction européenne dont on ne peut saisir l'originalité et la portée exacte par la seule étude des directives. C'est en effet seulement en analysant les conséquences que le juge tire des textes que l'on saura répondre à cette question : quels sont les droits et les devoirs qu'impose le droit communautaire de l'environnement ?


Book
La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire : réflexions autour de cas

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Abstract

Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage propose de confronter à la pratique professionnelle de magistrats français (constitutionnel, cassation, appel, première instance) une recherche collective menée par une équipe d'universitaires sur la manière dont notre juge judiciaire français entend faire application du droit de l'Union européenne (publication depuis 2012 d'une chronique annuelle à la Revue trimestrielle de droit européen). La discussion est articulée autour de différents cas. Elle est précédée de présentations ayant trait aux rapports entre le juge européen et les juges nationaux, à la matière pénale, au droit des étrangers, au droit international privé et au droit économique. Actes du colloque organisé à Lyon, les 11 et 12 juin 2015, à l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Faculté de Droit par l'Équipe de droit international, européen et comparé (EDIEC, EA n° 4185) en collaboration avec le Groupement de recherche CNRS Réseau Universitaire européen Droit de l'Espace de liberté, sécurité et justice (GDR RUEDELSJ n° 3452) et avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice"


Book
États généraux de la recherche sur le droit de la justice : actes du colloque tenu sous l'égide du ministère de la Justice et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, du 30 janvier au 2 février 2017, à Paris
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782711029013 2711029018 Year: 2018 Publisher: Paris : LexisNexis,

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Abstract

Les États généraux de la recherche sur le droit et la justice, qui se sont tenus du 31 janvier au 2 février 2017, ont rassemblé, dans une ampleur inédite, des juristes venus de tous horizons intellectuels et géographiques. Fruits de l'union du ministère de la Justice et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, ces États généraux ont réuni dans un même lieu, pendant un même temps, sur de mêmes sujets, ceux qui pensent le droit et ceux qui le pratiquent, les deux activités n'étant d'ailleurs pas exclusives l'une de l'autre. Il fallait faire dialoguer au plus près les professionnels de la recherche en droit et les professionnels du droit, afin de confronter les logiques et de mieux discerner les besoins des praticiens et des décideurs publics, en optimisant à cet égard l'organisation de la recherche. Jamais, dans ces proportions, n'auront ainsi été regroupés autant d'universitaires, de chercheurs et de praticiens du droit.Dans la centaine de contributions qui composent cet ouvrage, les auteurs ont ainsi croisé leurs regards et leurs compétences pour dresser un inventaire et proposer des pistes d'amélioration inventives, constructives et audacieuses.Cette radioscopie de la recherche sur le droit et la justice, sans concession ni contrition, s'interroge d'abord sur l'organisation de la recherche juridique en France : quels lieux de savoirs ? Pour quelles transmissions ? Avec quelles améliorations ? Elle aborde ensuite les grandes questions d'aujourd'hui et de demain sur le droit et la justice, de la responsabilité médicale ou environnementale à la radicalisation, en passant par l'arbitrage et la soft Law

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