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Sport et insertion
Author:
ISBN: 2912321786 Year: 2000 Publisher: Voiron (Isère) : Presses universitaires du Sport,

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Book
Droit européen de l'environnement : jurisprudence commentée
Authors: ---
ISBN: 2804495337 2804489957 9782804489953 Year: 2016 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Qu'est-ce qu'un déchet ? Quelles conséquences doit-on tirer du principe de précaution ? A quelles conditions peut-on construire un projet dans un site protégé au titre de Natura 2000 ? C'est à ces questions que le juge doit répondre en matière d'environnement. Et ces réponses reposent aujourdh'ui sur une approche commmune à 27 Etats membres : le droit communautaire de l'environnement qui représente 200 directives constituant 80% des droits nationaux des pays de l'Union Européenne. Les arrêts de la Cour de Justice permettent de bien comprendre les enjeux concrets de ce droit. L'ouvrage offre tant au praticien (magistrats, avocats, juristes d'entreprise) qu'aux acteurs de ce droit (législateur, organisations non-gouvernementales) un accès direct à ces textes et une mise en perspective dans un souci de pédagogie qui inclut les développements les plus récents de la jurisprudence. Il s'agit de permettre au lecteur de se repérer dans un droit qui depuis trente ans représente une des réalisations les plus remarquables de la construction européenne dont on ne peut saisir l'originalité et la portée exacte par la seule étude des directives. C'est en effet seulement en analysant les conséquences que le juge tire des textes que l'on saura répondre à cette question : quels sont les droits et les devoirs qu'impose le droit communautaire de l'environnement ?


Book
La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire : réflexions autour de cas

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Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage propose de confronter à la pratique professionnelle de magistrats français (constitutionnel, cassation, appel, première instance) une recherche collective menée par une équipe d'universitaires sur la manière dont notre juge judiciaire français entend faire application du droit de l'Union européenne (publication depuis 2012 d'une chronique annuelle à la Revue trimestrielle de droit européen). La discussion est articulée autour de différents cas. Elle est précédée de présentations ayant trait aux rapports entre le juge européen et les juges nationaux, à la matière pénale, au droit des étrangers, au droit international privé et au droit économique. Actes du colloque organisé à Lyon, les 11 et 12 juin 2015, à l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Faculté de Droit par l'Équipe de droit international, européen et comparé (EDIEC, EA n° 4185) en collaboration avec le Groupement de recherche CNRS Réseau Universitaire européen Droit de l'Espace de liberté, sécurité et justice (GDR RUEDELSJ n° 3452) et avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice"

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