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Book
Législation et jurisprudence françaises, ou Répertoire général, historique, analytique et raisonné des lois, des réglemens et décrets impériaux [...] oublié par M. Locré : [prospectus]
Authors: ---
Year: 1807 Publisher: A Paris

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Book
Le nouveau Ferrière, ou Dictionnaire de droit et de pratique, civil, commercial, criminel et judiciaire, contenant l'xplication de tous les termes du droit, anciens et modernes
Authors: --- ---
Year: 1805 Publisher: Paris: chez Garnery, chez l'auteur, chez Clament frères e.a.,

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Book
Législation hypothécaire, ou Recueil méthodique et complet des lois, décrets impériaux, avis du Conseil d'état, et Instructions législatives sur le nouveau système hypothécaire; avec des Notes de concordance et de rapprochement. Précédé : d'un Précis historique de la législation, tant ancienne que moderne, sur la matière des hypothèques; de Définitions préliminaires servant d'introduction à l'étude de cette partie de la législation; d'une Notice chronologique des lois anciennes sur la même matière. Par M.A.C. Guichard [...] Tome premier [- troisième]
Authors: --- --- ---
Year: 1810 Publisher: Paris aux Archives du Droit français chez Clemant, frères [...]

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Book
Cours du droit français. Première partie, sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code Napoléon. Dédié a S.A.S. Mgr. le Duc de Parme [...] Par M. Proudhon [...] Tome premier [- second]
Authors: --- --- --- ---
Year: 1810 Publisher: Paris aux Archives du droit français, chez Clament frères [...]

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Book
Esprit du Code Napoléon, tiré de la discussion, ou Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des observations des tribunaux, des procès-verbaux du Conseil d'état, des observations du tribunat, des exposés de motifs, des rapports et discours, &c., &c.; dédié à S.M. l'Empereur et Roi, par J.G. Locré [...]
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1805 Publisher: A Paris de l'Imprimerie impériale (par les soins de J.-J. Marcel [...] chez Clament frères [...] aux Archives du Droit françois [...])

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Le nouveau Furgole, ou Traité des testamens, des donations entre-vifs et de toutes autres dispositions a titre gratuit, mis en rapport avec les principes du Code Napoléon,et dans lequel la théorie est étayée de l'autorité des arrêts de la Cour de cassation, et appliquée à des formules générales [...] Par M.A.T. Desquiron [...] Tome premier [-]
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1810 Publisher: Paris aux Achives du Droit français [...] chez Clament frères [...] (de l'imprimerie de Crapelet)

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Book
Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. Années IX et X [- an XII] ; Table analytique et raisonnée des procès-verbaux de Conseil d'État, contenant la discussion du Code Napoléon, rédigée par M. Bousquet [...] Publiée avec l'agrément de M. Locré [...]
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1804 Publisher: A Paris Paris de l'Imprimerie de la République aux Archives du Droit français chez Clament frères

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Le praticien français. En deux parties : la I.re donne l'Esprit et la Théorie du code de procédure, avec les formules. La IIe. en présente l'application et la Jurisprudence. Par les rédacteurs de la Jurisprudence du Code civil. Tome premier [- cinquième]
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1806 Publisher: A Paris chez MM. Clament frères [...] de l'Imprimerie de la Jurisprudence du Code civil chez Bavoux jeune [...] (imprimerie de H.-L. Perronneau)

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Book
Jurisprudence du Code civil, ou Recueil des arrêts rendus par les cours d'appel, et par celle de cassation, depuis la promulgation du code [...] Par MM. Bavoux [...] et Loiseau [...] I. [- IX] 1e. édition ; Jurisprudence du Code Napoléon, ou Recueil des arrêts rendus par les cours d'appel, et par celle de cassation, depuis la promulgation du Code [...] Par MM. Bavoux [...] et Loiseau [...] Tome X [- XIII]
Authors: --- --- --- --- --- et al.
Year: 1807 Publisher: A Paris de l'imprimerie de M.-J. Henée chez Mr. Bavoux jeune [...] chez le C. Bouzon de Jonay [...] chez MMrs. Clament frères [...] chez M. Bavoux, jeune [...] (imprimerie de H.L. Perronneau) au Bureau de la jurisprudence [...]

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