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Book
Éthique et réglementation des biobanques de recherche : aspects opérationnels et perspectives
Authors: --- --- ---
ISBN: 2855989086 9782855989082 Year: 2015 Publisher: Paris: Biobanques,

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Abstract

Quels prérequis juridiques doit-on respecter pour créer une biobanque ? Quelles règles spécifiques sont applicables aux micro-organismes ? Comment réutiliser un échantillon biologique humain pour un autre projet de recherche que celui pour lequel un consentement éclairé a été obtenu ?

Keywords

Droit médical --- France


Book
L'entreprise et l'intelligence artificielle - Les réponses du droit
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2379281157 2361702614 9782379281150 Year: 2022 Publisher: Université Toulouse 1 Capitole : Presses de l’Université Toulouse Capitole,

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Abstract

Désormais omniprésente dans la vie des entreprises, l'Intelligence artificielle suscite de nombreux questionnements auxquels le Droit devra apporter des réponses qu'il s'agisse de l'organisation elle-même de la structure ou plus largement de son activité. Le colloque organisé à Toulouse les 4 et 5 novembre 2021 avait pour objet de procéder à la restitution de travaux rédigés dans le cadre de la parution de cet ouvrage : lors des deux journées du colloque, un panorama a été dressé dans divers champs juridiques des questions générées par l'IA et des solutions envisageables. Cette restitution a été l'occasion d'échanger sur les perspectives possibles et souhaitables. La direction scientifique de la conférence était assurée par le professeur Alexandra Mendoza-Caminade (Directrice équipe EPITOUL-CDA, Directrice du Master Droit de la Propriété Intellectuelle, Université Toulouse 1 Capitole). Le colloque était co-organisé par l'Axe Epitoul de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit, le Centre de Droit des Affaires et la Faculté de Droit et Science Politique dans le cadre de Partenariat Hubert Curien (PHC SAKURA).

Keywords

Law --- responsabilité --- risque --- contrat --- protection

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