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Entrepreneurship --- New business enterprises

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Créateurs d'entreprise, ce guide réunit tous les éléments nécessaires pour assurer à votre activité le cadre juridique et fiscal qui garantira sa pérennité. À jour des réformes, cette 10e édition, pratique et concrète, propose de nouveaux exemples, conseils et astuces : aides à la création d'entreprise, statuts juridiques, régimes d'imposition et obligations fiscales, facturation et organisation de la comptabilité, responsabilités financières et pénales, et protection du patrimoine, cotisations et protection sociale de l'entrepreneur, statut du conjoint, etc. Que vous soyez indépendant, micro-entrepreneur ou en société, les conseils de l'auteur, issus de son expérience, vous permettront de choisir des solutions judicieuses pour le présent et évolutives pour l'avenir.

Entrepreneurship

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La 4e de couverture indique : "Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste, professionnel ou amateur : contrat de commande, contrats d'exposition (galerie d'art, Internet, association, salons), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, cession de droits d'auteur, contrat d'édition, etc. Après avoir précisé le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donné les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats, l'ouvrage propose 27 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : explique son objet, souligne et clarifie les problèmes juridiques soulevés ; déchiffre le contexte légal et jurisprudentiel ; donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées ; fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter. Cette 5e édition mise à jour intègre la récente réforme du droit des obligations. Devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, elle offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques."

Droit et art --- Artistes --- Contrats d'artistes --- Statut juridique --- art --- contrat --- droit --- propriété artistique --- Law and art --- Copyright --- Artists' contracts --- Artists --- Droit d'auteur --- Art --- Legal status, laws, etc.

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La 4e de couverture indique : "Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un photographe, professionnel ou amateur : contrat d'exposition, contrat de commande, d'illustration, accord avec un modèle, autorisation de reproduction, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, contrat de gestion de droits d'auteur droits gérés, contrat de cession de droits de reproduction, etc. Après avoir défini la notion de photographie d'art, précisé le régime des droits d'auteur du photographe sur ses créations, donné les règles essentielles de rédaction et négociation des contrats, l'ouvrage propose 26 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts photographiques. Pour chaque contrat, l'auteur : explique son objet, clarifie les problèmes juridiques soulevés ; étudie le contexte légal et jurisprudentiel ; donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées ; fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter. Avec cette 3e édition augmentée, devenu référence dans les pratiques contractuelles du monde de l'art, l'ouvrage offre aux photographes, professionnels de l'art et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des créations artistiques."

Droit et art --- Artistes --- Statut juridique --- art --- contrat --- droit --- propriété artistique --- Law and art --- Copyright --- Artists' contracts --- Photographs --- Droit d'auteur --- Contrats d'artistes --- Photographes --- Art --- Law and legislation.

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Livre de référence incontournable sur le droit fiscal de l'art, Art & fiscalité présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l'art et réunit toutes les connaissances et documents essentiels pour la comprendre et l'appliquer. Il définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal et le statut fiscal de l'artiste. Il expose, de manière claire, précise, pratique, les régimes fiscaux spécifiques à l'art et à son marché : imposition des activités artistiques, de l'atelier d'artiste, taxation des achats et ventes d'art (en atelier ou galerie d'art), des ventes aux enchères, TVA sur l'art, mécénat culturel, imposition des plus-values de cession d'oeuvres d'art et d'objets de collection, des successions ou donations, dation en paiement, etc. Il donne les clés pour disposer d'une information fiable : textes législatifs et réglementaires, décisions de jurisprudence, réponses ministérielles et instructions fiscales, facilitant l'accès direct aux sources. Avec cette 16e édition à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles récentes, Art & fiscalité permet aux professionnels de l'art et de la culture, artistes, amateurs et collectionneurs d'art, et à leurs conseils, de déterminer les options les plus avantageuses, connaître leurs droits, faire face à leurs obligations déclaratives et avoir les éléments de réflexion nécessaires à leurs décisions fiscales

Objets d'art --- Art -- Commerce --- Artistes --- Impôts -- Droit --- Droit --- Commerce --- art --- fiscalité --- impôt --- commerce --- France --- Art objects --- Art --- Taxation --- Law and legislation. --- Marketing. --- Impôts