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Book
Faut-il rethéoriser le droit pénal ?
Authors: --- ---
ISBN: 9782711026821 Year: 2017 Publisher: Paris : LexisNexis,

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Book
Le fait religieux dans la construction de l'État
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782233007872 2233007875 Year: 2016 Publisher: Paris : Éditions A. Pedone,

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Une époque où la question religieuse occupe une place croissante au sein du débat public, cet ouvrage s'attache à déterminer l'influence des rapports entre le politique et le religieux dans la construction et l'évolution de l'État. Issu d'un colloque pluridisciplinaire organisé sous l'égide du Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans, il s'efforce de croiser les perspectives juridiques, historiques et comparatistes pour mieux saisir la complexité des rapports entre État et religions. Les domaines politique et religieux, classiquement pensés sur le mode de la confrontation, n'ont-ils pas plutôt été le réceptacle d'influences mutuelles ? Dans quelle mesure l'État, sollicité par le religieux, est-il tenté d'en institutionnaliser le mode d'expression ou de redéfinir le champ d'intervention de la puissance publique ? Le phénomène religieux participe-t-il aujourd'hui à la pérennisation de l'État ou apparaît-il au contraire comme un facteur de déstabilisation ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles les contributions d'historiens du droit, de constitutionnalistes, de spécialistes des idées politiques, de privatistes, d'européanistes et d'internationalistes, ici réunies, s'essayent à répondre.


Book
Le droit à l'épreuve des drones militaires : actes du colloque organisé le 25 novembre 2016 par le Centre de recherche juridique Pothier de l'Université d'Orléans
Authors: --- ---
ISBN: 9782275061283 2275061282 Year: 2018 Publisher: Issy-les-Moulineaux : LGDJ, une marque de Lextenso,

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Les drones militaires sont des engins pilotés à distance, pouvant évoluer dans les airs, sur terre, sur mer et sous la mer, pour exercer l'ensemble du spectre des missions militaires, comme la surveillance, la reconnaissance, le renseignement, le combat, la sécurisation, le transport….Ces drones militaires sont au coeur de l'actualité. La multiplication des achats de drones par les États en vue de mener leurs opérations militaires, l'utilisation des capacités de ces appareils pour pratiquer des assassinats ciblés extraterritoriaux, l'expansion du recours aux drones en matière de sécurité intérieure, le développement d'un nouveau marché économique des drones, la crainte du développement et du déploiement de « robots tueurs », qui pourraient exercer des missions de combat à partir de leurs seules intelligences artificielles, sans aucune direction humaine, sont quelques exemples de la montée en puissance de cette problématique depuis quelques années. Au vu de ces éléments, on peut s'interroger sur le rôle possible du droit. Peut-il efficacement encadrer le développement et l'utilisation des drones militaires ?L'ouvrage concourt à répondre à ce brûlant défi. Des universitaires, internistes, internationalistes, publicistes et privatistes, ainsi que des représentants du monde de la sécurité et de la défense abordent les différents champs où le droit et les drones sont amenés à se rencontrer, du fait de décisions politiques : les phases de fabrication (notamment à propos des drones autonomes), achat, essai, entraînement, circulation et de déploiement opérationnel (militaire, sécuritaire ou pour les assassinats ciblés) des drones sont autant de sources de questionnements juridiques.Cette recherche est destinée à tous les étudiants, professionnels et universitaires qui s'intéressent à la confrontation du droit avec les nouvelles techniques militaires, dans un environnement géopolitique en profonde mutation.


Book
Religion et droit international : actes du colloque à l'Université Paris Nanterre, 13 octobre 2016
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782233009173 2233009177 Year: 2019 Publisher: Paris : Éditions Pedone,

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A une époque où la question religieuse occupe une place croissante au sein du débat public, cet ouvrage s'attache à déterminer l'influence du fait religieux dans le champ du droit international. issu d'un colloque organisé sous l'égide du Centre de Recherche Juridique Pothier de l'université d'Orléans et du Centre de droit international de Nanterre, il vient prolonger les réflexions menées en 2014 lors d'une précédente manifestation portant sur les rapports entre le politique et le religieux dans la construction et l'évolution de l'État. il entend vérifier si et dans quelle mesure la religion a pu être et est encore un facteur structurant du droit international (et des relations internationales). La religion a-t-elle encore, dans le champ du droit international, un rôle dans son élaboration, la formation des normes, la manière dont il est appréhendé ? La religion exerce-t-elle une quelconque influence dans la formation de l'État ? Dans le règlement pacifique des différends ou le maintien de la paix ? Dans quelle mesure, les entités confessionnelles internationales et les confréries religieuses sont-elles des acteurs influents des relations internationales ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles les contributions, ici réunies, s'essayent de répondre.


Book
La notion d'intérêt(s) en droit
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782370322500 Year: 2020 Publisher: [Bayonne] : LGDJ - Lextenso éditions. Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie,

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La 4e de couverture indique : "La notion d'intérêt(s) est omniprésente en droit : l'intérêt pour agir, l'intérêt général, l'intérêt de l'enfant, l'intérêt du service, l'intérêt légitime, l'intérêt protégé, l'intérêt du consommateur, les dommages et intérêts, les conflits d'intérêts, les intérêts fondamentaux de la Nation, etc. Pourtant, rares sont les études d'ensemble récentes visant à définir ce terme et surtout analyser les rapports entre les diverses catégories d'intérêts. Sont-ils complémentaires, opposés, répondent-ils à la même finalité ? Cet ouvrage vise à se demander s'il est possible de dégager une notion commune à partir des diverses acceptions de l'intérêt dans les différentes branches du droit public (droit constitutionnel, droit administratif, droit international public...) et du droit privé (droit pénal, droit des affaires, droit de la famille...)"


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Le(s) risque(s) climatique(s)
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782849347874 2849347876 Year: 2024 Publisher: Le Kremlin-Bicêtre : Mare & Martin,

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Des Maldives à l’Antarctique en passant par l’Irak, les catastrophes naturelles dévastatrices se multiplient, exacerbées par le changement climatique, et nous affectent tous. La notion de déplacé climatique émerge. Les populations s’alarment et réclament l’engagement de la responsabilité de l’État du fait de son inaction. Parallèlement, le rôle des acteurs privés, dont celui de l’assurance, s’est développé en raison de l’augmentation des coûts colossaux provenant des catastrophes climatiques. Face à l’urgence de ces risques, le droit se voit mobilisé et tente de s’adapter, soulevant des interrogations que la jeune recherche juridique explore dans cet ouvrage.


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Les outils au service de la déontologie : regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise

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Le travailleur obligé : regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié

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Alors que la loi Déontologie du 20 avril 2016 a gravé dans le marbre du statut général de la fonction publique diverses obligations censées s'imposer spécifiquement aux agents publics, un regard vers le droit du travail incite à questionner l'apparente bipolarité du droit en la matière. En cherchant à saisir précisément les contours (fondements, signification, champ d'application, etc.) des obligations qui pèsent respectivement sur l'agent public et le salarié, universitaires et praticiens s'efforcent ici d'en mettre à jour les convergences et divergences. Par là même, tout en commençant d'apporter quelques réponses aux questions que cet ouvrage soulève (le lien au service public explique-t-il à lui seul la déontologie de l'agent public ? Peut-on déceler l'existence d'une éthique professionnelle du salarié dans le cadre mais aussi au-delà du contrat de travail ?), leurs contributions viennent nourrir la problématique fertile des dynamiques entre les droits public et privé des relations du travail.


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Le constitutionnalisme face au populisme en Europe centrale

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"Cet ouvrage est le fruit d'une collaboration entre juristes polonais, hongrois et français, marquée par un colloque au Sénat (2018) et une journée d'étude à l'Université Jagellonne de Cracovie (2019). De façon inédite, il offre aux constitutionnalistes un ensemble de contributions en langue française majoritairement rédigées par des universitaires polonais et hongrois qui ont une expérience directe du phénomène populiste dans leur pays. Il montre ainsi les heurs et malheurs de l'implantation du modèle occidental du constitutionnalisme libéral dans des États issus du bloc communiste. Si l'ouvrage a une destination scientifique, on constatera que la richesse de l'information et des analyses mises à disposition du public français ne dissimule jamais la profondeur des antagonismes qui structurent le débat intellectuel autour du populisme - en Pologne et en Hongrie comme en France, en Allemagne ou en Italie"


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La coopération & le droit

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Fruit d'un colloque organisé le 11 mars 2021 par les doctorants du Centre de recherche juridique POTHIER de l'Université d'Orléans et enrichi de contributions supplémentaires, l'ouvrage est l'occasion d'interroger les rapports entre la coopération et le droit. Entendue comme l'action de participer avec une ou plusieurs personne(s) à une oeuvre commune, la coopération sert-elle efficacement les objectifs divers, mais souvent guidés par l'intérêt général, que le droit se propose d'atteindre et si oui, de quelle manière ? Représentant de nombreuses branches du droit, les contributions de cet ouvrage esquissent quelques éléments de réponse. Pour commencer, les rapports entre coopération et droit ne semblent pas toujours harmonieux. La coopération recherchée par le droit n'apporte ainsi pas systématiquement les effets positifs escomptés, soit qu'elle peine à atteindre les objectifs qui lui étaient assignés, soit qu'elle génère des conséquences défavorables pour les personnes. Inversement, une coopération plus spontanée vient quelques fois pallier la rigidité dont le droit peut faire preuve. Enfin, les contributions montrent également que l'opposition entre coopération et conflit doit souvent être dépassée au profit d'un équilibre et d'une complémentarité entre eux.

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