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2021 (1)

2017 (2)

2011 (1)

2001 (1)

1995 (1)

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Book
La construction de la responsabilité civile : controverses doctrinales
Author:
ISBN: 2130517323 Year: 2001 Publisher: Paris : Presses universitaires de France,

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Abstract

La responsabilité civile dans sa fonction de peine privée
Authors: ---
ISSN: 05200261 ISBN: 2275003231 9782275003238 Year: 1995 Volume: 250 Publisher: Paris : L.G.D.J.,


Book
Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité
Authors: --- ---
ISBN: 9782275057545 2275057544 Year: 2017 Publisher: Issy-les-Moulineaux : L.G.D.J.,

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Abstract

4ème de couv. : "Ce volume du Traité de droit civil consacré à la responsabilité s'ajoute aux trois précédents intitulés respectivement Introduction à la responsabilité, Les conditions de la responsabilité et Les effets de la responsabilité. Il regroupe l'étude des régimes spéciaux de la responsabilité et d'indemnisation dont certains étaient, dans les éditions précédentes de l'ouvrage, traités soit dans l'introduction (indemnisation des victimes d'infractions par appel à la solidarité nationale), soit dans les conditions (responsabilité du fait des produits défectueux, accidents de la circulation, troubles de voisinage). Les auteurs, y ayant ajouté le traitement des dommages environnementaux et l'indemnisation des accidents médicaux, ont jugé préférable de consacrer à ces régimes un volume particulier qui traite également de l'assurance de responsabilité."


Book
Traité de droit civil.
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782275045351 227504535X Year: 2017 Publisher: Issy-les-Moulineaux : L.G.D.J.,

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Abstract

[4e éd.] Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluation tant par voie judiciaire que conventionnelle, légale ou réglementaire. Il expose enfin le régime de l'assurance de responsabilité. Outre l'apport des textes, des décisions judiciaires et des commentaires doctrinaux les plus récents, certains développements de l'ouvrage, notamment ceux consacrés à l'indemnisation du dommage corporel et du dommage contractuel, ont été sensiblement rénovés, enrichis et approfondis.


Multi
Medical Liability in Europe
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISSN: 16168623 1869649X ISBN: 9783110260106 9783110260168 9783119165716 3110260107 3119165719 Year: 2011 Volume: 29 Publisher: Berlin Boston


Book
Mélanges en l'honneur du professeur Suzanne Carval
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782850020452 2850020451 Year: 2021 Publisher: [Paris] : IRJS Éditions,

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Abstract

Ces articles portent sur des sujets extrêmement divers. La responsabilité civile y occupe une place prépondérante mais des développements importants sont également consacrés au droit pénal, à la procédure civile et à la procédure pénale, à l'histoire du droit, au droit de la famille, au droit des obligations en général, au droit international privé, au droit commercial et des affaires, au droit de l'assurance. Ils développent pour la plupart des idées originales qui ouvrent la voie à des réformes utiles.

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