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La 4e de couverture indique : "L'introduction de la QPC dans le droit français depuis le ler mars 2010 constitue à n'en pas douter une véritable révolution dans la manière de concevoir la fonction de juger et dans la façon dont le procès sera conçu à l'avenir. Une analyse de l'impact de cette nouvelle voie d'action processuelle nécessitait par conséquent à la fois une remise en perspective de l'ordre juridictionnel et de l'architecture du procès dans ses différentes composantes : les différents acteurs intervenant dans le cadre de la QPC ; les temporalités du procès ; les moyens des parties et leur articulation tactique, voire stratégique ; la représentation des sources du droit au sein desquelles la jurisprudence a dû se positionner et où la question de l'articulation du droit constitutionnel avec le droit européen se pose de manière évidente. Cette reconfiguration du procès et de l'architecture juridictionnelle laisse aussi envisager, à plus ou moins long terme, la possibilité d'une remise en cause de la spécificité de notre système français : le dualisme de juridictions. En effet, derrière un certain nombre de divergences quant à l'exercice du filtrage par les deux juridictions suprêmes des ordres administratif et judiciaire, semble se profiler une véritable "convergence évolutive", phénomène bien connu des biologistes, transposé ici au droit et à sa pratique, caractérisé par l'émergence progressive de ressemblances entre espèces différentes soumises aux mêmes contraintes environnementales. C'est par une analyse raisonnée et rigoureuse de la jurisprudence croisée des deux ordres juridictionnels des deux premières années et par un éclairage comparé, au terme d'une recherche menée par deux équipes rattachées au CRDP (EA numéro 4487) de l'Université Lille 2 et financée par le GIP "Mission de Recherche Droit et Justice", associant publicistes et privatistes dans des disciplines clés, praticiens et magistrats, que certaines conclusions ont pu être établies et certaines orientations dessinées. Cette analyse a par ailleurs été enrichie par une étude sur le terrain des pratiques issues des mondes judiciaire et administratif pour lesquelles une série d'entretiens a été menée dont les données furent croisées avec les résultats de questionnaires adressés aux praticiens du droit et aux magistrats intéressés."
Judicial review --- Constitutional law --- Conflict of laws --- International and municipal law --- Law - Europe, except U.K. --- Law - Non-U.S. --- Law, Politics & Government --- France.
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Au-delà du discours officiel du Conseil constitutionnel, quelle est la véritable physionomie du justiciable de la QPC ? Quels « droits et libertés que la Constitution garantit » associe-t-il de manière privilégiée aux QPC qu’il soulève devant les juridictions ordinaires puis, le cas échéant, devant le Conseil constitutionnel ? En quoi et comment les moyens qu’il mobilise dans ce cadre processuel colorent‑ils cette Constitution que chacun est invité à s’approprier lorsqu’une loi qui lui est applicable viole ses droits et libertés fondamentaux ? Enfin, comment mesurer le degré et la forme d’appropriation de la QPC par les justiciables ? Cet ouvrage collectif répond à ces questions en s’appuyant sur une double approche, sociologique et juridique, couvrant les dix premières années d’application de la QPC. La « justiciabilité constitutionnelle » dont est porteuse la QPC et que révèle cette étude, éclaire de manière critique et objective sa qualification de « question citoyenne » par le Conseil constitutionnel lui-même.
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Le processus aboutissant à l'adoption d'une nouvelle constitution comprend deux dimensions participant à un même processus de structuration de l'ordre juridique naissant. La première dimension concerne l'adoption à proprement parler de la nouvelle constitution et suppose la détermination de modalités spécifiques de production du droit formellement constitutionnel, au travers notamment de la désignation du titulaire de la compétence constituante. La seconde dimension, moins étudiée par le droit constitutionnel classique, concerne le sort des actes édictés sous l'empire de l'ordre juridique passé qui font l'objet d'un processus d'intégration dans l'ordre juridique nouveau. Ce processus peut prendre la forme d'une confirmation tacite, expresse, voire d'une réception lorsque leur validité passée est remise en question par le législateur nouveau. Préparé par les autorités de la France libre dès le 27 octobre 1940 à Londres, le processus transitoire réalise une double transition constitutionnelle. La première, qu'il est possible de qualifier de négative, est opérée avec l'ordre de Vichy dont l'existence juridique est par principe anéantie pour le passé comme pour l'avenir en même temps qu'est affirmée la continuité " en droit " de la République. La seconde, positive, est réalisée avec l'ordre juridique de la III° République qui fait l'objet, malgré l'affirmation de sa continuité, d'une reconstruction normative de portée rétroactive dans laquelle la plupart des actes de Vichy sont réceptionnés et accèdent ainsi à une validité " républicaine " qui leur était à l'origine refusée. La structuration de cet ordre juridique qualifié rétroactivement de " républicain " est initiée à Alger le 9 août 1944 par le gouvernement provisoire de la République. Elle est parachevée par la promulgation de la loi constitutionnelle du 2 novembre 1945, première norme formellement constitutionnelle de l'ordre juridique nouveau qui permet l'adoption, un an plus tard, d'une constitution définitive. L'adoption de cette loi par référendum le 21 octobre 1945 consacre une véritable révolution avec l'ordre juridique de la III° République et avec la conception classique de la souveraineté nationale défendue par la doctrine républicaine dont l'Assemblée consultative provisoire d'Alger puis de Paris se fait la garante. La loi constitutionnelle du 2 novembre 1945 doit être ainsi considérée comme la première constitution historique formelle des IV° et V° Républiques.
Constitutional law --- Droit constitutionnel --- France --- History --- Histoire --- Constitutional history --- Constitutional history - France. --- Constitutional law - France. --- DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS --- FRANCE --- CONSTITUTION --- GOUVERNEMENT PROVISOIRE --- HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE --- REVISION --- INSTITUTIONS POLITIQUES --- Institutions politiques -- France --- Histoire constitutionnelle -- France --- Politique et gouvernement -- France
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Présentation de l'éditeur : "L'écriture de la norme à l'épreuve des crises. Cette thèse met en évidence l'affirmation progressive du pouvoir réglementaire au XXe siècle. Cette émancipation naît de la nécessité d'apporter des réponses aux crises que traverse la France, dès 1875. La répartition matérielle des domaines de la loi et du règlement relève d'un objectif fondamental : permettre au Parlement de légiférer en délaissant l'accessoire et en se recentrant sur l'essentiel. En pratiquant depuis 2015 la législation en commission (LEC) ainsi que la possibilité offerte par l'article 41 de la Constitution de déclarer irrecevables les amendements, le Sénat s'efforce de suivre cette voie. Actuellement, dans un contexte de recours accru aux ordonnances prises en application de l'article 38 de la Constitution, la thèse de M. Émilien Quinart est plus que nécessaire. En nous aidant à mieux comprendre le passé, elle apporte aux conditions actuelles d'écriture de la norme un éclairage utile et sans concession"
Administrative law --- Separation of powers --- History --- France --- Politics and government
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C’est enfoncer des portes ouvertes que d’évoquer le courage que requiert l’engagement résistant. Dans la gestion des affaires humaines, politiques comme personnelles, la résistance s’inscrit dans le registre du rejet, de la protestation, de la rébellion ; quelque chose entre le célèbre cri « Indignez-vous ! » de Stéphane Hessel et le « Refus d’être. De suivre » de la poétesse russe Marina Tsvétaïeva, alors confrontée à la guerre civile espagnole en même temps qu’à l’occupation de la Bohème par l’armée du IIIe Reich. Cet ouvrage collectif cherche à mettre en lumière la diversité des résistances du Droit et en droit. Les formes de résistance peuvent varier selon l’époque, leur auteur, leur objet, leur degré d’intensité, mais l’analyse de celles qui se déploient au sein de l’État et des ordres juridiques, révèle la grande force de transformation ou de conservation – c’est selon d’une société tout entière, de son modèle politique et de son droit, ou plus modestement les freins mis aux tentatives de réforme et d’évolution susceptibles de bouleverser des habitudes ou de porter atteinte aux droits acquis. Certaines sont l’expression du droit à la vie : celui qui ne résiste pas disparaît. D’autres cherchent à préserver l’intégrité d’un système juridique contre l’effet jugé subversif de normes externes – la suprématie de la constitution nationale dans l’ordre interne, par exemple. D’autres enfin expriment les réticences politiques au transfert de compétences souveraines au profit d’une organisation régionale – comme la difficile construction d’une Union européenne de la défense. L’ouvrage rassemble les contributions des membres de l’Équipe de recherche en droit public (ERDP), composante du Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit (CRDP) de l’université de Lille. Il offre un panorama diversifié des modes de résistance qui s’expriment dans toutes les branches du droit public et trouve ainsi naturellement sa place, à l’instar du premier ouvrage collectif de l’ERDP, dans la collection « À la croisée des droits ».
Droit --- Désobéissance civile. --- Déontologie du fonctionnaire. --- Résistance politique. --- Droit et morale. --- Philosophie. --- Public law --- Government, Resistance to --- International law --- International and municipal law --- Droit public --- Résistance au gouvernement --- Droit international --- Droit international et droit interne --- Résistance politique --- Ordre de la loi (droit pénal) --- Règle de droit
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Droit --- Désobéissance civile. --- Déontologie du fonctionnaire. --- Résistance politique. --- Droit et morale. --- Philosophie.
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La célébration du soixante-dixième anniversaire de la Constitution du 27 octobre 1946, adoptée à l'issue d'une des périodes les plus sombres de l'histoire de France, a été l'occasion de réinterroger la place de ce texte d'une grande richesse dans le double champ politique et constitutionnel. Cette actualisation du regard sur cette Constitution et sur cette République qui en est issue, qualifiées toutes deux pendant longtemps de « mal aimées », était nécessaire alors que la Constitution de 1958 souffre, elle aussi, de déséquilibres flagrants qui amènent certains commentateurs autorisés à mobiliser la Constitution de 1946 non plus en tant que repoussoir mais en tant que modèle. Le regard proposé dans cet ouvrage est celui de l'interdisciplinarité. La combinaison du droit, de la science politique et de l'histoire était seule à même de rendre compte de ces mythes qui nous gouvernent, de leurs interprétations mais aussi de leurs transformations.
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Comme le notait Maurice Hauriou, « Si le droit n'utilisait pas le temps, s'il se réduisait à des actes instantanés, il ne serait rien ». Le droit constitutionnel entretient un rapport particulier au temps dans la mesure où il constitue le cadre structurant dans lequel le droit de l'État est conçu, produit et appliqué, qu'il s'agisse de la loi ou de la Constitution, produites au sein d'une instance délibérante symbole d'une cohésion nationale de nature démocratique : le Parlement. En ce XXIe siècle, où les rapports de la société et de l'homme au temps ont profondément évolué, les parlements doivent, au sein de nos démocraties contemporaines, traduire dans leurs trois fonctions principales (faire la loi, contrôler le gouvernement et représenter) un rapport au temps prenant en compte la triple nécessité du débat, de la participation de la société civile, et de l'efficacité attachée à la production du droit. Les analyses présentées ici portent sur les parlements de cinq des États membres de l'UE ainsi que sur le Parlement européen. Elles font ressortir les rapports complexes qu'entretiennent les instances parlementaires avec le temps sous le double prisme du droit constitutionnel et de la science politique en réservant une place importante aux acteurs mêmes des parlements étudiés. Restituées lors d'un colloque organisé à l'Assemblée nationale puis au Sénat en décembre 2016, elles sont la première étape d'un projet qui sera élargi à l'ensemble des États de l'UE.
Parlements --- Temps --- Régimes parlementaires --- BPB9999 --- BPB1901 --- Parlement national --- Droit comparé --- Procédure parlementaire --- Procédure législative --- Pouvoir de contrôle --- Nationaal parlement --- Vergelijkend recht --- Parlementaire procedure --- Wetgevende procedure --- Toezichthoudende bevoegdheid --- 214 Parlement --- Parliamentary practice --- Legislation --- Legislative bodies --- Constitutional history --- Histoire constitutionnelle --- Comparative law --- setgħa ta' sorveljanza --- kontrolní moc --- контролираща способност --- järelevalveõigus --- pooblastilo za nadzor --- priežiūros galia --- putere de control --- право надзора --- εξουσία ελέγχου --- kontrolná moc --- poder de controlo --- poder de control --- kontrolbeføjelse --- kompetencje do kontrolowania --- pravo nadzora --- potere di controllo --- toezichthoudende bevoegdheid --- надлежност за вршење надзор --- uzraudzības pilnvaras --- felügyeleti jogkör --- Kontrollbefugnis --- valvontaoikeus --- kontrollbefogenhet --- fuqi mbikëqyrëse --- supervisory power --- nejvyšší kontrolní orgán --- kontrolní orgán --- kontrollmakt --- järelevalveasutus --- funzione di controllo --- autorité de contrôle --- felügyeleti hatóság --- надзорни органи --- право на надзор --- autoritet mbikëqyrës --- autoridad de control --- kontrolmyndighed --- priežiūros įgaliojimai --- autoridade de controlo --- kontrolný úrad --- valvontaviranomainen --- supervisory authority --- controleautoriteit --- uzraudzības iestāde --- autoritate de control --- autorità di controllo --- procedurë legjislative --- wetgevende procedure --- Gesetzgebungsverfahren --- lainsäädäntömenettely --- procedimiento legislativo --- legislative procedure --- νομοθετική διαδικασία --- seadusandlik menetlus --- törvényalkotási eljárás --- законодавни поступак --- законодавна постапка --- įstatymų leidyba --- zakonodajni postopek --- legislativní proces --- procedura legislativa --- likumdošanas kārtība --- nós imeachta reachtach --- procedură legislativă --- lovgivningsprocedure --- legislatívny proces --- законодателна процедура --- zakonodavni postupak --- procedura ustawodawcza --- processo legislativo --- proċedura leġiżlattiva --- lagstiftningsförfarande --- lagstiftningsprocess --- zákonodárná procedura --- proces legislativ --- zákonodarná procedúra --- vaivém legislativo --- įstatymų leidybos būdas --- proces normotvorby --- tvorba práva --- legislativní technika --- likumdošanas tehnika --- Weg der Gesetzgebung --- zákonodárný proces --- legislatívna technika --- menetlus --- iter legislativo --- técnica legislativa --- Gesetzgebungstechnik --- legislative process --- procesi legjislativ --- номотехника --- legislativní postup --- zákonodárný postup --- legislative technique --- technique législative --- seadusandlik protsess --- νομοτεχνική επεξεργασία --- lovgivningsteknik --- processus législatif --- tecnica parlamentare --- törvényhozási eljárás --- zakonodavna procedura --- lainsäädäntöprosessi --- lainsäädäntöjärjestelmä --- постапка за донесување закон --- įstatymų leidybos procesas --- tvorba norem --- törvényhozási folyamat --- teknikë legjislative --- proceso legislativo --- normotvorba --- navette législative --- método legislativo --- tvorba zákonů --- metodo della navette --- legislativní činnost --- νομοθετικό έργο --- likumdošanas process --- zakonodavni proces --- parlamentarisches Verfahren --- procedură parlamentară --- parlementaire procedure --- procedura parlamentare --- парламентарни поступак --- parlamentný postup --- parlamentarisk procedure --- parlamenta procedūra --- procedimiento parlamentario --- parlamentsförfarande --- menettely parlamentissa --- parlamentní proces --- parlamento darbo tvarka --- parlamentarni postopek --- парламентарна процедура --- parliamentary procedure --- procedura parlamentarna --- κοινοβουλευτική διαδικασία --- parlamentarni postupak --- processo parlamentar --- procedurë parlamentare --- parlamendimenetlus --- parlamenti eljárás --- парламентарна постапка --- proċedura parlamentari --- parlamentní procedury --- examen parlamentario --- parlamentaarne analüüs --- parlamentsbehandling --- esame parlamentare --- examen parlementaire --- parlamentsundersøgelse --- exame parlamentar --- parlamentaarinen tarkastelu --- parlamentné skrutínium --- parlamentarna procedura --- κοινοβουλευτική εξέταση --- parlamentinė analitinė priežiūra --- primerjalno pravo --- vertaileva oikeustiede --- lyginamoji teisė --- salīdzinošās tiesības --- direito comparado --- võrdlev õigusteadus --- сравнително право --- sammenlignende ret --- συγκριτικό δίκαιο --- comparative law --- jämförande rätt --- компаративно право --- Derecho comparado --- dritt komparat --- diritto comparato --- Rechtsvergleichung --- komparatívne právo --- poredbeno pravo --- srovnávací právo --- drept comparat --- e drejta e krahasuar --- vergelijkend recht --- упоредно право --- prawo porównawcze --- összehasonlító jog --- právní komparatistika --- komparativ ret --- споредбено право --- võrdlev õigus --- assembleia nacional --- Parlamento nacional --- εθνικό κοινοβούλιο --- parlament kombëtar --- national parliament --- valsts parlaments --- nationalt parlament --- nationales Parlament --- nacionalni parlament --- rahvusparlament --- nemzeti parlament --- национални парламент --- parlament național --- nationellt parlament --- národní parlament --- državni parlament --- národný parlament --- parlamento nazionale --- kansallinen parlamentti --- parlament nazzjonali --- šalies parlamentas --- parlament narodowy --- национален парламент --- nationaal parlement --- federální parlament --- státní parlament --- centrální parlament --- Cortes Generales --- Εθνική Αντιπροσωπεία --- parlament státu --- folketing --- Βουλή --- ústřední parlament --- parlamento nacional --- celostátní parlament --- nacionalinis parlamentas --- Εθνοσυνέλευση --- Federální shromáždění --- Saeima --- Parlements. --- Temps. --- cumhacht mhaoirseachta --- nós imeachta parlaiminteach --- an dlí comparáideach --- parlaimint náisiúnta --- Régimes parlementaires --- Pouvoir de contrôle --- Droit comparé --- Procédure parlementaire --- Procédure législative
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