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Book
Droit de l'environnement
Authors: --- ---
ISBN: 2247224741 9782247224746 Year: 2023 Publisher: Paris: Dalloz,

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Un instrument de référence exhaustif et transversal sur un droit de plus en plus présent dans notre quotidien. Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et sur leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit français de l'environnement codifié depuis 2000, il répond aux besoins de toutes les parties prenantes : associations, collectivités territoriales et leurs groupements, professions judiciaires, administrations, industriels, agriculteurs, étudiants et simples citoyens.L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement et à la jurisprudence du Conseil Constitutionnel. Il fait une place accrue au droit privé dont les techniques et mécanismes trouvent de plus en plus une application dans le domaine de l'environnement. Sont traitées également les nombreuses réformes touchant à la fois à l'environnement et à d'autres secteurs comme le patrimoine culturel, l'urbanisme, le tourisme, l'agriculture, le climat et l'énergie.En effet conformément au principe d'intégration, les autorités publiques doivent introduire l'environnement dans les politiques sectorielles. Cette neuvième édition tient compte des jurisprudences les plus récentes et des réformes législatives telles que la loi n°2021-1104 du 22 aout 2021 " climat et résilience " et la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 " accélération de la production d'énergies renouvelables ".

Keywords

France


Digital
Marché et environnement : le marché, menace ou reméde pour protection internationale de l'environnement
Authors: --- ---
ISBN: 9782802744566 Year: 2014 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Enfants, parents, séparation : des lieux d'accueil pour l'exercice du droit de visite et d'hébergement
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 2907111280 9782907111287 Year: 1994 Publisher: Paris: Fondation de France,

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Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective
Authors: --- --- ---
Year: 2008 Publisher: Limoges: Société française pour le droit de l'environnement,

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La protection de la nature : 30 ans après la loi du 10 juillet 1976
Authors: --- ---
ISBN: 2868203450 9782868203458 Year: 2007 Publisher: Strasbourg: Presses universitaires de Strasbourg,

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Book
Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement

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La préoccupation de la doctrine à l’égard du droit d’accès à la justice en matière d’environnement est ancienne. Plutôt que de reconnaître un droit de la Nature de se défendre en justice, le droit positif s’est orienté vers la reconnaissance d’un droit de l’Homme d’accéder à la justice en cas d’atteinte à l’environnement. Au-delà du débat initial - et récurrent - sur la Nature objet ou sujet de droit, le thème de l’accès à la justice n’avait pas fait l’objet d’un grand nombre de recherches en langue française. L’étude du droit d’accès à la justice en matière d’environnement soulève quatre séries d’interrogations. En premier lieu, un effort théorique conduit à confronter ce droit à la théorie générale du droit. Cela permet de le contextualiser mais également d’en éclairer la fonction. Il s’agit en deuxième lieu de cerner la notion même d’accès à la justice ainsi que son étendue, alors que de nombreuses décisions ont étendu les exigences liées à ce droit au-delà de la seule question de la recevabilité des recours, renouvelant ainsi profondément la thématique. Ce sujet soulève en troisième lieu la question de l’état de l’accès à la justice en matière d’environnement, notamment en France. Une cartographie des obstacles de l’accès à la justice est ainsi dressée. En dernier lieu, par-delà même l’aire d’influence de la Convention d’Aarhus, des procédures innovantes se sont développées au niveau international ou transnational.


Book
Guide des Humanités environnementales
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2757412477 2757418416 Year: 2018 Publisher: Villeneuve d'Ascq Presses universitaires du Septentrion

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Abstract

L'ampleur des changements environnementaux est aujourd’hui bien établie. Face à cette situation inédite dans l’histoire de l’humanité, quels « cadres » et catégories mobiliser pour penser ces bouleversements et guider l’action ? La mise en évidence de l’origine humaine de ces changements et la critique du dualisme Nature/Culture ont conduit à souligner les limites d’approches strictement scientifiques et techniques. C’est pourquoi le présent guide propose un état inédit et original des savoirs des Lettres et Sciences Humaines et Sociales sur la nature. Il rassemble les travaux de spécialistes (civilisation, ethnologie, géographie, histoire, littérature, philosophie, psychologie, sociologie, science politique, urbanisme…) afin de montrer comment l’idée de nature, dans les défis qu’elle adresse aux sociétés contemporaines, reconfigure les cadres de pensée, les disciplines et leurs objets pour produire de nouveaux champs de questionnements et de pratiques qui marquent l’émergence des Humanités environnementales. The dramatic scale of environmental changes is today well-known. Faced to this unprecedented situation in the history of humanity, how should we rethink the idea of nature to better apprehend these major upheavals and find guiding principles for action?

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