Narrow your search

Library

ULiège (2)

UGent (1)


Resource type

book (2)


Language

French (2)


Year
From To Submit

2020 (1)

2018 (1)

Listing 1 - 2 of 2
Sort by

Book
Droit nucléaire : l'industrie nucléaire : journée d'étude du jeudi 9 novembre 2017
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782731411089 Year: 2018 Publisher: Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le développement économique d'un pays passe, à un moment de son histoire, par l'industrie. L'Occident d'abord, le reste du monde ensuite, ont connu des révolutions industrielles (il n'y en a pas eu une seule comme on l'écrit habituellement, même si celle du XIXe siècle est la plus connue, il y en a eu d'autres auparavant, notamment au XIIIe siècle) qui ont transformé profondément les sociétés humaines. Toute technique nouvelle donne naissance à une industrie, qui prend plus ou moins de place : l'invention de l'automobile a entraîné la création d'une industrie qui occupe des dizaines de millions de personnes dans le monde, et il est aujourd'hui difficile d'imaginer ce dernier sans elle. Le développement de l'énergie nucléaire s'est accompagné de l'essor de toute une industrie, une industrie que l'on serait tenté de qualifier de « lourde » si ce qualificatif ne s'appliquait pas déjà à une autre industrie. C'est que l'énergie nucléaire, comme d'autres industries, mais plus que certaines autres sources d'énergie, implique des structures très importantes, un financement qui l'est tout autant, et c'est pourquoi, dans un certain nombre de pays comme la France, l'industrie nucléaire n'a pu se développer que grâce à un financement public. L'industrie nucléaire (ou l'industrie du nucléaire) a beaucoup changé en quelques années. Outre les défis industriels que représentent le renouvellement et le démantèlement des centrales nucléaires, les solutions à apporter en cas d'accident, un marché du nucléaire est apparu, de nouveaux acteurs sont arrivés sur ce marché. Le phénomène dit de « mondialisation » touche également le domaine nucléaire et parce qu'il s'agit d'une industrie, la concurrence s'est avivée entre ces différents acteurs et elle a eu des effets sur l'industrie française du nucléaire qui a dû se restructurer. Il est nécessaire de faire le point sur l'état de cette industrie, ses perspectives à moyen et long terme, et les enjeux de toutes sortes qui la sous-tendent. Tel a été l'objet du colloque qui a donné lieu à cet ouvrage.


Book
La connaissance du droit étranger : à la recherche d'instruments de coopération adaptés : études de droit international privé comparé

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La 4e de couverture indique : "Le droit étranger occupe une place croissante dans la pratique pour le juge bien entendu, main également pour d'autres professions juridiques : notaire, officier de l'état civil, avocat notamment. La multiplication des règlements de l'Union européenne intervenus en droit international privé en est la cause première et la plus apparente. Le développement de juridictions ou de formations spécialisées dans le contentieux international et l'application du droit étranger en est une autre. Une véritable compétition apparais à cet égard depuis quelques années. Au-delà du seul aspect contentieux classiquement envisagé, la prise en compte et l'application du droit étranger devient essentiel pour d'autres perspective : obligation de conseil, matière gracieuse, rédaction d'actes, optimisation patrimoniale, planification d'opérations sociétaires internationales, parmi d'autres. Les enjeux sont donc cruciaux et la recherche d'instruments de coopération adaptés pour la bonne connaissance du droit étranger s'impose. Cet ouvrage contribue aux réflexions, menées à ce propos. Il comporte ainsi un important état des lieux qui permet de mettre à jour la diversité des régimes dans les ordres juridiques étudiés et l'hétérogénéité des pratiques professionnelles. Des solutions concrètes sont également proposées. Elles sont le fruit des réflexions croisées et de tables rondes lors du colloque qui s'est tenu à la Cour de cassation le 28 novembre 2019. Si l'objectif apparent peut être de parvenir à l'adoption d'un instrument général à la portée géographique la plus large possible, il s'est vite avéré vain de vouloir privilégier, à l'heure actuelle, une telle approche. D'une part, chaque profession éprouve des besoins différents, d'autre part, le niveau de développement des différents systèmes comparée n'est pas le même. Alors que certains, sont à la traîne et peinent à adopter des règle satisfaisante en la matière, d'autres sont en pointe et donc peu demandeur d'instrument de coopération dont l'utilité ne leur paraît pas flagrante. Les diverses contributions et les débats ont permis d'envisager des pistes aussi nombreuses que diverses, allant de la revitalisation d'instruments anciens à la création d'institutions spécialisées au niveau interne, international ou européen en passant par la mise en place de mécanismes spécifiques ou l'utilisation de l'intelligence artificielle. Un tel foisonnement démontre le caractère crucial de la problématique et la vitalité des réflexions menées à son sujet mais également la pertinence d'en avoir débattu et de la nécessité de continuer à le faire. En ce sens, la prochaine étape de ce débat pourrait Dire celle de l'opportunité d'adopter un règlement européen en la matière."

Listing 1 - 2 of 2
Sort by